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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00472_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
En ce qui concerne la substitution de base légale sollicitée par la commune de Bois-Guillaume et la SA La Chevalerie de la Bretèque : 20.
Source officielleAvis
CADA:20164725
1 décembre 2016
1 décembre 2016
Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 5 octobre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Chelles à sa demande de consultation
Source officielleAvis
CADA:20161325
12 mai 2016
12 mai 2016
Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 29 mars 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Chelles à sa demande de copie
Source officielleAvis
CADA:20232456
1 juin 2023
1 juin 2023
2023, à la suite du refus opposé par le garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication des documents administratifs suivants concernant les agents de l'Institut Français du Cheval
Source officielle3ème chambre
6262488bb1a50c277d4c5cee
21 avril 2022
21 avril 2022
et d'un abri à chevaux en limite de propriété et à moins de 50 m de leur habitation.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
63c8ef3adc5b777c909930cf
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Il soutient que de nombreux propriétaires de chevaux ne les montent pas, les confiant à des cavaliers plus expérimentés.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
6618cf127935f50008be439b
11 avril 2024
11 avril 2024
- Sur le box du cheval.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5fbd3db21cbdd8fea0
27 novembre 2012
27 novembre 2012
Vous me déclarez avoir utilisé dix chevaux pour effectuer ces deux prestations. Votre activité consiste donc à entraîner des chevaux en vue de leur exploitation en course.
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a081
20 février 2008
20 février 2008
LE CHEVAL BLANC ... 44550 MONTOIR DE BRETAGNE représentée par la SCP GAUVAIN & DEMIDOFF, avoués assistée de la SCP CADORET TOUSSAINT DENIS, avocats ********************* L'EURL Le Cheval blanc
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e20
17 décembre 2013
17 décembre 2013
A... s'occupait de deux chevaux appartenant à M.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6690c7310d808eb34e455430
11 juillet 2024
11 juillet 2024
[N] a constaté que le bat-flanc du van s'était rompu et que les barres de queue et le morceau de bat-flanc avaient gravement blessé aux membres postérieurs leur cheval.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02355_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société civile immobilière (SCI) du Fer à Cheval a demandé au tribunal administratif de Poitiers d'annuler l'arrêté du 22 octobre 2020
Source officielle1ère Chambre civile
63c79b11da31367c908eb569
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Les factures d'entretien des chevaux leur étaient adressées. Les gains perçus se sont élevés à la somme de 2.283,08 €.
Source officielleChambre sociale 4-2
68709b6f123db6632de31616
10 juillet 2025
10 juillet 2025
RG 23/03535 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WH7J Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-2 de la cour d'appel de Versailles du 10 Juillet 2025 Nous, Madame Isabelle CHABAL
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935c5
24 mai 2016
24 mai 2016
Le cheval Snoopy monté par Monsieur Z...a dérapé sur l'herbe et le cheval s'est affaissé sur ces antérieurs. Monsieur Cédric Z...était éjecté par-dessus l'encolure sur le côté.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02235_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
C, représenté par Me Chebbale, a demandé à la présidente de cette cour, sur le fondement de l'article L. 911-4 du code de justice administrative, d'assurer l'exécution de l'article 2 de l'arrêt du 3 novembre
Source officielleCour d'Appel
6253cb28bd3db21cbdd8cf5f
4 novembre 2008
4 novembre 2008
le cheval est présenté pour locomotion anormale.
Source officielle10e Chambre
615e0cc3c25a97f0381f4ae7
25 septembre 2014
25 septembre 2014
Tonnerre lui a donc été affecté, cheval habituellement utilisé de l'initiation au galop 4/5.
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938fd
17 janvier 2017
17 janvier 2017
ce sous astreinte de 100 € par jour de retard et par cheval ; à titre subsidiaire : - si la cour estimait que Kristina Y... était propriétaire de ces chevaux, la condamner à lui payer la somme de 20
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00802_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Chebbale, avocate de M.
Source officiellePage 12 sur 222