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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01105_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
du domaine du Thiolent ; le déplacement de l’éolienne E9 (désormais E2), pour « respecter le cône de vue du château » a consisté à la rapprocher de ce dernier de quelques centaines de mètres, et son rotor
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
635236f98c924eadffcc4924
20 octobre 2022
20 octobre 2022
. ******* FAITS ET PROCÉDURE La société Mathez Transport a, en sa qualité de commissionnaire en douane agréé, effectué pour le compte de la société Rotor France Industries, une opération
Source officielle3ème Chambre Commerciale
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9 octobre 2018
9 octobre 2018
Par acte sous seings privés du 15 février 2006, un prêt n°[...] d'un montant de 30765,02 euros destiné à l'achat d'un roto presse.
Source officielle14e Chambre
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9 septembre 2015
9 septembre 2015
dans une centrale hydraulique, l'énergie mécanique produite par la pression exercée par l'eau sur la turbine est transmise à l'alternateur qui la transforme en énergie électrique par l'effet combiné du rotor
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03158_20260203
3 février 2026
3 février 2026
détection de la faune volante en approche en temps réel et la réduction du risque de collision avec les pales des éoliennes par effarouchement acoustique et/ou régulation de la vitesse de rotation du rotor
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL21974_20240722
22 juillet 2024
22 juillet 2024
De même, si les associations requérantes se prévalent des risques relevés dans ces mêmes études liés à l'augmentation du diamètre des rotors du nouveau modèle d'aérogénérateurs, ce dernier, qui passe de
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03763_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
mètres du projet éolien en litige, est qualifié de fort par l'étude d'impact, les trois éoliennes étant très prégnantes depuis les abords de l'édifice, et ce même si, du fait de la superposition des rotors
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02215_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
B de conduire une roto-faucheuse en terrain accidenté ainsi que son intolérance à l'inhalation de solvants.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00701_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
En particulier, ils n'établissent pas qu'il aurait dû être complété par une mesure consistant à réduire le diamètre du rotor des aérogénérateurs. 81.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01576_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
sur le paysage et la commodité du voisinage en ce qui concerne les villages de Belleuse, Monsures et la vallée de la Selle ; -de l'insuffisance des mesures ERC en ce qui concerne les dimensions du rotor
Source officielle1ère Chambre
63d0d63981a7b805de12b758
24 janvier 2023
24 janvier 2023
- en outre et selon l'expertise, selon la position du rotor et des vents les palles d'envergure de 5 mètres ou l'empennage peuvent se trouver à l'aplomb de la propriété voisine, et compte tenu de la
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00557_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Compte tenu en particulier des mesures d'évitement et de réduction déjà prévues, rien ne permet d'affirmer que l'augmentation de la puissance et de la dimension du rotor des éoliennes autorisées serait
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01453_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
cendrées, cigognes, chiroptères, ) avec de nombreuse zones de posés et de haltes à proximité immédiate ; sa longueur (1,8 km) supérieure à 1 km ne présente pas de trouée d'au moins 1 000 mètres; le rotor
Source officielleCour d'Appel
6253cdbbbd3db21cbdd944dd
29 mars 2019
29 mars 2019
réception du 7 octobre 2014 pour deux séries de motifs, qu'il convient d'examiner successivement ; - Non-respect des consignes de chargement de la cisaille CRX 2000 ayant provoqué la casse d'un dent du rotor
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02816_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Ces espèces de haut vol sont particulièrement exposées au risque de mortalité par collision, alors qu’en l’espèce le rotor des 3 machines va balayer une zone située entre 30 et 180 m de hauteur.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_23LY02226_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
celui-ci et dans son prolongement, avec une co-visibilité partielle et intermittente, et un espace excédentaire d'une hauteur de trente à trente-six mètres correspondant à la partie haute balayée par les rotors
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE03442_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
En troisième lieu, la préfète n'est pas fondée à opposer la circonstance que le modèle d'éolienne retenu est celui d'un rotor de 114 mètres et une garde au sol de seulement 23 mètres et " qu'aucune autre
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL01708_20241204
4 décembre 2024
4 décembre 2024
Il indique avoir été blessé volontairement par le rotor arrière d'un hélicoptère et avoir été torturé par un membre des " Cobras " de la milice armée.
Source officielle2ème chambre sociale
696138c7cdc6046d47c42f49
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Septembre 2024 - RG n° 20/00496 COUR D'APPEL DE CAEN 2ème chambre sociale ARRÊT DU 08 JANVIER 2026 APPELANT : Société [20] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Samuel ROTHOUX
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67189497d8ceca1cd7019048
22 octobre 2024
22 octobre 2024
De même, ce type de vol n'a pas été évalué dans le plan de sécurité initial du 23 février 2015 qui ne fait état que de risques de chute depuis une porte et de percussion par le rotor de queue.
Source officiellePage 12 sur 18