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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre sect.Civile
660cf26a7c1ccb0008628ed7
2 avril 2024
la personne de son président domicilié de droit au siège : [Adresse 4] Zone industrielle [Localité 1] Représentée par Me Marion POIRIER, avocat au barreau de REIMS (SELARL PROMAVOCAT), COMPOSITION
2ème CHAMBRE CIVILE
696a8170cdc6046d478eb24a
15 janvier 2026
En outre, sur le plan de l'exécution, il a été relevé l'absence de larmiers usinés en partie inférieure des lames de premier rang.
Chambre sociale
6520f5e2bb275d83183a3b4e
5 octobre 2023
paritaire de DIJON, décision attaquée en date du 13 Janvier 2022, enregistrée sous le n° F 20/00176 APPELANT : [E] [R] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Aurélie FLAHAUT de la SELARL LLAMAS
643a428fd83dbd04f5fb2a00
13 avril 2023
[N] [G] (Délégué syndical ouvrier), muni d'un pouvoir en date du 10 mars 2023 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire
CHAMBRE CIVILE
6866152811adae0daca53347
2 juillet 2025
DIAC prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, RCS DE [Localité 10] 702 002 221 [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Me David LLAMAS, avocat postualant
1ère Chambre civile
662b43a9fe2545000831476c
25 avril 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Le magistrat chargé du rapport en a rendu compte à la Cour composée de M.
CHAMBRE 8 SECTION 3
5fdb028a72f6ff96bba48ef9
25 avril 2019
Il a alors arbitré les comptes entre les parties en indiquant que la SELAS CLR [Localité 4] devait rembourser à M.
Pôle 5 - Chambre 9
615e0d13c25a97f0381f4b99
22 janvier 2015
RASLE ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0298 ayant pour avocat plaidant Me Dorothée LANTER, de la SELARL CARBONNIER LAMAZE RASLE ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0298
615e0d34c25a97f0381f4c4f
615e0d34c25a97f0381f4c50
Ch. civile et commerciale
63d4cd3092a57405de331893
26 janvier 2023
des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Mme FOUCHER-GROS, Présidente M.
Pôle 2 - Chambre 4
6163f128fb73a9295bca64ff
12 avril 2010
ASSOCIES, Avocat au barreau de Paris DEFENDEUR FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE [Adresse 10] [Adresse 4] [Localité 7] Représenté par Maître Julien TSOUDEROS COMPOSITION
4ème Chambre
68f1cd892f77035fb0bf7f7a
16 octobre 2025
1ère instance : 23/6517) Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 16 OCTOBRE 2025 COMPOSITION
Cour d'Appel
COMMUNE DE DURY, le 28 Décembre 2007c/Monsieur X
6253caeabd3db21cbdd8c706
26 octobre 2008
DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur FOUCART, Conseillers : Monsieur COURAL, Madame LAFARIE, MINISTERE PUBLIC lors des débats : Madame DE CROUY CHANEL, GREFFIER
6253c8a4bd3db21cbdd85d9f
27 février 2002
J.F.G., prise en la personne de sa gérante en exercice, Madame LAMARIE Y..., ... par Me Jean CALAS, avoué à la Cour assistée de Me Georges LEOPOLD, avocat au barreau de BOURGOIN-JALLIEU COMPOSITION DE
6253caafbd3db21cbdd8bc17
27 mars 2008
né le 21 Novembre 1966 à AUCH (32000) de nationalité française chauffeur routier demeurant ensemble ... 32500 FLEURANCE représentés par la SCP TESTON-LLAMAS, avoués INTIMES D'autre
6253caafbd3db21cbdd8bc21
représenté par la SCP TESTON-LLAMAS, avoués assisté de la SCP PRIM-GENY, avocats INTIME D'autre part, A rendu l'arrêt contradictoire.
6253cab1bd3db21cbdd8bc63
17 avril 2008
représenté par la SCP TESTON-LLAMAS, avoués assisté de la SCP DUPOUY, avocats INTIME D'autre part, A rendu l'arrêt contradictoire.
6253cacabd3db21cbdd8c12e
15 mai 2008
née le 17 Juillet 1968 à HIRSON (02500) de nationalité française technico-commerciale demeurant ... 47000 AGEN représentée par la SCP TESTON-LLAMAS, avoués assistée de Me Christine ROUL, avocat
6253cacabd3db21cbdd8c137
représentée par la SCP TESTON-LLAMAS, avoués assistée de Me Jean Luc PEDAILLE, avocat APPELANTE d'un jugement du Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance d'AUCH, décision attaquée
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