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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile A
616246cfaf0a1de0eb1b6602
27 mars 2014
27 mars 2014
mais qu'il a 'pu relever que la liste concernait des plats exclusivement cuisinés, tels que langue de boeuf farcie, etc' ; enfin, il note que sont présentées des bouteilles de vin rouge bouchées, des bocaux
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
64a66089bbd03a05db965398
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Isabelle DOUILLET, présidente 'de la 5ème chambre' de la cour d'appel de Paris le 24 mai 2023 ; - d'ordonner le placement sous séquestre provisoire entre les mains de l'étude de commissaires de justice BONNAMY-VIZOSO
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
60320ae5f5e346430d5a38ec
9 mai 2018
9 mai 2018
E0702 PARTIE INTERVENANTE VOLONTAIRE Société LE MANA prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 1] N° SIRET 514 590 025 Représentée et assistée de Me Jean-Marc BOCCARA
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61624a7aa68110eae5b68fde
3 avril 2014
3 avril 2014
Grande Instance de CRETEIL - 3ème chambre civile - RG n° 10/11682 APPELANTE SA BRED BANQUE POPULAIRE ayant son siège social [Adresse 1] Représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL de l'AARPI BONNELY
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f59
19 janvier 2007
19 janvier 2007
JUVENAGE représentée par son gérant dont le siège social est 9, rue du Faubourg Saint Honoré 75008 PARIS représentée par la SCP GERIGNY-FRENEAUX, avoués à la Cour, assistée de Maître Annabel BOCCARA
Source officielleChambre 4-1
63c256560bfda47c90075e96
13 janvier 2023
13 janvier 2023
De plus, mon matériel a beaucoup souffert : ponceuse pour réparation de crevaison abîmée, compresseur jamais purgé, bocal d'huile hydraulique pour lubrifier action des clés choc vide, sans parler des pots
Source officielleChambre civile TGI
64ddb86c434f6ed969889ce5
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Des bocaux sont remplis de fèces (déjections des termites de bois sec). A l'étage, le plafond est sous rampant. Les combles aménagées présentent des fèces qui sont visibles dans différents endroits.
Source officielleChambre commerciale 3-1
6789f237e53fca3659f6730c
16 janvier 2025
16 janvier 2025
société DMG savait que la marchandise transportée était fragile et que le chargement correct prévoyait l'utilisation de la totalité du sol, que pour autant elle ne s'est pas préoccupée de l'emballage des bocaux
Source officielle9e Chambre C
6034e3678c82df0e07e3ac32
9 septembre 2016
9 septembre 2016
état à plusieurs reprises des conditions déplorables de travail dans notre société, de votre contentieux avec Madame [U] et que vous alliez prévenir l'inspection du travail car son bureau était un 'bocal
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
DBVJ-V-B7G-M5LT S.A.S. MAISONS DU MONDE FRANCEc/S.A
644b6363c51457d0f882dbd1
27 avril 2023
27 avril 2023
. *** Par ordonnance du 19 juillet 2022, le président du tribunal de commerce de Bordeaux a autorisé la mesure d'instruction sollicitée et désigné la SELARL Bonnamy-Vizoso & Leon afin d'investiguer
Source officielle1re Chambre A
6034f7a2e4ac2e2567710a9d
5 juillet 2016
5 juillet 2016
[J] [R] a vendu l'intégralité des parts sociales de la société SOCMA au groupe BOCCARD, cette société demeurant la locataire des terrains de l'indivision [R]/[P] et de la SCI MYVEVA.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
660f9501a40f8b0008cb75ad
4 avril 2024
4 avril 2024
BOCCARA, avocat au barreau de Paris, toque : R203 INTERVENANTE S.A.S.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7B-JXSP La SARL CARAIBESc/La Société OPCI UIR II
5fd9a5cb9b8b1e998db9debc
18 décembre 2019
18 décembre 2019
prépondérance immobilière à capital variable dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Sylvie LABEYRIE, avocat au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Danielle LIPMAN-WULF BOCCARA
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fd9125da830b8acb6e0dfe4
19 juin 2020
19 juin 2020
Par courrier du 16 juin 2004, le Groupe Boccador informait Mme [J] que la SAS Valmy, propriétaire de l'ensemble immobilier sis [Adresse 3], mettait l'immeuble en vente, appartement par appartement.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c6bd3db21cbdd863bf
30 janvier 2003
30 janvier 2003
d'Assurance Maladie des Hauts de Seine 113, rue des Trois Fontanot - 92000 NANTERRE CEDEX a écrit LE FONDS DE GARANTIE 64 rue Defrance - 94300 VINCENNES représenté par Maître ZYBERS substituant Maître BONNELY
Source officielleCour d'Appel
6253c992bd3db21cbdd88ad6
24 octobre 2006
24 octobre 2006
LYONdu 10 Juin 2005 RG : F 04/02332COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 24 OCTOBRE 2006 APPELANTE :SA ADT TELESURVEILLANCE 1 allée de l'Expansion 69340 FRANCHEVILLEreprésentée par Me Bernard BORRELY
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a238
18 décembre 2006
18 décembre 2006
prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 32 Avenue de Friedland 75008 PARIS Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour Assistée de Me Bruno BOCCARA
Source officielle1ère Chambre
69ef1f9fcdc6046d47b05b6e
23 avril 2026
23 avril 2026
d'un second choc n'était pas établi alors que l'expert a relevé qu'à la différence de ses premières constatations, le bouclier avant était cassé, le véhicule ne démarrait plus avec le booster et le bocal
Source officielle1ère Chambre
68fb978311af6ba0065f3f07
23 octobre 2025
23 octobre 2025
[R] s'est plaint du fait que le bocal lave-glace était fissuré et qu'il constatait des bruits dans la direction, et s'est prévalu de la garantie légale des vices cachés.
Source officielleCour d'Appel
6253c92bbd3db21cbdd877a9
10 février 2005
10 février 2005
Les prélèvements d'eau de mer effectués dans trois bocaux en verre d'une contenance d'un litre et trois boîtes contenant des éponges "Polmar" étaient placés sous scellés.
Source officiellePage 12 sur 14