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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c87
17 novembre 2014
17 novembre 2014
RJ-iB mesures enfants Grosse délivrée à Maître MAZURE, avocat Le DIX SEPT NOVEMBRE DEUX MILLE QUATORZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90ef8
16 octobre 2013
16 octobre 2013
.-23000 GUERET Ayant pour avocat Me François MAZURE, avocat au barreau de CREUSE Madame Marinette Marcelle X..., demeurant ...-23380 GLENIC Ayant pour avocat Me François MAZURE, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd91699
2 juin 2014
2 juin 2014
.-87470 PEYRAT LE CHATEAU COMPARANTE-assistée de Me Hélène MAZURE, avocat au barreau de CREUSE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2013/ 6884 du 17/ 02/ 2014 accordée par le bureau d'aide
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd916af
2 juin 2014
2 juin 2014
.-23000 GUERET COMPARANT, assisté de Maître Hélène MAZURE, avocat au barreau de GUERET Madame Angéla Y..., ...-23000 GUERET COMPARANTE, assistée de Maître Hélène MAZURE, avocat au barreau de GUERET
Source officielleCour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b64
20 octobre 2014
20 octobre 2014
A demande de changement de prénom-affaire gracieuse Grosse délivrée à Me MAZURE Hélène, avocat Le VINGT OCTOBRE DEUX MILLE QUATORZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904a7
2 avril 2013
2 avril 2013
RJ-iB divorce Grosse délivrée à maître MAZURE, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ---==oOo==--- ARRET DU 02 AVRIL 2013 ---===oOo===--- Le DEUX AVRIL DEUX
Source officielleCour d'Appel
6253cce6bd3db21cbdd91a20
28 août 2014
28 août 2014
MJ/ MCM TIERCE OPPOSITION (DEMANDE EN PARTAGE) Grosse délivrée à Maître LEMASSON et Maître MAZURE, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 28 AOUT
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6962176bcdc6046d47d366c0
9 janvier 2026
9 janvier 2026
SANOFI , agissant comme venant aux droits de la société SANOFI MATURE IP, représentée par son président du conseil d'administration, M.
Source officielle8e Chambre C
603268c6ea73e69d816d2b79
8 février 2018
8 février 2018
de la SCP LESTOURNELLE, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [Q] [X] [K] né le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 1] (20100), Demeurant [Adresse 3] représenté par Me Christian LESTOURNELLE
Source officielleChambre 3-1
65b35a671d7564000872db60
25 janvier 2024
25 janvier 2024
de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assisté de Me Christian LESTOURNELLE de la SCP SCP LESTOURNELLE, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant Madame [E] [
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6032298caa543c607d0fad9c
4 avril 2018
4 avril 2018
AYMES-BELLADINA, conseiller Madame Florence OLLIVIER, vice président placé faisant fonction de conseiller par ordonnance du Premier Président en date du 14 décembre 2017 Greffier : Madame Valérie LETOURNEUR
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
5fdd3e862ccfdda7126a2ba6
26 septembre 2018
26 septembre 2018
conseiller Madame Florence A..., vice président placé faisant fonction de conseiller par ordonnance du Premier Président en date du 10 avril 2018 qui en ont délibéré Greffier : Madame Valérie LETOURNEUR
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6034458b47adcf3654b713e3
11 janvier 2017
11 janvier 2017
conseiller Madame Stéphanie ARNAUD, vice président placé faisant fonction de conseiller par ordonnance du Premier Président en date du 30 juin 2016 qui en ont délibéré Greffier : Mme Valérie LETOURNEUR
Source officielleCour d'Appel
6253c9d3bd3db21cbdd894e6
24 octobre 2007
24 octobre 2007
intervenante, intimée non comparante( a écrit) LE MINISTÈRE PUBLIC Appelant, COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats et du délibéré : Président:Monsieur SEPTE, Conseillers:Madame LETOURNEUR-BAFFERT
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA00983_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
A C G le maire de la commune de Saint-Maur-des-Fossés pour la surélévation et l'extension d'une maison existante.
Source officielleCour d'Appel
6253c967bd3db21cbdd883d4
1 mars 2006
1 mars 2006
En application des dispositions de l'article 945-1 du nouveau Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 18 Janvier 2006 sans opposition des parties devant Monsieur MASSU
Source officielle2ème Chambre civile
642fb600cece1704f57474e1
6 avril 2023
6 avril 2023
AXA FRANCE IARD N° SIRET : 722 057 460 [Adresse 1] [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Catherine MASURE-LETOURNEUR, avocat au barreau de CAEN, assistée
Source officielleCour d'Appel
6253c94bbd3db21cbdd87dd8
15 février 2006
15 février 2006
En application des dispositions de l'article 945-1 du nouveau Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 04 Janvier 2006 sans opposition des parties devant Monsieur MASSU
Source officielleCour d'Appel
6253c96dbd3db21cbdd88497
5 avril 2006
5 avril 2006
: En application des dispositions de l'article 945-1 du nouveau Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 01 Mars 2006 sans opposition des parties devant Monsieur MASSU
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA04089_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
A est propriétaire d'une maison sise avenue Bois Guimier à Saint-Maur-des-Fossés (94).
Source officiellePage 12 sur 73