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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c919bd3db21cbdd87382
16 décembre 2004
16 décembre 2004
CLERMONT-FERRAND SA STIF 1/3 BD DE LA PREFECTURE 42600 MONTBRISON représentée par Me BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Alain ZANINETTI, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIME : Monsieur Robert
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945d8
13 juin 2019
13 juin 2019
ROBERT BOSCH a relevé appel de cette décision par déclaration en date du 12 avril 2018.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_21PA06459_20220408
8 avril 2022
8 avril 2022
Le désistement d'instance de la société Reichen et Robert et Associés est pur et simple et rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielleCour d'Appel
6253c85abd3db21cbdd85062
21 septembre 2000
21 septembre 2000
condamnation au paiement d'une pension alimentaire. 2- Robert X... a interjeté appel de cette décision par déclaration en date du 30 mars 1999.
Source officielleCour d'Appel
6253ca25bd3db21cbdd8a34b
27 novembre 2007
27 novembre 2007
c / Monsieur Robert Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4a9
7 février 2012
7 février 2012
née le 10 mai 1936 à ARTAIX (Saône et Loire) ... 71110 ARTAIX représentée la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avocats au barreau de LYON, assistée de la SELARL ROBERT, avocats au barreau de ROANNE Melle
Source officielleCour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd89668
18 septembre 2007
18 septembre 2007
Robert X... a interjeté appel de cette décision le 27 octobre 2005.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89a9a
26 octobre 2007
26 octobre 2007
Robert Y..., ordonné l'expertise médicale de M.
Source officielleAvis
CADA:20163176
21 juillet 2016
21 juillet 2016
a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 23 mai 2016, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier intercommunal Robert
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a62
10 septembre 2014
10 septembre 2014
Antoine Guy Robert X...
Source officielleCour d'Appel
6253c983bd3db21cbdd88886
12 septembre 2006
12 septembre 2006
Robert X... est intervenu volontairement sur la procédure.
Source officielle1ère Chambre
69677a10cdc6046d4740463c
13 janvier 2026
13 janvier 2026
SAS Pompes à chaleur service établissements Robert Mentzler, alors que la société Pompes à chaleur service établissements Robert Mentzler demandait au tribunal de condamner M [I] [T] à lui payer la somme
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
65449d80c71a6a83181c8ef6
2 novembre 2023
2 novembre 2023
COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA FONDATION ROBERT DE SORBON, représentée par Me Ilan MUNTLAK, avocat au barreau de PARIS, toque : C2445 Intimées : FONDATION ROBERT DE SORBON (FRDS), représentée
Source officielleCour d'Appel
6253cb30bd3db21cbdd8d0ba
31 mars 2009
31 mars 2009
Robert X... a contesté cette décision et a sollicité la mise en oeuvre d'une expertise technique.
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf50
27 juin 2008
27 juin 2008
Monsieur Robert X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cd8f
12 avril 2005
12 avril 2005
ARRKT DU 12 AVRIL 2005 NR / SBA ----------------------- 04 / 00019 ----------------------- Robert F.
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93f9c
1 février 2018
1 février 2018
en laissant pour lui succéder ses deux enfants Carmen et Robert.
Source officielleCour d'Appel
6253cc59bd3db21cbdd8fd5e
23 octobre 2012
23 octobre 2012
Jean Robert X...
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
5fdcc2358290d02dc0befdce
31 octobre 2018
31 octobre 2018
Par déclaration du 13.12.2017, la société Robert BOSCH a saisi la cour d'appel de renvoi ; par déclaration du 31.01.2018, M.
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b961
4 mai 2006
4 mai 2006
que « Robert Y... recevra par l'intermédiaire des accords confort 3 M et CM 1 % du chiffre d'affaires hors taxes sur la vente d'ameublement et 1 % des commissions provenant d'ADT ».
Source officiellePage 12 sur 494