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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca8fbd3db21cbdd8b5d1
7 avril 2003
7 avril 2003
Le 25 juin 2001, Monsieur Robert X a saisi la Cour d'Appel de LYON du renvoi de l'instance.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d7bd3db21cbdd89581
4 juillet 2007
4 juillet 2007
Enfin, si Robert X... doit arracher ces vignes, rien n'indique que ce soit en raison de la servitude EDF.
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd9147d
15 avril 2014
15 avril 2014
Robert C...
Source officielleChambre 1-6
63b7cc806b63637c907b78a2
5 janvier 2023
5 janvier 2023
ALLIANZ Organisme CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE (CPAM) DU VAR Copie exécutoire délivrée le : à : -SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE -SCP ROBERT & FAIN-ROBERT
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd9078f
17 juin 2013
17 juin 2013
paires, deuxième moitié les années impaires, par quinzaine pour les vacances d'été, dispensé Coralie X... du versement d'une pension alimentaire à Laurent Y... à titre de contribution à l'entretien et
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928bb
3 septembre 2015
3 septembre 2015
LEXAVOUE MONTPELLIER GARRIGUE, GARRIGUE, LAPORTE, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER, assisté de Me Xavier CAPELET, avocat plaidant au barreau des Pyrénées-Orientales INTIMES : Monsieur Robert
Source officielleCour d'Appel
6253c8c5bd3db21cbdd8639d
19 septembre 2002
19 septembre 2002
La société ROBERT FOUR a confié l'oeuvre aux transports 23 EXPRESS, cette société ayant affrété les transports 69 EXPRESS qui ont procédé à la livraison le 17 juillet 1991.
Source officielleCour d'Appel
6253cce1bd3db21cbdd9195d
15 juillet 2014
15 juillet 2014
Z... a été mis à disposition de la société Robert Bosch France (la société Robert Bosch) par la société de travail temporaire Vedior Bis à l'occasion de nombreux contrats de mission du 3 janvier 2006 au
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE01690_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Une note en délibéré, enregistrée le 9 juin 2023, a été présentée pour le centre hospitalier intercommunal Robert Ballanger. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a81c
2 avril 2008
2 avril 2008
C/ Robert X..., LE PROCUREUR GENERAL PARTIES EN CAUSE : Monsieur Jean-Yves X..., de nationalité française, demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c74
17 novembre 2014
17 novembre 2014
RG N : 13/ 01541 AFFAIRE : Mme Nathalie, Marie-Anne X... épouse Y... C/ M. Thierry Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb36bd3db21cbdd8d1dc
22 septembre 2005
22 septembre 2005
Les appelants concluent donc à l'infirmation de la décision déférée, à la nullité des contrats pour défaut de cause, Mme A... étant condamnée à en rapporter le bénéfice à la succession de Robert Z...,
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6163ee823ae8501efbbc5380
11 mars 2010
11 mars 2010
Par déclaration du 14 janvier 2008 la société Tapisserie Robert Four a interjeté appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cb9cbd3db21cbdd8de0d
16 mai 2011
16 mai 2011
Ainsi, si, pour la même année 2009, la déclaration personnelle de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9dbd3db21cbdd90b23
7 octobre 2013
7 octobre 2013
- Sur l'exercice du droit de visite et d'hébergement : Celui-ci sera fixé la moitié des vacances scolaires, première moitié les années paires, deuxième moitié les années impaires.
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA00125_20250416
16 avril 2025
16 avril 2025
Mme B C est agente territoriale spécialisée des écoles maternelles (ATSEM) dans les cadres d'emploi de la commune de Brie-Comte-Robert.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b5b
29 octobre 2007
29 octobre 2007
DIT VIGNOLLE SA BANQUE COURTOIS représentée par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT JEUSSET C/ SCI LRD PRIMO représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE Robert DOLCI représenté par
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fe14
12 novembre 2012
12 novembre 2012
et août les années paires, les quinze derniers jours les années impaires.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162c1ce34defd4c4b3b4639
31 octobre 2012
31 octobre 2012
Représenté par Me François TEYTAUD (avocat au barreau de PARIS, toque : J125) assisté de Me Jean AITTOUARES de la SELARL OX (avocat au barreau de PARIS, toque : A0966) INTIMÉE SA EDITIONS ROBERT
Source officielleCour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b68
20 octobre 2014
20 octobre 2014
donné le 16 juillet 2014 L'affaire a été fixée à l'audience du 15 Septembre 2014 par application des dispositions de l'article 905 du code de procédure civile, la Cour étant composée de Monsieur Robert
Source officiellePage 12 sur 215
ROBERT, Anne, Dominique, Trippier de Lagrange
07/07/2026
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ROBERT, Pascale, Anne-Marie, FORT
07/06/2026
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SARL ANNE SOPHIE ROBERT AND CAU
04/06/2026
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SARL ANNE SOPHIE ROBERT AND CAU
04/06/2026
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SARL ANNE SOPHIE ROBERT AND CAU
04/06/2026
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