CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

65 334 résultats pour « Jean DONNET »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca52bd3db21cbdd8aaaa

Appel

6 décembre 2007

6 décembre 2007

Jean A... Jean B... Philippe C... Bernard D... Pierre E...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c98cbd3db21cbdd889e2

Appel

27 octobre 2006

27 octobre 2006

appel - dire le licenciement fondé sur une faute grave - débouter Jean-François Z... de ses demandes - condamner Jean-François Z... à lui payer 500ç sur le fondement de l'article 700 du Nouveau Code de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc86bd3db21cbdd90622

Appel

30 avril 2013

30 avril 2013

la teneur suit par la mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Jean-Michel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd24bd3db21cbdd92658

Appel

21 juillet 2015

21 juillet 2015

entre Sonia Y... et Jean-Michel X... sont issus deux enfants, A... né le 14 mars 1997 et B... né le 27 décembre 1999, dont la filiation est établie à l'égard des deux parents.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac5bd3db21cbdd8c043

Appel

19 juin 2008

19 juin 2008

Jean Jacques X... a approuvé cette distribution et en a donné « quitus » à Olivier A..., alors que le reliquat de 63. 000 euros ne permettait manifestement pas d'aider financièrement la société PICARDIE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c0bd3db21cbdd8927e

Appel

17 septembre 2007

17 septembre 2007

représenté par la SCP RIVES-PODESTA Jean Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c991bd3db21cbdd88a99

Appel

15 décembre 2006

15 décembre 2006

Jean Roger âgé de 77 ans, demeurant ... 47120 SAINTE COLOMBE DE DURAS né le 22 Novembre 1929 à DIEULIVO (33) de Pierre et de Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d3bd3db21cbdd865f9

Appel

28 novembre 2002

28 novembre 2002

Jeau Michel X... Y.../ E.U.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb39bd3db21cbdd8d241

Appel

5 janvier 2006

5 janvier 2006

Le 13 avril 2003, Jean-Yves X... était interpellé dans l'appartement loué par Monique F... et dans lequel se trouvait également Jean-François G....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca89bd3db21cbdd8b4aa

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

Jean Luc, Né le 25 avril 1964 à ARCACHON, Fils de X... Pierre et de Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb69bd3db21cbdd8d691

Appel

9 novembre 2010

9 novembre 2010

Z... que les négociations passent par les avocats des deux parties ; Considérant qu'il ressort de plus des lettres des 27 janvier et 2 mars 1999 que le mandat qui a été donné à Jean Christophe Y... était

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce8bd3db21cbdd91a76

Appel

11 septembre 2014

11 septembre 2014

Puis Madame Martine JEAN, Président de chambre, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 19 juin 2014 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf9bd3db21cbdd91e21

Appel

6 janvier 2015

6 janvier 2015

Le SIX JANVIER DEUX MILLE QUINZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : Monsieur Jean-François X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae3bd3db21cbdd8c652

Appel

4 septembre 2008

4 septembre 2008

Monsieur Jean C... Monsieur Philippe D... Monsieur Jean-Pierre E... Monsieur Jean-Pierre F... Monsieur Alain G... Monsieur Benoit H... I... ZZ... Monsieur Francis J...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fdbd3db21cbdd86edd

Appel

8 novembre 2004

8 novembre 2004

POLYCLINIQUE SAINT JEAN SÉCURITÉ SOCIALE DANS LES MINES UNION RÉGIONALE DU SUD OUEST S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c886bd3db21cbdd8581b

Appel

25 octobre 2001

25 octobre 2001

Jean Marie C/ S.C.I. ANN'MARC, Société SEP Y.... Jugement du C.P.H. LE MANS du 11 Décembre 1998.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88abd3db21cbdd858fe

Appel

4 octobre 2001

4 octobre 2001

Jean-Pierre. Jugement du T.A.S.S. LE MANS du 07 Juin 2000.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1dbd3db21cbdd8a190

Appel

17 décembre 2007

17 décembre 2007

RAPPEL DES DONNES UTILES DU LITIGE : Monsieur Jean-Jacques X... et Madame Myriam Z... se sont mariés le 6 septembre 1975 à FOURMIES, sans contrat préalable.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc66bd3db21cbdd8ffc0

Appel

5 décembre 2012

5 décembre 2012

Puis Madame Martine JEAN, Président de chambre, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 05 Décembre 2012 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e8b

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

Puis Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 15 Janvier 2015 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément

Source officielle

Page 12 sur 3267

← PrécédentSuivant →