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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c956bd3db21cbdd87fa7
7 février 2006
Monsieur Olivier Y..., vraisemblablement conducteur de la PASSAT, est décédé dans l'accident et son épouse s'est trouvée très grièvement blessée.
Pôle 5 - Chambre 9
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17 décembre 2015
Un rapport a été présenté à l'audience par Madame Michèle PICARD dans les conditions prévues par l'article 785 du Code de procédure civile, Greffier, lors des débats : Monsieur Xavier FLANDIN-BLETY
615e0d1ec25a97f0381f4bd3
11 décembre 2014
- signé par Monsieur [Y] [Y], président et par Monsieur Xavier FLANDIN-BLETY, greffier présent lors du prononcé.
615e0d48c25a97f0381f4cab
8 janvier 2015
- signé par Monsieur François FRANCHI, président et par Monsieur Xavier FLANDIN-BLETY, greffier présent lors du prononcé.
6253cc3bbd3db21cbdd8f906
25 juin 2012
- alors que je me trouvais occupé à faire ces rainures je me suis malheureusement blessé sur cette machine dite scie circulaire ; en effet cette machine m'a sectionné deux doigts de la main gauche, ce
TARIFICATION
68e4a072cfbd3050592a1430
3 octobre 2025
[R] n'avait pas été victime d'une agression et qu'il n'avait été ni insulté, ni menacé, ni blessé.
1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY03317_20220707
7 juillet 2022
fait de menaces exercées à son encontre dans le cadre de son activité de médecin hospitalier dès lors qu'il aurait refusé de transmettre aux autorités politiques de son pays le nombre de personnes blessées
6253c8c0bd3db21cbdd8628e
12 mars 2002
chasseurs dont Monsieur X... se sont présentés à la gendarmerie de Bourg d'Oisans pour revendiquer la propriété de l'animal en précisant que le sanglier était mené par leurs chiens et qu'il avait été blessé
6253c8dfbd3db21cbdd867e9
10 février 2003
Par ailleurs le site Association A a édité des pages "spécial Toulouse" dans le but de "venir en aide aux nombreux blessés par l'explosion usine AZF".
6253c8e3bd3db21cbdd868d5
6 mars 2003
C..., alors qu'il se trouvait au dessus d'une barre rocheuse, a déchaussé, glissé dans la pente et sauté une barre rocheuse, qu' il a été grièvement blessé ; Attendu que, par citation en date du 25
Monsieur Z... A..., le 04 Mars 2002c/Monsieur B
6253c8efbd3db21cbdd86bce
18 septembre 2003
Z... avant qu'il ne soit blessé et de réduire son indemnisation ; SUR QUOI ATTENDU qu'il convient d'établir le montant du préjudice subi par M. Z... et soumis à recours ; ATTENDU que M.
Sécurité sociale
61630e4dda3e3d3066036744
20 mars 2012
L'accident aurait eu lieu vers 15 h 30 le 19 février 2002 sur la commune de [Localité 5], au lieu-dit 'les manettes' et a impliqué un véhicule tiers dont le conducteur a également été blessé.
Pôle 6 - Chambre 12
61636a9022908a2ec611e8e2
19 mai 2011
Il a déclaré s'être blessé, à 18h45, lors de la réception d'un saut de "saute mouton" et s'être tordu le genou droit, ressentant une vive douleur du fait de ce claquage.
6253c9f4bd3db21cbdd89a48
15 janvier 2008
Ils prétendaient alors que l'enfant avait été blessée par un bâton tenu par Julien B... dans la cour de l'école D'IZON. En fait, Madame B...
6253cb1cbd3db21cbdd8cdd7
14 janvier 2009
Georges X... en date du 30 avril 2008 Vu les conclusions de la CPAM des Bouches-du-Rhône en date du 31 mars 2008 Vu l'ordonnance de clôture en date du 6 novembre 2008 *** Blessé à l'œ il le 1er
615e0d66c25a97f0381f4d26
25 septembre 2014
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20 décembre 2012
et a violemment heurté le pont de GADJI, - que deux de ses passagers sont décédés, Mr Frédéric Z... et Mr Nicolas D..., - que Mlle Angélique A..., passagère arrière du véhicule a été grièvement blessée
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26 décembre 2012
dangereux, aimant la vitesse, agressif au volant, un danger public, - qu'il avait déjà eu un accident, au même endroit, après avoir perdu le contrôle de son véhicule, lui-même ayant été grièvement blessé
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2 avril 2015
Boualem X... a été gravement blessé le 8 novembre 1992 en chutant d'un arbre sur la propriété de M. Marcel Z... et dont il aidait le fils Philippe Z... à couper du bois.
Chambre 4-8a
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26 janvier 2026
condamné la société aux dépens; Les premiers juges ont estimé que : les circonstances de l'accident étaient parfaitement déterminées puisqu'un vitrage s'était cassé et qu'un morceau de verre avait blessé
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