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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre Commerciale
69eafa61cdc6046d4756d7f9
23 avril 2026
23 avril 2026
[A] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me PELLETIER Me GODIER Me [Localité 1] Copie délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE
Source officielleChambre civile
63bfb2fb5e2fbe7c90043752
11 janvier 2023
11 janvier 2023
DEFI MAT DOUSSAUD GS/MLL demande en garantie des vices cachésou tendant à faire sanctionner un défaut de conformité Grosse délivrée à Me Martine GOUT
Source officielleChambre sociale
67ef6e1847c7caf29d4c4f07
3 avril 2025
3 avril 2025
DE LA MAZE, demeurant [Adresse 9] représentée par Me Mélanie COUSIN de la SELAS GOUT DIAS AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de TULLE Madame [B] [I] née en à , demeurant [Adresse 9] représentée
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02198_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
B doit, à hauteur de 60 % de ses missions, proposer des menus et des nouvelles recettes dans le cadre du plan national nutrition santé, veiller au goût, à la qualité et à la présentation des préparations
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
63e49fd55a87f705dec49dee
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Or, le terme FR est accolé la lettre M dont il n'est pas justifié que, pour le public pertinent, elle constitue l'acronyme ou est nécessairement associée aux cigarettes MARLBORO, ou même à leur goût, à
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
686765449f40b42a26419d54
3 juillet 2025
3 juillet 2025
et du séjour des étrangers et du droit d'asile ORDONNANCE DU 03 JUILLET 2025 (1 pages) Numéro d'inscription au répertoire général et de décision : B N° RG 25/03574 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLSNN
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6710aa66be64d7e5102450f6
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Le directeur général du cluster régionale Afrique de l'ouest nous a confirmé n'avoir jamais validé une remise d'un tel montant.
Source officielleChambre 4 A
65c480d086d70a000846ce9d
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Madame [I] [Y] née [X] fait valoir que les godets avaient été préparés par quelqu'un d'autre et que le godet s'est troué à l'intérieur de l'appareil, ce qui était visible uniquement à la fin de l'analyse
Source officielleChambre civile
65b20cb3c4cf860008dff47b
24 janvier 2024
24 janvier 2024
LIMOGES Monsieur [O] [R] pris en sa qualité d'héritier de Monsieur [T] [R], demeurant [Adresse 5] défaillant Monsieur [F] [R], demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Mélanie COUSIN de la SELAS GOUT
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f8d
30 janvier 2015
30 janvier 2015
.-19510 MASSERET représenté par Me Martine GOUT, avocat au barreau de TULLE INTIME --- = = oO § Oo = =--- Selon avis de fixation du Conseiller de la Mise en Etat, l'affaire a été fixée à l'audience
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd9106d
4 février 2014
4 février 2014
Boulevard Koenig-19100 BRIVE LA GAILLARDE NON COMPARANT NI REPRESENTE SCI " LA ROSERAIE " REPRESENTEE PAR MME Z...GERANTE dont le siège social est La Séguine-46600 MARTEL REPRESENTEE par la SCP GOUT-DIAS
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd9204f
19 février 2015
19 février 2015
représentée par Me Martine GOUT, avocat au barreau de TULLE Madame Marie Rose Y... de nationalité Française, née le 30 Avril 1953 à TULLE (19000), Employée, demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c7b
10 novembre 2005
10 novembre 2005
Suzanne Y... née X... et que pour le surplus ils constatent que les consorts Y... jouissent d'un prêt à usage jusqu'à leur décès sur les parties de l'immeuble cadastrées section BE no 140 la Haute Goutte
Source officielleCour d'Appel
6253caa7bd3db21cbdd8ba93
29 avril 2008
29 avril 2008
du 21 novembre 2006 la Cour de Cassation a cassé cet arrêt dans toutes ses dispositions au visa de l'article 1587 du code civil l'accord sur la chose et le prix intervenu après que celui ci ait été goûté
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90ec4
18 septembre 2013
18 septembre 2013
Ayant pour avocat Me Martine GOUT, avocat au barreau de CORREZE CPAM, demeurant 6 rue Souham - 19033 TULLE Ayant pour avocat Me Anne-Laure CATHERINOT, avocat au barreau de LIMOGES INTIMÉS
Source officielleCour d'Appel
6253cc34bd3db21cbdd8f773
22 mai 2012
22 mai 2012
rue Beaujon 75008 PARIS ayant pour avocat Me Vincent COHEN STEINER (avocat au barreau de PARIS, toque : C0087) DÉFENDERESSE AU RECOURS SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE UETTWILLER - GRELON - GOUT
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7D-LFXX SARL PIXAGRAMc/SARL EMC
627a00f9dd6bd9057dc56c1c
9 mai 2022
9 mai 2022
Le constat d'huissier du 29 janvier 2019, effectué deux ans après la dernière intervention de la société EMC, et qui relève seulement un écoulement en 'goutte-à-goutte' au fond du bâtiment et 'quelques
Source officielleCour d'Appel
6253ccb0bd3db21cbdd90f30
16 janvier 2014
16 janvier 2014
représentée par Me Martine GOUT, avocat au barreau de CORREZE substituée à l'audience par Me GARRELON, avocat. Madame Antoinette Rose Y...
Source officielle8ème chambre
69ce02e8cdc6046d47d2f4a7
1 avril 2026
1 avril 2026
MOVADO OR, 1892 CARTIER MUST, 1897 RICHARD, 2024 1983 RODANIA, 2034 SEIKO, 2053 SEIKO, 2060 YEMA, 2085 SEIKO, 2119 2 MONTRES POCHE, 2122 PENDULE, 2149 MANCHEC, 2152 JEAGER LECOULTRE ATMOS, 2180 CLUSES
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c484
30 septembre 2008
30 septembre 2008
à goutte " et l'huissier de justice ayant relevé des fissurations, traces de moisissures et craquelures.
Source officiellePage 12 sur 95