CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

273 résultats pour « Genuini »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère CHAMBRE CIVILE

énomination sociale de la SA LA PARISIENNE ASSURANCESc/SAS AGORA

63c649a7be43307c9013b29a

Appel

16 janvier 2023

16 janvier 2023

cette qualité au siège sis [Adresse 1] représentée par Maître Michel PUYBARAUD de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Marceau GENIN

Source officielle

Page 12 sur 14

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253c934bd3db21cbdd87902

Appel

13 octobre 2005

13 octobre 2005

nommé à ces fonctions par jugement du Tribunal de Commerce de LYON en date du 13 mai 2003 32 rue Molière 69006 LYON représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Philippe GENIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93cbd3db21cbdd87ac5

Appel

22 novembre 2005

22 novembre 2005

Président de son Conseil d'Administration 29 quai Saint Antoine 69002 LYON Représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués Assistée de Me PIQUET-GAUTHIER, avocat substitué par Me Nathalie GENIN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6360c57a3c369c7f74996e24

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

EXPRO, JCP de PARIS - RG n° 17/03663 APPELANT Monsieur [F] [C] [U] né le [Date naissance 3] 1971 à [Localité 6] (Algérie), [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Pascal-andré GÉRINIER

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

6350e47242150aadff23da4a

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

APPELANTE : Société [9] prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Claudia LUISI de l'AARPI TOMASI VACCAREZZA BRONZINI DE CARAFFA TABOUREAU GENUINI

Source officielle
CA

12e chambre

5fd9321afd7ff012354478ff

Appel

18 mai 2020

18 mai 2020

SA FIDUCIAL REAL ESTATE [Adresse 3] [Adresse 3] Représentant : Me Franck LAFON, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 - N° du dossier 20180324 Représentant : Me Philippe GENIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7fbd3db21cbdd90473

Appel

26 mars 2013

26 mars 2013

représenté par Maître Estelle GODARD, substituant Maître Jean-Christophe GENIN (FIDAL), avocat au barreau de NANCY Maître Géraldine Z..., liquidateur judiciaire de la SAS INTERGESTION ...

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

66a099052be3e083f4fad4b0

Appel

22 juillet 2024

22 juillet 2024

Localité 7] Représenté par Me Sabrina BONHOMME, avocat au barreau de METZ INTIMÉS : Société [10] VENANT AUX DROITS DE LA SOCIETE [9] [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Jean-christophe GENIN

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

5fd93379976605149407f5e9

Appel

14 mai 2020

14 mai 2020

lieu à une décision de classement sans suite le 14 septembre 2017 par le procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse, que ce dernier dans un courriel adressé à Me Génin

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6034838c2d82157120528b61

Appel

25 novembre 2016

25 novembre 2016

personne, assisté de Me Carine AMOURIQ de la SCP REVEL-MAHUSSIER & ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : SAS SOGETREL [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Jean-Christophe GENIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f5bd3db21cbdd86d0a

Appel

18 novembre 2004

18 novembre 2004

. : 03/01937 Nature du recours : Appel APPELANTE : SOCIETE SORIM, SAS 16 rue Duguesclin 69006 LYON représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me GENIN, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90fbd3db21cbdd871d5

Appel

18 novembre 2004

18 novembre 2004

. : 03/01937 Nature du recours : Appel APPELANTE : SOCIETE SORIM, SAS 16 rue Duguesclin 69006 LYON représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me GENIN, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab7bd3db21cbdd8bd51

Appel

12 mars 2008

12 mars 2008

Directeur Général domicilié en cette qualité au siège, dont le siège est à ZI route de Strasbourg - 57230 BITCHE représentée par la SCP LEINSTER, WISNIEWSKI & MOUTON, avoués à la Cour Assistée de Me GENIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd48bd3db21cbdd92d25

Appel

12 janvier 2016

12 janvier 2016

Par ailleurs, Monsieur Romain Z... produit une attestation de l'ancienne compagne de Monsieur Génin qui dénonce le comportement de ce dernier dans sa vie privée.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

68f1d261e5a8ebce715482f8

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

L'ensemble de ces sociétés étaient elles-mêmes sous-traitantes de la société SOGETI (ensuite absorbée par CAP GEMINI), qui traitait avec EDF.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

63bfb23c5e2fbe7c90043568

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

représentant légal en exercice, domicilié ès qualités au siège social [Adresse 26] [Localité 10] Représentée par Me Benoît BRONZINI DE CARAFFA de l'AARPI TOMASI VACCAREZZA BRONZINI DE CARAFFA TABOUREAU GENUINI

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

68e8963ff14914fb075ebcb5

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

SOFIDEL FRANCE prise en la personne de ses dirigeants pour ce domicliés audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Valérie BACH-WASSERMANN substituée par Me Jean-Christophe GENIN, avocats

Source officielle
CA

2ème chambre A

64a6605fbbd03a05db96528d

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

ARRET DU 05 Juillet 2023 APPELANTE : Mme [B] [U] née le 19 Juin 1988 à [Localité 2] (Drôme) [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Sébastien THUILLEAUX de la SCP VALLEROTONDA GENIN

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

670f58694ad0d5ee7d7e5e4a

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Président, Madame Gwenael COUGARD, Conseillère, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Françoise DUCAMIN En la présence du Ministère Public, représenté par Monsieur Henri GENIN

Source officielle
CA

1re chambre civile

6710aa48be64d7e510244f16

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Suivant acte reçu le 15 juin 1998 par Maître [J], notaire associé au sein de la SCP Debief [J] Speyser Charlot Genin, devenue la société Godart Demierre-Bernard Vernier et Dupuis-Bernard, la SA Vesoul

Source officielle