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2 128 résultats pour « déplacement lié à une intervention chirurgicale »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-6

680b1db62c124f4fd8d67342

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Il a dû subir une nouvelle intervention chirurgicale le 29 septembre 2017 pour strabisme mécanique divergent et une autre intervention le 12 février 2018 qui n'a pas résolu totalement ce strabisme.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA01911_20250214

Admin. Appel

14 février 2025

14 février 2025

chirurgicale sur la fracture rachidienne et au choix de l'ordre des interventions pratiquées sur le fémur et sur le rachis et a ordonné une expertise portant sur l'intervention chirurgicale subie par

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6347ac7f29ffd2adfff4f4d3

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Par déclaration reçue au greffe le 7 décembre 2020, M. [B] a interjeté appel de la décision.

Source officielle
CA

1ère Chambre

62721930228a02057de675b1

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Il soutient que la réunion pluridisciplinaire devait être organisée après l'intervention chirurgicale confirmant le diagnostic et non avant, que même si la réunion avait été tenue avant, l'intervention

Source officielle
CA

Chambre civile

66ab2516ba731fad7dd3544c

Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

Il a également retenu un déficit fonctionnel temporaire total du 13 mars 2011 au 18 mars 2011 puis du 19 septembre 2011 au 22 septembre 2011 (première hospitalisation liée à l'opération chirurgicale et

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171230

Appel

6 juillet 2017

6 juillet 2017

L’équipe médicale n’est, en outre, nullement liée par une éventuelle liste de pièces réclamées par le demandeur.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX00330_20220531

Admin. Appel

31 mai 2022

31 mai 2022

A dans les suites d'une intervention chirurgicale du 14 janvier 2011.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb32bd3db21cbdd8d126

Appel

7 mai 2009

7 mai 2009

chirurgicale.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00167_20250207

Admin. Appel

7 février 2025

7 février 2025

Par ailleurs, si l'expert estime que l'intervention chirurgicale a été conforme aux règles de l'art et aux données acquises de la science, il s'interroge cependant sur la disparition du ligament croisé

Source officielle
CA

1ère Chambre

69005c1d2481d356bd170261

Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Le premier juge a également retenu qu'à l'ensemble des éléments dégagés par l'expertise, s'ajoute la longueur du délai entre l'intervention chirurgicale du 18 juin 2003 et le tableau de glaucome malin

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

67820c660f5e5278a797387a

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Mme [F] a subi une intervention chirurgicale en juin 2018.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_20TL22604_20221129

Admin. Appel

29 novembre 2022

29 novembre 2022

chirurgicale du 9 mai 2012.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

5fd968d150e39d548d4b7fcf

Appel

6 février 2020

6 février 2020

Dans les suites de la seconde intervention chirurgicale, Mme [D] a présenté rapidement des complications graves en raison d'une atteinte du nerf crural droit.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

69e31953cdc6046d47a80217

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

chirurgicale liée au canal carpien et à la maladie de Dupuytren, ayant nécessité des séances de rééducation et générant des douleurs du talon de la main droite et un manque de force ; qu'une neuropathie

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA02695_20240322

Admin. Appel

22 mars 2024

22 mars 2024

Mme E soutient que sa prise en charge hospitalière n'a pas été adaptée et que les douleurs liées à son endométriose se sont aggravées à la suite de l'intervention chirurgicale réalisée le 13 novembre 2017

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c932bd3db21cbdd8789c

Appel

22 septembre 2005

22 septembre 2005

à son hospitalisation ; Que, pas plus qu'en première instance Jean-Pierre Z... n'a produit de justification des frais de déplacement exposés par lui en relation avec les complications de l'intervention

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Fabrice X... Société MEDICAL INSURANCE COMPANY LIMITEDc/Madame Anne-Marie Y

6253cd0bbd3db21cbdd9220a

Appel

1 avril 2015

1 avril 2015

X... a décidé de procéder à une nouvelle intervention chirurgicale par laparotomie sans avoir demandé au préalable d'investigation iconographique.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL22265_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

C, qui a notamment subi un cancer de l'œsophage à un stade métastatique, des hospitalisations, des interventions chirurgicales rachidiennes, un nombre conséquent de séances de radiothérapie et de chimiothérapie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6163d87e99a586c22d6d44a4

Appel

6 mai 2010

6 mai 2010

[I] et les documents médicaux relatifs à l'intervention subie par l'assuré le 11 septembre 1996 et après avoir entendu les parties, si l'opération réalisée le 11 septembre 1996 est liée au transsexualisme

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT00295_20220721

Admin. Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

avec syndrome respiratoire aigu nécessitant une nouvelle intervention chirurgicale.

Source officielle

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