- Infirmer en toutes ses dispositions le jugement rendu le l7 janvier 2025 par le tribunal de commerce de Sens, Y FAISANT DROIT, - Débouter la société SELARL ARCHIBALD, représentée par sa gérante,

La Selarl [3] est intervenue volontairement à l'instance le 6 septembre 2023.

----- ARRÊT DU : 21 NOVEMBRE 2018 (Rédacteur : Monsieur PETTOELLO, Conseiller) N° de rôle : N° RG 18/03872 - N° Portalis DBVJ-V-B7C-KQSP SARL LE RELAIS DE LA VEZERE c/ SELARL

Parallèlement, [G] [W] et la Selarl CDMF-Avocats ont conclu un contrat de travail à durée indéterminée, à effet au 1er janvier 2016.

AXIOME AVOCATS [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Odile ACCARDI de la SELARL AXIOME AVOCATS, avocat au barreau de LYON, (toque 130) Audience de plaidoiries du 10 Février 2026

Me Henri D'ARMAGNAC, avocat au barreau de PARIS, toque : C2137 Demandeur au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité 1] dans un litige l'opposant à : SELARL

Elle indique que le rapport d'évaluation des séquelles a été communiqué à son médecin consultant, le Dr [C].

[D] [S] a mandaté la Selarl [I] et associés afin de diligenter une procédure en paiement devant le juge aux affaires familiales de [Localité 3] à l'encontre de son ex-compagne, étant précisé que celle-ci

Sise [Adresse 2] Représentée par Me Vincent BRAILLARD de la SELARL JURIDIL, avocat au barreau de BESANCON INTERVENANT VOLONTAIRE Monsieur [W] [D], es qualité de liquidateur judiciaire de la

du refus opposé par la ministre des armées à sa demande de communication du rapport d'enquête de commandement et de toutes ses annexes, établi à la suite de la dénonciation de faits de harcèlement sexuel

sexuel sous la menace et le chantage, pour certains après que M. 

Par jugement du 24 juin 2025, le tribunal des activités économiques de Paris a adopté le plan de sauvegarde et désigné les commissaires à l'exécution du plan dans les personnes de la SELARL [C], la SELARL

ACTIS MANDATAIRES JUDICIAIRES Société ALIPHONE Copie exécutoire délivrée le : 28 mai 2026 à : Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE Me Isabelle

[A] CONSTRUCTION REHABILITATION ; la SELARL [C] [D] (devenue SELARL NORMA) a été désignée en qualité de mandataire judiciaire.

Par jugement du 12 janvier 2022, le tribunal de commerce de Lyon a placé la SAS BIFP en redressement judiciaire, et a désigné la SELARL MJ Synergie en qualité de mandataire judiciaire.

société HDI GERLING INDUSTRIE VERSICHERUNG AG, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] Représentée par Me Brigitte CHEMIN-DUFRANC de la SELARL

[L] ne peut s'analyser en un harcèlement sexuel.

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-1 ARRÊT AU FOND DU 22 OCTOBRE 2019 N° 2019/ 569 RG 18/00413 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BBX5B SELARL BOSIO EVRARD & ASSOCIES C/