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261 résultats pour « Parny »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

15e chambre

64a7b2633bcaf505db696ba3

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Les seules 'modifications' apportées sont celles faites par l'expert JDE de Pagny ».

Source officielle

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Annonces BODACC74 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

PARNY

SIREN 444248272Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

11/06/2026

Voir →

Créations

Parny, Tiffany Mallaury

SIREN 105318604Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

02/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PARNY BENOIT

SIREN 982517534Greffe du Tribunal de Commerce de chateauroux

10/04/2026

Voir →

Radiations

JEAN-BAPTISTE dit PARNY, Valérie

SIREN 943300913Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Denis de la Réunion

03/10/2025

Voir →

Modifications diverses

PARNY

SIREN 444248272Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

30/07/2025

Voir →

CA

Pôle 6 - Chambre 3

627ca86a4781dc057dee7c18

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Ce désintérêt se traduit en pratique par l'échec d'actions innovantes au restaurant qui pourraient être intéressantes mais qui ont été mises en place sans être bien « ficelées » (Montabo party, petit déjeuner

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

643f88ddad85da04f53a3bf2

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

dûment désigné en qualité de défendeur dans le cadre de la présente procédure (...) »['The Tribunal therefore finds that, on a strict analysis of Bahraini constitutional law, the Kingdom would be a party

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

67f750c86527a11effc4b7b1

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

LA PALISSADE [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Céline PAGNY CLAIRACQ, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, toque : P0349 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

5fdd3a519f197ca2e6af346c

Appel

27 septembre 2018

27 septembre 2018

ce dernier; qu'ainsi n'est plus réclamé que le montant correspondant à sa démolition et reconstruction selon un chiffrage établi par un devis versé aux débats ; qu'ils ajoutent que la SCP Party

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

651fa5adc601f083189918ef

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

D'ailleurs, le salarié produit une attestation de Mme [N], commerciale au sein de l'entreprise, affirmant qu'au cours de la soirée 'Steimer Family Party' du 10 janvier 2018, la plupart des salariés présents

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

69fd759bcdc6046d470327c9

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Le 11 juin 2020, le jour de la Summer Party, vous avez d'ailleurs acheté en trois exemplaires le sac Angela noir daim avec franges avec la remise client de 50% cumulée au -15% réservé exclusivement au

Source officielle
CA

Chambre Sociale

61626b99e62f7c490f224eee

Appel

29 octobre 2013

29 octobre 2013

société Finalys), ce devis portant le cachet de la mairie et la signature du maire dans l'encadré 'bon pour accord' ; - un devis d'un montant de 10.470 € établi le 27 octobre 2009 pour la commune de Parnoy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fbbd3db21cbdd89ba5

Appel

19 novembre 2007

19 novembre 2007

Dariusz SZLEPER, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : SAS BOBARD JEUNE, dont le siège est 19 rue de Réon - 21200 BEAUNE représentée par la SCP MILLOT-LOGIER & FONTAINE, avoués à la Cour assistée de Me PARAY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e413

Appel

7 juin 2011

7 juin 2011

BAUFUME - SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Marc BUFFARD, avocat au barreau de LYON SAS VITRAGE ISOLANT TECHNIQUE - VIT représentée par ses dirigeants légaux Zone Artisanale Hautefond 71600 PARAY

Source officielle
CA

2ème Chambre

6684eb15a0de54ff609f80c8

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Monsieur [T] a attrait la société anonyme Bnp Paribas Personal Finance (la banque), venant aux droits de la banque Solfea et le 22 juillet 2020, la société d'exercice libéral par actions simplifiée Mjs Parners

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca24bd3db21cbdd8a313

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

01015 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 11 Mai 2004 par le conseil de prud'hommes de LONGJUMEAU section industrie RG no 03 / 01197 APPELANT Monsieur Alain X... ... 91550 PARAY

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_25LY00548_20251211

Admin. Appel

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Considérant ce qui suit : Le centre hospitalier de Paray-le-Monial, devenu en 2020 le centre hospitalier du Pays Charolais-Brionnais, a entrepris la construction d’un nouvel hôpital sous la conduite

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c950bd3db21cbdd87ebc

Appel

14 février 2006

14 février 2006

la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assistée de la SCP GOUJON - MAURY, avocats au barreau de NIMES Monsieur Norbert Y... né le 03 Décembre 1956 à YAOUNDE (CAMEROUN) 5 rue Georges Van Parys

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

671b35a22edfb0b58c05ef8a

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

présent sur le stand avec rendez-vous client au long de la journée et relations professionnelles et networking jusqu'à 17h-18 heures, travail de relations professionnelles lors de cocktails dîners et partys

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

65af6915b6c6260008b53106

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Cocagne immobilier a adhéré immédiatement après la sortie de la franchise Century 21 au réseau Kekker Williams, pris comme nom commercial Millenium, et qu'elle a ensuite transféré son agence à La Parayrie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94cbd3db21cbdd87dfd

Appel

5 septembre 2006

5 septembre 2006

barreau de PARIS - Monsieur Saiba XO... 6 allée de l'aqueduc 93390 CLICHY SOUS BOIS Représenté par Me Roger KOSKAS, avocat au barreau de PARIS - Madame Valérie XP... 30 rue des Marronniers 91550 PARAY

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

63c1097bbf9fd47c90a13c33

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

pour l'un à hauteur de 178.388 euros et pour le second de 204.120,13 euros, que par ailleurs, un compte courant d'associé au nom de 3L Partners HOLDING a été ouvert en 2017 au sein de la société 3L PARNERS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

5fda7203eb1544bb9fdddf60

Appel

2 juillet 2019

2 juillet 2019

[E] [X] produirait des intérêts au taux légal à compter du 22 novembre 2011, Statuant à nouveau, Condamne la Sarl [Adresse 5] Parners à payer à M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

627df92a0d41e0057d43e594

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

without prejudice to its underwriters' rights to: (') (iii) subrogate fully CC Log Turkey in all CC Log USA's rights resulting from the above Recovary Claim to exercise any recourse against any third party

Source officielle