CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
680b1db62c124f4fd8d67342
24 avril 2025
Il a dû subir une nouvelle intervention chirurgicale le 29 septembre 2017 pour strabisme mécanique divergent et une autre intervention le 12 février 2018 qui n'a pas résolu totalement ce strabisme.
2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01911_20250214
14 février 2025
chirurgicale sur la fracture rachidienne et au choix de l'ordre des interventions pratiquées sur le fémur et sur le rachis et a ordonné une expertise portant sur l'intervention chirurgicale subie par
1ère ch. civile
6347ac7f29ffd2adfff4f4d3
12 octobre 2022
Par déclaration reçue au greffe le 7 décembre 2020, M. [B] a interjeté appel de la décision.
1ère Chambre
62721930228a02057de675b1
3 mai 2022
Il soutient que la réunion pluridisciplinaire devait être organisée après l'intervention chirurgicale confirmant le diagnostic et non avant, que même si la réunion avait été tenue avant, l'intervention
Chambre civile
66ab2516ba731fad7dd3544c
30 juillet 2024
Il a également retenu un déficit fonctionnel temporaire total du 13 mars 2011 au 18 mars 2011 puis du 19 septembre 2011 au 22 septembre 2011 (première hospitalisation liée à l'opération chirurgicale et
Avis
CADA:20171230
6 juillet 2017
L’équipe médicale n’est, en outre, nullement liée par une éventuelle liste de pièces réclamées par le demandeur.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00330_20220531
31 mai 2022
A dans les suites d'une intervention chirurgicale du 14 janvier 2011.
Cour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d126
7 mai 2009
chirurgicale.
2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00167_20250207
7 février 2025
Par ailleurs, si l'expert estime que l'intervention chirurgicale a été conforme aux règles de l'art et aux données acquises de la science, il s'interroge cependant sur la disparition du ligament croisé
69005c1d2481d356bd170261
27 octobre 2025
Le premier juge a également retenu qu'à l'ensemble des éléments dégagés par l'expertise, s'ajoute la longueur du délai entre l'intervention chirurgicale du 18 juin 2003 et le tableau de glaucome malin
2EME PROTECTION SOCIALE
67820c660f5e5278a797387a
10 janvier 2025
Mme [F] a subi une intervention chirurgicale en juin 2018.
2ème chambre
DCA_20TL22604_20221129
29 novembre 2022
chirurgicale du 9 mai 2012.
TROISIEME CHAMBRE
5fd968d150e39d548d4b7fcf
6 février 2020
Dans les suites de la seconde intervention chirurgicale, Mme [D] a présenté rapidement des complications graves en raison d'une atteinte du nerf crural droit.
Chambre 4-8b
69e31953cdc6046d47a80217
17 avril 2026
chirurgicale liée au canal carpien et à la maladie de Dupuytren, ayant nécessité des séances de rééducation et générant des douleurs du talon de la main droite et un manque de force ; qu'une neuropathie
3ème chambre
DCA_21PA02695_20240322
22 mars 2024
Mme E soutient que sa prise en charge hospitalière n'a pas été adaptée et que les douleurs liées à son endométriose se sont aggravées à la suite de l'intervention chirurgicale réalisée le 13 novembre 2017
6253c932bd3db21cbdd8789c
22 septembre 2005
à son hospitalisation ; Que, pas plus qu'en première instance Jean-Pierre Z... n'a produit de justification des frais de déplacement exposés par lui en relation avec les complications de l'intervention
Fabrice X... Société MEDICAL INSURANCE COMPANY LIMITEDc/Madame Anne-Marie Y
6253cd0bbd3db21cbdd9220a
1 avril 2015
X... a décidé de procéder à une nouvelle intervention chirurgicale par laparotomie sans avoir demandé au préalable d'investigation iconographique.
DCA_22TL22265_20240709
9 juillet 2024
C, qui a notamment subi un cancer de l'œsophage à un stade métastatique, des hospitalisations, des interventions chirurgicales rachidiennes, un nombre conséquent de séances de radiothérapie et de chimiothérapie
Pôle 6 - Chambre 12
6163d87e99a586c22d6d44a4
6 mai 2010
[I] et les documents médicaux relatifs à l'intervention subie par l'assuré le 11 septembre 1996 et après avoir entendu les parties, si l'opération réalisée le 11 septembre 1996 est liée au transsexualisme
3ème Chambre
DCA_22NT00295_20220721
21 juillet 2022
avec syndrome respiratoire aigu nécessitant une nouvelle intervention chirurgicale.
Page 12 sur 107