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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY01826_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Ces orientations sont déclinées en thématiques et en objectifs.

Source officielle

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CAA

8ème chambre

DCA_24PA03967_20250930

Admin. Appel

30 septembre 2025

30 septembre 2025

. / L'autorité veille également au juste équilibre entre les réseaux nationaux de radiodiffusion, d'une part, et les services locaux, régionaux et thématiques indépendants, d'autre part. / Elle s'assure

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA03910_20250613

Admin. Appel

13 juin 2025

13 juin 2025

Elle produit au soutien de son argumentation un premier tableau regroupant les dépenses et factures émises par " thématique " et comportant divers montants rattachés aux clients de la société OAB.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69f2ebf2cdc6046d470d2ae0

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Pascale CHIRON, avocate au barreau d'AJACCIO, substituée par Me Sofian THEBET

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

68edd8f187178132e1935046

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

La patiente présente une logorrhée, des idées délirantes de mécanisme interprétatif à thématique de persécution (pense qu'on lui cache des objets, qu'on change les codes de sa tablette, met des caméras

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63c1099cbf9fd47c90a13d54

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

services qui peuvent faire l'objet de ces conventions, les modalités de leur évaluation et celles de la rémunération des établissements, pôles de recherche et d'enseignement supérieur et réseaux thématiques

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

67f750a46527a11effc4b64b

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

En outre, [C] [F] présentait des troubles qui se manifestaient par une agitation psychomotrice et une agressivité, un regard figé, un discours incohérent, ponctué d'idées délirantes à thématique persécutive

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21PA02992_20220408

Admin. Appel

8 avril 2022

8 avril 2022

B A a demandé au tribunal administratif de Paris d'annuler la décision du 22 octobre 2015 par laquelle l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm) et l'Institut thématique multi-organisme

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

678b4531fc3c89482d4f1ff6

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

siège social sis [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Philippe PERICCHI de la SELARL AVOUEPERICCHI, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Jean-baptiste THIENOT

Source officielle
CA

Recours Soins psychiatriq

62c7c9afcb8dca058e3e79aa

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

L'activité délirante est de type paranoïde à thématique et mécanisme multiples dont l'adhésion est totale avec une perception affective assez fluctuante .

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69d09fa0cdc6046d4710c7e3

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

EXPOSÉ DU LITIGE ET DE LA PROCÉDURE Selon devis accepté n°6796145 du 26 juin 2022, la SARL Pelican a acquis auprès de la SAS Thédore maison de peinture, un revêtement de sol « NTGRATE STRONG CLICK

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

69ef179dcdc6046d47af98c7

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

Il présentait alors une symptomatologie délirante de thématiques persécutrices et mégalomaniaques. Il avait pu repartir dans sa région d'origine après amélioration des troubles.

Source officielle
CA

Première Présidence

64379d9d9477fe04f5cc63a5

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

motivé, le patient est sur certaines périodes plus calme et accessible, avec un vécu délirant mis à distance, amendé et critiqué, périodes calmes qui alternent avec des réactivations délirantes à thématique

Source officielle
CA

Hospitalisation D'office

636df7dab97a42dcd12cc86c

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Il a été constaté des angoisses, des troubles du comportement avec agressivité, effondrement, verbalisation de propos délirants à teneur persécutoire et à thématique mystique.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

64d47e339cde2fd969f22fbe

Appel

9 août 2023

9 août 2023

que si l'état du patient avait été déstabilisé, permettant la mise en place d'un programme de soins, celui-ci s'était montré opposant, menaçant, dans un contexte de recrudescence délirante avec une thématique

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

64e995f81b26a7d96977b668

Appel

25 août 2023

25 août 2023

maintenir en hospitalisation complète. » Le Dr [K] [P], le 2 août 2023, établissait le certificat des 72 heures constatant que « le contact est moyen, reste délient, avec un délire en secteur thématique

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

62d8ec44af72baeffb335cf0

Appel

20 juillet 2022

20 juillet 2022

[S], domicilié en Lituanie, sans contact en Ile de France, souffre d'une pathologie chronique marquée par un syndrome délirant à thématique persécutive ; au début de son hospitalisation il était dans le

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

62760ca4593736057d78aa46

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

rapportant des hallucinations auditives angoissantes, qu'elle n'a pas conscience de ses troubles et refuse le traitement ; que l'avis motivé du 28 avril 2022 fait notamment état de propos délirants de thématique

Source officielle
CA

Premier Président

677cc324cf451bb7cd9292eb

Appel

6 janvier 2025

6 janvier 2025

[V], connu du secteur de l'hôpital psychiatrique de [Localité 4], présentait une décompensation délirante à thématique multiple, mais essentiellement conspirationniste, de mécanisme imaginatif et persécutif

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

662b4400fe25450008314cc0

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

l'enfance et suivi de longue date avec actuellement une symptomatologie polymorphe faite d'hallucinations acoustiques-verbales avec attitudes d'écoute surtout en fin de journée, des troubles délirants à thèmatique

Source officielle