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65 773 résultats pour « Claide »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 1

63d4ccff92a57405de33176e

Appel

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Claude CRETON, président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f6bd3db21cbdd86d3c

Appel

20 janvier 2004

20 janvier 2004

Le même jour, les saisies ont été dénoncées aux débiteurs, Monsieur Claude Y... et le GFA DU RONTAY.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb46bd3db21cbdd8d3b1

Appel

20 janvier 2004

20 janvier 2004

Le même jour, les saisies ont été dénoncées aux débiteurs, Monsieur Claude Y... et le GFA DU RONTAY.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd52bd3db21cbdd92ef8

Appel

18 février 2016

18 février 2016

l'audience publique du 18 février 2016, Monsieur François CASASSUS-BUILHE Président de Chambre spécialement désigné pour suppléer la Première Présidente légitimement empêchée, assisté de Madame Marie-Claude

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd93522

Appel

23 septembre 2016

23 septembre 2016

au répertoire général : 16/13360 Décision déférée à la Cour : Arrêt du 15 Avril 2016 -Cour d'Appel de PARIS - RG no 14/21394 DEMANDEUR À LA RECTIFICATION EN ERREUR MATÉRIELLE Monsieur Claude

Source officielle
CA

Cour d'Appel

IMOGES ORDONNANCE DE REFERE 27 Mai 2014 Monsieur Yves Xc/Monsieur Philippe Y

6253ccd4bd3db21cbdd91655

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

SA AXA FRANCE IARD LIMOGES, le 27 Mai 2014 Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre à la Cour d'Appel de LIMOGES spécialement désigné pour suppléer le Premier Président légitiment empêché

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd02bd3db21cbdd91ff2

Appel

10 février 2015

10 février 2015

Jean-Claude X... Mme Danielle X... C/ M. Arnaud Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8bbd3db21cbdd90720

Appel

24 mai 2013

24 mai 2013

. - BP 263 44606 ST NAZAIRE Appelant, non comparant ET Madame Claire X... 44630 PLESSE Intimée, comparante en personne Madame Sophie Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd4bd3db21cbdd94a41

Appel

6 février 2020

6 février 2020

délibéré : Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny CHENOT, Conseiller, Madame Nathalie MICHEL, Conseiller, Greffier : Madame Marie-Claude

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC02376_20230606

Admin. Appel

6 juin 2023

6 juin 2023

La commune de Saint-Claude et M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

5fdd0b23d49fba75227917ed

Appel

18 octobre 2018

18 octobre 2018

Claude A..., la répartition suivante: - pour M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdfbd3db21cbdd91904

Appel

30 juin 2014

30 juin 2014

X...indique que si l'EARL LA CLAIRE FONTAINE représentée par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc85bd3db21cbdd905ed

Appel

24 avril 2013

24 avril 2013

Claude X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc53bd3db21cbdd8fc41

Appel

9 octobre 2012

9 octobre 2012

Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de LAVAL, décision attaquée en date du 16 Juin 2009, enregistrée sous le no 153 ARRÊT DU 09 Octobre 2012 APPELANTE : Madame Claudie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f6bd3db21cbdd86d52

Appel

30 avril 2004

30 avril 2004

composée de : Madame Dominique GUIRIMAND, Président, Monsieur François GRANDPIERRE, Conseiller, Monsieur Jean-Michel SOMMER, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Marie-Claire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6cbd3db21cbdd900e6

Appel

9 janvier 2013

9 janvier 2013

Concernant le préjudice qu'auraient à subir les fonds servants, il convient de souligner que cet accès a déjà été consenti à Claude et Pierre Sauveur X..., propriétaires de la parcelle 1004.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8fbd3db21cbdd907e9

Appel

8 avril 2013

8 avril 2013

Jean-Claude Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd9bd3db21cbdd917c8

Appel

5 juin 2014

5 juin 2014

LIMOGES, le 5 juin 2014, Nous, Jean-Pierre Colomer, Conseiller à la cour d'appel de Limoges, désigné pour suppléer le Premier Président légitimement empêché, assisté de Marie Claude Lainez, Greffier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd72bd3db21cbdd93624

Appel

28 octobre 2016

28 octobre 2016

LIMOGES, le 28 octobre 2016 Nous, Jean-Pierre Colomer, Conseiller à la cour d'appel de Limoges, désigné pour suppléer le Premier Président légitimement empêché, assisté de Marie Claude Lainez, Greffier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd92312

Appel

20 avril 2015

20 avril 2015

Jean-Claude X... C/ Mme Josiane Y... épouse X... J-C. S/ E.

Source officielle

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