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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03899_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
A d'Auriac a recherché la responsabilité solidaire du centre hospitalier intercommunal Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc et de l'Assistance publique -Hôpitaux de Paris.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
65336b50bb40ec8318f31d94
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Par conclusions remises et notifiées le 29 juillet 2023, la société Le cheval blanc a déclaré se désister de ses instance et action.
Source officielleCour d'Appel
6253c9bcbd3db21cbdd8923e
19 octobre 2007
19 octobre 2007
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLEGIALE R.G : 06 / 05072 SAS SOCIETE NUAGES BLANCS C / X...
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6688de4b676b73dd81b97002
5 juillet 2024
5 juillet 2024
personne de son représentant légal domicilié audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Francine HAVET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1250 Ayant pour avocat plaidant Me Daria BLANK
Source officielle2e Chambre
615e0da7c25a97f0381f4e94
11 décembre 2014
11 décembre 2014
du Rhône' en lettres blanches dont le ô est rouge.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_20LY02541_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la communauté de communes de la vallée de Chamonix-Mont-Blanc.
Source officielleChambre 4 A
68f86835d7e432441d85bf8a
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Selon bulletin de paie du mois d'août 2020, la société Le Cheval Blanc a fait travailler Mme [O] [J] le 18 juillet et le 22 juillet 2020, une heure chaque jour.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c43
1 avril 2004
1 avril 2004
PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Vu le jugement rendu le 5 avril 2002 par le Tribunal d'Instance de LODEVE, qui a débouté Jean-Claude X... de ses demandes et l'a condamné à payer à Henri Y..., Marie-Blanche
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6622097b9ce1420008389a09
18 avril 2024
18 avril 2024
PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE NANTES --------------------------------------------------------------------------- APPELANTES SARL L'ISLE O BULLES, aujourd'hui en liquidation judiciaire Me BLANC
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00048_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
DÉCIDE : Article 1er : La requête du centre hospitalier intercommunal " Les Hôpitaux du pays du Mont-Blanc " est rejetée.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6162c50e1e6e05567349085a
19 octobre 2012
19 octobre 2012
AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 11/08546 SA CASINO LE LION BLANC C/ [N] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTBRISON du 06 Décembre
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6167c7d31ec8edc639ed4807
12 octobre 2021
12 octobre 2021
et de liberté tandis que le signe 'BLANC SAUVAGE' renvoie à la douceur et la pureté.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_20LY02518_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
A B a demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler la délibération du 19 décembre 2017 par laquelle le conseil communautaire de la communauté de communes de la vallée de Chamonix-Mont-Blanc
Source officielleCour d'Appel
6253cafcbd3db21cbdd8c9a4
14 octobre 2008
14 octobre 2008
La SARL LE BLANC COULON a interjeté appel de ce jugement.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6628a17bb2cb67000826a5df
23 avril 2024
23 avril 2024
Carré Blanc Distribution le 29 mars 2023 à l'encontre du jugement rendu par le tribunal de commerce de Marseille du 14 février 2023 ; La S.A.S.U.
Source officielleCour d'Appel
6253c85cbd3db21cbdd850c2
7 mars 2000
7 mars 2000
Elle soutient notamment qu elle n a jamais demandé à Mademoiselle Z... de déposer un chèque signé en blanc avant le jeu le 04 mars 1995.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01314_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Par un jugement n°2001843 du 16 mars 2023, le tribunal administratif de Limoges a mis l'EHPAD hors de cause et a condamné le centre hospitalier du Blanc à verser à Mme G et M.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00093_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) du Chemin Blanc et M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY02556_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Mme C A et Mme D B ont demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler la délibération du 19 décembre 2017 par laquelle le conseil de la communauté de communes de la vallée de Chamonix-Mont-Blanc
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e80
7 janvier 2014
7 janvier 2014
Aristide X... C/ EHPAD DE TREBRIVAN M. Thierry X...
Source officiellePage 12 sur 638