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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre - formation à 3
DCA_21DA01696_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
C, exploitant agricole, a obtenu un permis de construire, est destiné à héberger des chevaux que l'intéressé accueille en pension. 8.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162dcfacadecb9ef7c7e02a
14 septembre 2012
14 septembre 2012
; tickets de jeux' et en classe 41 'Jeux d'argent ; organisation de paris sur les course de chevaux ; enregistrement de paris sur les courses de chevaux, service d'aide aux paris sur les courses de chevaux
Source officielleChambre Civile
652f78f9b053208318995ab7
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Il est établi que Mme [M] gère, en qualité d'entrepreneur individuel, une exploitation agricole comportant un élevage de chevaux.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY01338_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Procédure pendante devant la cour : Par une requête enregistrée le 3 mai 2024, sous le n° 24LY01338, l’Institut Français du Cheval et de l’Equitation demande à la cour de lui fournir une interprétation
Source officielleCour d'Appel
6253ca38bd3db21cbdd8a613
21 janvier 2008
21 janvier 2008
conventionnel : 27. 052,11 € plus l'indemnité compensatrice des congés payés afférents, -rappel de prime d'ancienneté : 1. 332,35 € plus les congés payés afférents, -rappel de commission sur vente de chevaux
Source officielleChambre 4-1
65a2370f7ca18b0008e57f78
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Le 1er septembre 2016, elle a été victime d'un accident du travail ayant chuté de cheval.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69d7365fcdc6046d479a6e90
8 avril 2026
8 avril 2026
' en indiquant si pour ce praticien Mme [F] est atteinte du syndrome de la queue de cheval, ou si elle présente des séquelles d'une hernie discale compressive distincte du syndrome de la queue de cheval
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL00317_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
de cet hébergement et devait en tenir compte pour prendre sa décision sans se limiter aux seules autorisations d'urbanisme ; elle ne pouvait ignorer que le centre équestre héberge effectivement des chevaux
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
DCA_23DA02071_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Estimant avoir subi des dommages liés aux conditions de sa prise en charge par le CHU de Rouen, qui aurait tardé à diagnostiquer un syndrome de la queue de cheval, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8ae9c
29 avril 2008
29 avril 2008
. *** E X P O S É D U L I T I G E Mme Nadine X... a été victime, le 8 août 2004 à ARTIGNOSC- SUR- VERDON (Var), d' une chute de cheval à l' occasion
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
67f8a8b0a5ae27812390df6d
10 avril 2025
10 avril 2025
En outre, on peut préciser que les accidents et notamment la mort d'un cheval après injection peuvent être liés à un manque d'hydratation.
Source officielleCour d'Appel
6253c98ebd3db21cbdd88a24
26 octobre 2006
26 octobre 2006
CAPDEVIL - VEDEL-SALLES, avoués à la Cour assistée de Me LAURENT avocat loco SCP SCHEUER-VERNHET-JONQUET, avocats au barreau de MONTPELLIER INTIMES :Syndicat des copropriétaires IMMEUBLE 12 RUE DU CHEVAL
Source officielle1ère Chambre civile
670f58274ad0d5ee7d7e5aa2
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Elle a réservé une balade à cheval au centre pour un montant de 30 euros. Alors qu'elle montait sur le cheval qui lui avait été attribué, Mme [X] est tombée car le cheval s'est cambré.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67ff3d456d3290e00e0e7a4a
15 avril 2025
15 avril 2025
Le 21 août 2014, Mme [W] [R], alors âgée de 42 ans et en vacances à [Localité 9] (33), a été victime d'un accident de cheval au cours d'une balade organisée par l'association Western-Westerlies exploitant
Source officielle1ère Chambre
62736923a58162057dac65bc
3 mai 2022
3 mai 2022
de la SCP BRESSON-CHEVAL, avocat au barreau de BESANCON Madame [E] [S] épouse [Y] de nationalité française, demeurant 02 Rue des Perrières - 70140 BARD LES PESMES Représentée par Me Isabelle CHEVAL
Source officielleChambre sociale
6870a17a5b6604a26aae88ad
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Celle-ci est arrivée avec un autre cheval qu'elle a lâché dans le manège, cet animal ayant failli percuter la longe.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6163c2ba1a5f0a71dc3c912f
28 juillet 2010
28 juillet 2010
Il était précisé à ce contrat que l'emprunteur s'obligeait expressément à n'utiliser les biens prêtés que pour le pacage et pour l'hébergement des chevaux.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA02457_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
juillet 2021 par lequel le maire de la commune de Sospel a délivré à la société civile immobilière (SCI) de la Nieya un permis de construire pour la régularisation de l’aménagement de dix boxes pour chevaux
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00236_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
En 2014, M. et Mme E ont acquis la seconde partie du corps de ferme et y ont implanté une pension pour chevaux. Par un courrier du 16 août 2017, M.
Source officielleRétention_recoursJLD
6a044f98cdc6046d47934094
30 avril 2026
30 avril 2026
[Z] [B], régulièrement convoqué, Vu la présence de Me Marie-Camille CHEVENIER, avocat de M.
Source officiellePage 12 sur 137