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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8b8bd3db21cbdd8610e
13 mars 2002
13 mars 2002
Le rez de chaussée et le premier étage étaient initialement loués à François MAURICE, dans le cadre d'un bail commercial pour l'exploitation d'un commerce de "articles de ménage, verrerie, vaisselle, quincaillerie
Source officielleCour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd9366a
7 novembre 2016
7 novembre 2016
à gratter au couteau, • Les meubles chauds étaient sales à l'intérieur, • Des boîtes plastiques non utilisées et ouvertes, s'empilaient sur les meubles chauds, • Les portes des placards avec la vaisselle
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02127_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Indre) et qui exerce une activité de trans ort routier de fret interurbains, com tait, jusqu’au 1er octobre 2018, six établissements secondaires, un à Saint-Maur, deux à Bourges (Cher), un à Varennes-Vauzelles
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02128_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Indre) et qui exerce une activité de trans ort routier de fret interurbains, com tait, jusqu’au 1er octobre 2018, six établissements secondaires, un à Saint-Maur, deux à Bourges (Cher), un à Varennes-Vauzelles
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02130_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Indre) et qui exerce une activité de trans ort routier de fret interurbains, com tait, jusqu’au 1er octobre 2018, six établissements secondaires, un à Saint-Maur, deux à Bourges (Cher), un à Varennes-Vauzelles
Source officielleCour d'Appel
6253cd0bbd3db21cbdd921fe
31 mars 2015
31 mars 2015
quinze la Chambre civile de la cour d'appel de LIMOGES a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : SCI DE BRAMEFORT dont le siège social est 4 rue Marcel Vardelle
Source officielleChambre 1-8
626a2ee271469e057d789997
27 avril 2022
27 avril 2022
les frais de nettoyage s'élevant à 220,80 € peuvent lui être imputés ; Que néanmoins, ces procès-verbaux étant silencieux quant aux allégations relatives à l'absence des ampoules et de la vaisselle
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6538b3f97ffc2c8318ee00a7
24 octobre 2023
24 octobre 2023
locataire et de son concubin des bruits ont été répétés dès 7 heures du matin pendant plusieurs jours, qu'elle est réveillée quotidiennement à 5 h 40 par le réveil de cette locataire, par des bruits de vaisselle
Source officielleCour d'Appel
6253ca04bd3db21cbdd89d49
23 octobre 2007
23 octobre 2007
n'employant plus un vocabulaire insultant à son adresse ; que ces faits constituent le fondement allégué de la démission ; que bien que celui-ci nie de tels propos, il résulte de l'attestation de Miranda Vanzeler
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a20f
29 octobre 2007
29 octobre 2007
prise en sa qualité de civilement responsable de son fils Alexis Y... ... 08000 DAMOUZY Comparant, concluant par la SCP GENET - BRAIBANT, avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SCP DELGENES VAUCOIS
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01995_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 22 juillet 2022, Mme D, représentée par Me Vaucois, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté attaqué ; 3
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
643a4292d83dbd04f5fb2a18
14 avril 2023
14 avril 2023
Il lui reproche également d'avoir commandé divers consommables (lessive liquide, rouleaux d'essuie-mains, papier toilette, détergent pour la vaisselle), dans des quantités qui excédaient les besoins de
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6348ff4563d497adffda3eb7
13 octobre 2022
13 octobre 2022
service de restauration exercées par la salariée et consistant à la préparation des assiettes froides, l'évacuation des déchets, la mise en place du poste de travail, la plonge et le rangement de la vaisselle
Source officielleIndemnisation détention
677e184025a73d43aa4ae0fb
7 janvier 2025
7 janvier 2025
RÉPARATION A RAISON D'UNE DÉTENTION PROVISOIRE ORDONNANCE DU 07 JANVIER 2025 ENTRE LE REQUÉRANT : Monsieur [Z], [E] [L] [Adresse 1] [Localité 2] Comparant, assisté de Me Camille VASTEL
Source officielleChambre 1-1
64c8a0acdfabddd9699dff39
28 juillet 2023
28 juillet 2023
Nous récupérons dans le mobilehome les affaires suivantes : cave à vin, téléviseur, ensemble informatique, lampe bronze, tous nos objets personnels et la vaisselle.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6620b8ccbd6a8f00086aba73
16 avril 2024
16 avril 2024
à être en catégorie 1 puisqu'elle se sentait physiquement encore capable de travailler ; qu'à ce jour son état de santé n'est plus le même ; qu'elle exerce un emploi d'assistante de vente au rayon vaisselle
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02140_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
nuisances résultent notamment de l'usage intempestif d'avertisseurs sonores et du stationnement puis du redémarrage de véhicules de la clientèle, du dépôt de déchets, de mégots de cigarettes et de bris de vaisselle
Source officielleCour d'Appel
6253caabbd3db21cbdd8bb61
15 mai 2008
15 mai 2008
* La destination des lieux La destination, limitée dans le bail d'origine, au commerce de vaisselle (et articles proches) est, depuis la cession, stipulée comme " toutes activités de prestations
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb6e
31 octobre 2007
31 octobre 2007
déclaration d'appel du 06 Avril 2005 APPELANTE : L'ECOLE DE SKI INTERNATIONALE DE RISOUL prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Immeuble " Valbel
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA02127_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Il résulte toutefois de l'instruction que la majeure partie du matériel, mobilier, vaisselle, appareils électriques, permettant de faire fonctionner la cafétéria a été mise à disposition de l'appelante
Source officiellePage 12 sur 37