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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc37bd3db21cbdd8f81f
5 juin 2012
5 juin 2012
Membre du CHSCT du magasin CARREFOUR MARKET ... 72000 LE MANS COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL DU MAGASIN CARREFOUR MARKET 1 route de Bonnétable 72000 LE MANS représentés
Source officielle7ème Ch Prud'homale
5fdd2e18afee2a970c6e7099
3 octobre 2018
3 octobre 2018
du personnel du magasin ne la saluait plus.
Source officielle15e Chambre A
5fde7bd40620ba52b03ff964
29 juin 2018
29 juin 2018
par la SARL Leader Menton à l'arrière du magasin.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3abd3db21cbdd8a662
22 février 2008
22 février 2008
différenciée de celle du magasin de Flers voire de la SA Miroiterie Flérienne.
Source officielleAvis
CADA:20212060
30 avril 2021
30 avril 2021
garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication, par courrier électronique, d'une copie de la décision ayant ordonné la fouille à nu de son client le 16 février 2021 à 8 heures du matin
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd90066
20 décembre 2012
20 décembre 2012
Un appel du magasin est relevé vers votre portable à 16 heures 45.
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT02290_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Lidl, du magasin Ecomiam, du magasin Gemo, du magasin Norauto, sur l'installation de Gifi ou Centrakor dans le magasin actuel Gemo, sur l'impact du drive, sur l'implantation du magasin Bricomarché à la
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6162b6184785972364720313
15 mai 2013
15 mai 2013
du contrat d'affiliation signé avec la société PRIFIX, - débouté la société Les AUBAINES MAGASINS de l'ensemble de ses demandes, - condamné la société Les AUBAINES MAGASINS à payer à la société
Source officielleSociale B salle 3
643e35bc83146e04f531ec14
14 avril 2023
14 avril 2023
déplacés nous pouvons même parler de menaces de mort puisque Mme [A] [U] am du magasin d'anzin envers mme [D] aem du magasin de proville venue en renfort suite au droit de retrait fait sur le magasin
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6545ee2d4ac6088318da1197
3 novembre 2023
3 novembre 2023
De surcroît, un des collaborateurs du magasin était planifié le dimanche 3 décembre 2017, alors que le magasin était fermé.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6034a60c70ec979225c6cc33
26 octobre 2016
26 octobre 2016
, ces magasins gérant en interne le traitement de la paie.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
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23 avril 2025
23 avril 2025
tenu dans chaque magasin.
Source officielle6e chambre
6034d16389316cbb88a2ac3d
20 septembre 2016
20 septembre 2016
N° 15/05392 AFFAIRE : [Y] [C] C/ SAS MONDADORI MAGAZINES FRANCE SYNDICAT NATIONAL DES JOURNALISTES Sur le contredit formé à l'encontre d'un Jugement rendu le 16 Novembre 2015 par le
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
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5 avril 2013
5 avril 2013
J'ai eu avec [J] [Q] des problèmes relationnels comme avec l'équipe du magasin [J] avait aussi des problèmes avec les clients qui reviennent maintenant au magasin » - une attestation de monsieur [L],
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e60f
14 septembre 2011
14 septembre 2011
Par courrier en date du 2 janvier 2009, Mlle Nassira X... demandait sa réintégration au sein du magasin ED de St-Gratien en qualité d'adjoint au chef de magasin, correspondant à son ancien poste.
Source officielleCour d'Appel
6253cc53bd3db21cbdd8fc42
9 octobre 2012
9 octobre 2012
, à partir du 1er avril 2008, il a été promu directeur de magasin niveau VIII et a assuré la direction d'un magasin situé dans l'agglomération du Mans (Le Mans " Olivier Heuzé ").
Source officielle12e chambre
603635de057bfd98028840e3
1 décembre 2015
1 décembre 2015
N° 14/02825 AFFAIRE : SAS FREE C/ SAS MONDADORI MAGAZINES FRANCE Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 27 Mars 2014 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre
Source officielleAvis
CADA:20170693
27 avril 2017
27 avril 2017
relatifs à la publicité de l'appel public à la concurrence concernant la vente d'un bâtiment public à un promoteur immobilier (hôpital Saint-Charles), notamment le numéro et la date des revues, journaux, magazines
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
62848f77498a54057d102d0c
17 mai 2022
17 mai 2022
[N] a été employé en qualité de pigiste par la société Médias Moteurs, spécialisée dans l'édition de magazines gratuits et notamment, dans la région bordelaise, du magazine 'Bordeaux Auto-Moto'.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6036b6149510cd56c7c2a3e5
10 septembre 2015
10 septembre 2015
d'adjointe de magasin ».
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