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34 648 résultats pour « evolution »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

69e1c648cdc6046d4788c7de

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Il ajoute que l'accord sur le droit syndical n'est pas respecté et qu'être « représentant du personnel chez [1], c'est stopper son évolution de carrière, c'est freiner son évolution salariale et avoir

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cad3bd3db21cbdd8c341

Appel

26 septembre 2008

26 septembre 2008

Dossier n 08 / 00525 AMP Arrêt no : MP C / BRINK'S EVOLUTION et X...

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

627217e1228a02057de6734b

Appel

2 mai 2022

2 mai 2022

L'évolution est marquée par une algodystrophie longuement évolutive.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

69e9afdbcdc6046d47381ea6

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

- Préciser alors la part imputable à la pathologie initiale "traitée" ou "à traiter" et à son évolution habituelle.

Source officielle
CA

1ère chambre

66878cfb05d6f7f678d49356

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Par acte du 18 décembre 2023, la société Médic Evolution a relevé appel de la décision.

Source officielle
CA

Chambre sociale section 3

6348ff5263d497adffda3f0d

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Cette évolution péjorative est irréductible à toute notion de consolidation et n'est pas déjà réparée par l'allocation de la rente.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24PA02800_20251119

Admin. Appel

19 novembre 2025

19 novembre 2025

aux derniers tarifs publiés. / Pour chaque secteur d'évaluation, le coefficient d'évolution est calculé, pour chaque catégorie, en faisant la moyenne de l'évolution annuelle des loyers des trois années

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

63bfb36c5e2fbe7c9004398d

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

[H] du surplus de ses demandes, - débouté la société Brink's Evolution de sa demande fondée sur les dispositions de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné la société Brink's Evolution

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6268ddf4b6a90a057d2a5a7a

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

et si elles peuvent justifier l'évolution de son état physique En tout état de cause, - débouter la CPAM de l'intégralité de ses demandes, - condamner la CPAM à prendre en charge l'intégralité des

Source officielle
CA

Chambre 1-2

64a7af383bcaf505db6962ba

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

prévisible de la pathologie, ' en cas d'évolution de l'état séquellaire depuis le rapport d'expertise du 16 juin 2021, imputable de façon directe, certaine et exclusive à l'infection de 2005, répondre

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6971c710cdc6046d4734584f

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Le premier juge a retenu qu'en dehors du problème de la perte des lames étudiées en 2008 par le docteur [W] amenée à réaliser une nouvelle lecture au vu de l'évolution de la maladie, si lors de l'examen

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CA

Premier Président

6a167d30cdc6046d4710af9e

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Il indique que l'évolution en UMD a été initialement marquée par une persistance délirante polymorphe résistante aux premiers ajustements thérapeutiques, avec anosognosie majeure, que l'introduction de

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CA

Pôle 4 - Chambre 6

6a1a72b9cdc6046d477464f0

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

[R] à verser la somme de 12 000 euros HT au syndicat ; - Condamne Mme [E] à verser la somme de 6 000 euros HT au syndicat ; - Dit que les sommes précitées seront actualisées en fonction de l'évolution

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CA

1ère Chambre civile

661a202d4cfa010008a2d72d

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Elle soutient que la constitution de la SELARL Evolution le 14 avril 2022 n'a pas interrompu le délai de prescription.

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CA

1re Chambre A

6163514ba2ead9ed860b6ee3

Appel

28 juin 2011

28 juin 2011

la maladie depuis plusieurs années, l'évolution mentale étant déjà considéré comme démentielle en février 2001 par le médecin de l'hôpital.

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CA

Chambre 4-8a

669a0188bf9da27f384b0cb8

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

En outre, elle considère que le rapport du docteur [F] est insuffisamment motivé dans la mesure où, selon elle, aucun élément objectif ne permet d'affirmer une quelconque évolution de l'état de santé de

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CA

Pôle 6 - Chambre 13

6a1a7198cdc6046d4774412c

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

justifiés, * rechercher s'il existe un état pathologique préexistant, * dire quels sont les arrêts prescrits en relation avec la dolorisation passagère de cet état antérieur et ceux imputables à son évolution

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CA

Chambre Civile

6360c5493c369c7f74996d89

Appel

31 octobre 2022

31 octobre 2022

payer aux époux [S] la somme de 24 640 euros HT au titre de la reprise des désordres affectant le carrelage avec une TVA applicable au taux en vigueur au jour du paiement et actualisation suivant l'évolution

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CA

Chambre sociale

5fd9ebb6051d662be52807bb

Appel

31 octobre 2019

31 octobre 2019

[P] , estimant que ses fonctions syndicales avaient freiné son évolution de carrière, et qu'il était victime d'une discrimination syndicale, a saisi le conseil de prud'hommes de Pau.

Source officielle
CA

1ère chambre

65321af99e4ea48318f5adb3

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

L'évolution du litige conditionne donc la recevabilité de l'intervention forcée en appel.

Source officielle