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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CHAMBRE 8 SECTION 1
67ef6e2147c7caf29d4c4f79
3 avril 2025
3 avril 2025
audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Jean-Baptiste Zaarour, avocat au barreau de Valenciennes, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 02 avril 2025 tenue par Catherine
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6708c03a445a086e2bcedeab
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Décision déférée à la Cour : Jugement du 11 Mai 2023- Juge de l'exécution d'AUXERRE- RG n° 22/00413 APPELANTS Monsieur [R] [W] [C] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Marie-catherine
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6711faeb7603bf88a1884a85
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Me Benoît PELLETIER, avocat au barreau de PARIS, toque : R260 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 juin 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6711faeb7603bf88a1884a93
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Me Benoît PELLETIER, avocat au barreau de PARIS, toque : R260 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 juin 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6711faec7603bf88a1884a97
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Me Benoît PELLETIER, avocat au barreau de PARIS, toque : R260 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 juin 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6711faec7603bf88a1884aa5
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Me Benoît PELLETIER, avocat au barreau de PARIS, toque : R260 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 juin 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6711faec7603bf88a1884aa7
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Me Benoît PELLETIER, avocat au barreau de PARIS, toque : R260 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 juin 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253c92abd3db21cbdd87778
27 septembre 2005
27 septembre 2005
Catherine épouse I..., née le 04 Avril 1966 à SAINT LO Fille de H...
Source officielleCour d'Appel
6253cca5bd3db21cbdd90ce0
20 novembre 2013
20 novembre 2013
Raoul X... né le 1er août 1944 est décédé le 11 juin 2007 laissant pour lui succéder : - sa veuve Catherine Y... commune en biens -sa fille Marina née de son union avec Catherine Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbb2bd3db21cbdd8e059
19 avril 2011
19 avril 2011
Retrait de béton sur le mur de protection extérieur, les joints ne sont pas marqués . Exutoires de balcons trop hauts (l'eau reste en permanence sur le balcon) .
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd93587
5 octobre 2016
5 octobre 2016
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU CINQ OCTOBRE DEUX MILLE SEIZE APPELANTE : Mme Catherine Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd934e9
14 septembre 2016
14 septembre 2016
ARRET No ----------------------- 14 Septembre 2016 ----------------------- 15/ 00171 ----------------------- SARL ITAL'3 HABITAT BASTIA C/ Catherine Marie Françoise X... ---------------------- Décision
Source officielleChambre A - Civile
697c6c11cdc6046d473a77d6
28 janvier 2026
28 janvier 2026
MAF ORDONNANCE DU MAGISTRAT CHARGE DE LA MISE EN ETAT DU 28 janvier 2026 Nous, Catherine Corbel, Présidente de chambre, en remplacement de Catherine Muller, conseillère faisant fonction de
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6347ac6829ffd2adfff4f405
12 octobre 2022
12 octobre 2022
le 28 juin 2022, en audience publique, rapport ayant été fait par Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre, conformément aux articles 804, 805 et 905 du code de procédure civile, les avocats ne
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
64b0e7f7c42a2105dbc59c14
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Le désistement étant sans réserve et la société Valocime n'ayant pas formé d'appel incident ou de demande incidente, le désistement n'a pas besoin d'être accepté.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906f0
28 mai 2013
28 mai 2013
Madame Anne DUFAU, assesseur GREFFIER lors des débats: Mme Catherine PINEL ARRET : contradictoire, prononcé le 28 Mai 2013 Signé par Madame LECAPLAIN-MOREL , président, et par
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8da17
21 mars 2011
21 mars 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 21 Mars 2011 APPELANTE : Mme Catherine X... épouse Y...
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6163515ca2ead9ed860b6fd7
18 novembre 2010
18 novembre 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine TAILLANDIER, Président Madame Catherine BEZIO, Conseiller Madame Martine CANTAT, Conseiller
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
69f44191cdc6046d472e7024
30 avril 2026
30 avril 2026
d'une aide juridictionnelle Totale numéro N-59178-2024-00170 du 18/01/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 5] DÉBATS à l'audience publique du 04 février 2026 tenue par Catherine
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6979cbb3cdc6046d47f4749e
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine BRUNET, présidente de chambre, présidente de formation, Madame Stéphanie BOUZIGE, présidente
Source officiellePage 12 sur 539