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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-3
6711fa927603bf88a188448d
17 octobre 2024
17 octobre 2024
TADDEI-[V] SARL TREDNET C/ Société FONDS COMMUN DE TITRISATION CASTANEA SA SOCIETE GENERALE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roger FERRARI Me Julie DE
Source officielleChambre 1-8
66fe354191b69e88a370fb57
2 octobre 2024
2 octobre 2024
barreau d'AIX-EN-PROVENCE Syndicat des copropriétaires de l'immeuble [3] sis [Adresse 4] représenté depuis le 6 novembre 2019, par son nouveau syndic en exercice, la société MICHEL DE CHABANNES FERRARI
Source officielleCour d'Appel
6253ca01bd3db21cbdd89ce9
20 novembre 2007
20 novembre 2007
29304 assistée de la SCP AVOCATS CONSEILS REUNIS, avocat au barreau d'ANGERS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 2 Octobre 2007 à 13 h 45 en audience publique, Madame FERRARI
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA06458_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
A était l'unique conducteur de la Ferrari. Par un mémoire en défense, enregistré le 1er mars 2022, le ministre chargé des comptes publics conclut au rejet de la requête.
Source officielleCour d'Appel
6253cc01bd3db21cbdd8ed10
29 septembre 2011
29 septembre 2011
né le 06 novembre 1942 à ORLÉANS (LOIRET) ... 45700 SAINT MAURICE-SUR-FESSARD représenté par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assisté de la SCP GUILLAUMA & PESME, avocats au barreau d'ORLÉANS
Source officielle9e Chambre B
6162c5101e6e05567349086b
20 septembre 2012
20 septembre 2012
9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 20 SEPTEMBRE 2012 N° 2012/ Rôle N° 10/19384 [T] [V] C/ SAS PRESTAFER Grosse délivrée le : à : Me Jérôme FERRARO
Source officielle9e Chambre B
6162c5101e6e05567349086d
20 septembre 2012
20 septembre 2012
D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 20 SEPTEMBRE 2012 N° 2012/ Rôle N° 10/19387 [B] [N] C/ SAS PRESTAFER Grosse délivrée le : à : Me Jérôme FERRARO
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bd7
9 septembre 2003
9 septembre 2003
DELAGE, avocat au barreau d'ANGERS LA SA SECHER FRÈRES "Le Buisson" 49410 LA CHAPELLE ST FLORENT assignée, n'ayant pas constitué avoué COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré: Madame FERRARI
Source officielle1re Chambre B
61631f528007cf6451ddcd87
27 octobre 2011
27 octobre 2011
APPELANT Monsieur [Z] [R] né le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 6], demeurant [Adresse 5] représenté par la SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL, avoués à la Cour, assisté de Me FERRARO
Source officielleCour d'Appel
6253c93abd3db21cbdd87a55
7 février 2006
7 février 2006
Cour assistée de Maître CUENOT, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Janvier 2006 à 14 H 15 en audience publique, devant la Cour composée de : Madame FERRARI
Source officielleCour d'Appel
6253c9ebbd3db21cbdd89944
24 janvier 2008
24 janvier 2008
qui était irrécouvrable ; que, de ce chef, le jugement sera confirmé ; Attendu que la seconde faute consiste, pour Me Z... à s'être également désisté de la demande concernant le véhicule de marque Ferrari
Source officielleCour d'Appel
6253caf2bd3db21cbdd8c82e
15 mai 2008
15 mai 2008
puisse faire foi de la remise prétendue ; Considérant que figurent au dossier du Crédit Agricole deux copies du bordereau litigieux ; que l'une d'elles porte le cachet de la SCP Thuault-Chambault-Ferraris
Source officielle17e Chambre B
6160964341ad74d62c181854
5 juin 2014
5 juin 2014
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 05 JUIN 2014 N°2014/371 Rôle N° 13/04678 SCP TADDEI - FERRARI - FUNEL C/ [P] [C] AGS - CGEA DE [Localité
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
69df21b9cdc6046d4747f783
14 avril 2026
14 avril 2026
[B], Madame [Y] [U] épouse [A], Madame [T] [C] épouse [H], Madame [D] [V], Madame [M] [JN], Madame [DC] [DW] [DX], Madame [XQ] [IY] épouse [BW], représentés par Me Marina BELLINI de l'AARPI BELLINI FERRARI
Source officielleRétention Administrative
6a226165cdc6046d473911b8
4 juin 2026
4 juin 2026
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 04 JUIN 2026 Nous, Héloïse FERRARI, Conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de
Source officielleCour d'Appel
6253ca01bd3db21cbdd89cdb
23 octobre 2007
23 octobre 2007
par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions de l'article 450 du Nouveau Code de procédure civile ; Signé par Madame FERRARI
Source officielleCour d'Appel
6253c996bd3db21cbdd88b85
3 octobre 2006
3 octobre 2006
assistées de Maître RENAUT substituant Maître Roland PEREZ, avocats au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Septembre 2006 à 14 H 15 en audience publique, Madame FERRARI
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3f4
1 juillet 2008
1 juillet 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame FERRARI, Président de chambre Madame LOURMET, Conseiller Madame BRETON, Conseiller Greffier lors des
Source officielle8e Chambre A
615e0cf4c25a97f0381f4b3f
18 septembre 2014
18 septembre 2014
. *** FAITS PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Le 14 mai 2009 la société STRADALE AUTOMOBILE, concessionnaires des marques FERRARI et MASERATI
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04814_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
Dominique Ferrari, - et les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePage 12 sur 52