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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre C
5fdd79a2dc398a2565daba2f
11 septembre 2018
11 septembre 2018
représenté par Me Christophe Z..., avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, avocat postulant et plaidant Monsieur Gérard E... [...]
Source officielleCour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd9133c
27 mars 2014
27 mars 2014
représentée par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES, Me Pulchérie QUINTON, avocat au barreau de PARIS Monsieur Henri Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc99bd3db21cbdd90a39
16 septembre 2013
16 septembre 2013
représentée par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES Monsieur Cédric B...
Source officielle5e chambre civile
634f95c3b5afe5adfff28b0d
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Il retient que la baisse d'activité de l'ordre de 15 % de 2008 à 2017 n'est pas imputable à des éléments nouveaux intervenus pendant le bail précédent.
Source officielleCour d'Appel
6253cc84bd3db21cbdd905bb
17 avril 2013
17 avril 2013
Y... sur la base d'un coefficient de 800 points, 4- la contribution de M. Y... aux charges 2008 et 2007 du cabinet BMH sur la base de 800 points, 5- la part de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c59
9 juin 2017
9 juin 2017
Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE -rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article
Source officielleCour d'Appel
6253ca67bd3db21cbdd8af06
22 octobre 2007
22 octobre 2007
G : 06 / 01821 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal de grande instance de Basse-Terre en date du 23 septembre 2004, enregistré sous le no 03 / 186.
Source officielleCour d'Appel
6253cb1bbd3db21cbdd8cdd3
7 janvier 2009
7 janvier 2009
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 10o Chambre ARRÊT AU FOND DU 07 JANVIER 2009 No 2009 / Rôle No 05 / 22766 Christophe X... C / Alain Y... S. A.
Source officielle4e Chambre A
603368ea0538cb1d90718523
22 juin 2017
22 juin 2017
DU 22 JUIN 2017 sl N° 2017/ 533 Rôle N° 15/19478 [V] [E] [K] [X] épouse [E] C/ [E] [J] [Y] [Q] épouse [J] Grosse délivrée le : à : la SCP BADIE
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc67
31 mars 2008
31 mars 2008
Monsieur X..., qui a contesté ce licenciement, a saisi le conseil de prud'hommes de BASSE-TERRE le 19 mars 2004.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc4bd3db21cbdd91370
28 mars 2014
28 mars 2014
par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : SCI CAD Prise en la personne de son représentant légal Les Buttes de Champs-BP 81-87500 SAINT YRIEIX LA PERCHE représentée par Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cb0bbd3db21cbdd8cbcb
6 novembre 2008
6 novembre 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 06 NOVEMBRE 2008 No2008 / 581 BL Rôle No 07 / 16096 Jonction No 07 / 16432 Christophe X...
Source officielleRétention Administrative
660b9fbbf83f5d0008a2f03e
1 avril 2024
1 avril 2024
METZ ORDONNANCE DU 01 AVRIL 2024 2ème prolongation Nous, Laurence FOURNEL, Conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Julie CHRISTOPHE
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
65a23ee27ca18b0008e5834b
12 janvier 2024
12 janvier 2024
01214 APPELANTE Société [8] [Adresse 2] [Localité 4] non comparante, non représentée, ayant pour conseil Me Camille-Frédéric PRADEL, avocat au barreau de PARIS, toque G0304 INTIMEE CPAM 67 - BAS
Source officielle15e chambre
5fdda04341d06049342f1292
22 août 2018
22 août 2018
En effet, également impactés dans leur propre réseau de distribution, et contraints de s'aligner en terme d'offre, les opérateurs, pour compenser la baisse de leur marge, ont baissé leurs coûts d'acquisition
Source officiellePôle 4 - Chambre 12
68709e3f7c3ffdb9560b0829
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Localité 12] (ALGERIE) et [D] [G] née le [Date naissance 2] 2012 à [Localité 12] (ALGERIE) [Adresse 11] (ALGERIE) né le [Date naissance 4] 1964 à [Localité 12] (ALGERIE) représenté par Me Jean-Christophe
Source officielle3ème chambre
63b677aba853827c9026d2d4
4 janvier 2023
4 janvier 2023
LAURENT de la SCP SCPI SALVAIRE LABADIE BOONSTOPPEL LAURENT, avocat au barreau de CASTRES Madame FRANCOISE [O] [Adresse 10] [Localité 16] Représentée par Me Jean christophe LAURENT de la SCP SCPI
Source officielleCour d'Appel
6253cd72bd3db21cbdd93619
26 octobre 2016
26 octobre 2016
Christophe, Roger X...
Source officielleCour d'Appel
ésentant légal Madame Brigitte Xc/S.C
6253ca93bd3db21cbdd8b6bd
26 avril 2007
26 avril 2007
Tant que Madame X... a facturé sur la base de 40hl/ha, il n'y a pas eu de difficulté, mais dès la quatrième année, lorsque Madame X... a facturé sur la base de 60 hl/ha, le différend s'est élevé entre
Source officielleChambre 1-4
6a0ffb5dcdc6046d478a749a
21 mai 2026
21 mai 2026
N°2026/ Rôle N° RG 22/04010 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJCGT [A] [O] C/ Organisme [Q] PRÉVOYANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Catherine BECRET CHRISTOPHE
Source officiellePage 12 sur 323