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228 résultats pour « Denys Robillard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 11

69005c1d2481d356bd17016c

Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

RG 25/05860 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CME4Z Décision déférée : ordonnance rendue le 25 octobre 2025, à 11h43, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Marie-Sygne Bunot-Rouillard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacdbd3db21cbdd8c1d5

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Appel

17 juillet 2008

17 juillet 2008

Monsieur Dieudonné X..., demeurant..., liquidateur au sens du droit des sociétés comparant en personne, assisté de Me Denys ROBILIARD, avocat au barreau de BLOIS substitué par Me Delphine JOVER-CORRE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6035c85d89c0b12fa91965ae

Appel

29 février 2016

29 février 2016

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 29 FEVRIER 2016 APPELANTE : SAS LYON LE GRAND TOUR [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Pierre ROBILLARD

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

60346c3e645a535a95f35c0b

Appel

7 juillet 2016

7 juillet 2016

COPROPRIÉTÉ DE L'IMMEUBLE [Adresse 3] pris en la personne de son syndic en l'espèce le Cabinet PONS et Cie Ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 3] Représentés et assistés par Me Stéphane ROBILLIART

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CA

CHAMBRE SOCIALE C

5fd91296ff5b81acf9fd8677

Appel

19 juin 2020

19 juin 2020

06 Septembre 2017 RG : F 16/00438 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 19 JUIN 2020 APPELANT : [Y] [U] [Adresse 2] [Localité 9] représenté par Me Pierre ROBILLARD

Source officielle
CA

2ème chambre section B

62c52988a2c4236379079a0f

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

] [L] veuve [I] née le [Date naissance 2] 1939 à [Localité 11] [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Stéphanie ROUSSEL, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Philippe DENIS

Source officielle
CA

Chambre Sociale

671b35ae2edfb0b58c05f054

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

[G] [T] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Pierre ROBILLARD de la SELARL PARALEX, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE APPELANT ET : S.A.S.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

62c7ca17cb8dca058e3e7ab4

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

le 19 janvier 2021 par le tribunal judiciaire de Bethune APPELANTE Société Maif - Mutuelle Assurance des Instituteurs de France [Adresse 2] [Localité 12] Représentée par Me Stéphane Robilliart

Source officielle