CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

48 729 résultats pour « Dettwyler »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE CIVILE

677f69b2d1f52b43f1467477

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

PRÉTENTIONS ET MOYENS : Par conclusions d'appelant notifiées le 24 octobre 2024, auxquelles il est renvoyé pour le détail de l'argumentation, [F] [V] présente l'argumentation suivante : - Sa

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

67820933fa7a008e5409f3e6

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

[F] [Y] (pièce 3 de la caisse) fait expressément référence, comporte de façon détaillée la cause, à savoir l'absence de versement des sommes réclamées, la nature des sommes dues (au titre notamment des

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

67820933fa7a008e5409f3e8

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

[W] [X] (pièce 3 de la caisse) fait expressément référence, comporte de façon détaillée la cause, à savoir l'absence de versement des sommes réclamées, la nature des sommes dues (au titre notamment des

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

65aa23c5a34ad1000858190d

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

SARL VAS 3D en référé devant le président du tribunal de commerce de Caen, afin d'obtenir, au visa de l'articles 145 du code de procédure civile, la production, sous astreinte, des comptes sociaux détaillés

Source officielle
CA

5ème Chambre

65b22ad4dc0bd219f19314fd

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

[I] [U], le 1er janvier de chaque année, les résultats financiers dudit contrat au titre de l'année écoulée, et un calcul détaillé explicatif de la revalorisation effectuée, - confirmer le jugement en

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6538b4097ffc2c8318ee00e3

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Aux termes de leurs dernières conclusions notifiées par la voie électronique le 18 décembre 2022, auxquelles il convient de se reporter pour l'exposé détaillé des demandes et moyens développés, M. et Mme

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

6a16808fcdc6046d471123a5

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Il ajoute que cette contrainte intègre des déductions financières, non visées à la mise en demeure et sans détail ou explication intelligible.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20LY02500_20220531

Admin. Appel

31 mai 2022

31 mai 2022

Les destinations de constructions prévues à l'article R. 151-27 comprennent les sous-destinations suivantes : () 3° Pour la destination "commerce et activités de service" : artisanat et commerce de détail

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23PA01617_20241003

Admin. Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

432-1 du code de commerce applicable en Nouvelle-Calédonie : " Est soumis au régime d'autorisation défini par le présent chapitre : 1° toute mise en exploitation d'un nouveau magasin de commerce de détail

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23PA01618_20241003

Admin. Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

432-1 du code de commerce applicable en Nouvelle-Calédonie : " Est soumis au régime d'autorisation défini par le présent chapitre : 1° toute mise en exploitation d'un nouveau magasin de commerce de détail

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6162be8e99b588421c5e38af

Appel

18 décembre 2012

18 décembre 2012

prix de 90 000 euros au titre des travaux supplémentaires, en promettant de régulariser un avenant qui n'est jamais intervenu ; que le calcul unilatéral effectué par la SAS MENISSEZ FRAIS n'est ni détaillé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

é contractuelle contre la société d'expertise comptable etc/M.Y

6253c9b5bd3db21cbdd89189

Appel

9 janvier 2007

9 janvier 2007

Aux termes de ses conclusions en réplique déposées le 31 décembre 2004, auxquelles il est également renvoyé pour plus ample informé sur le détail de l'argumentation, M.Y... poursuit la confirmation du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0dbd3db21cbdd8cbfb

Appel

25 novembre 2008

25 novembre 2008

Serge X... a au contraire formé appel incident pour solliciter la condamnation de la société Soviba à lui verser les sommes supplémentaires détaillées cette fois-ci dans le dispositif de ses écritures

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca72bd3db21cbdd8b0e6

Appel

1 février 2008

1 février 2008

rejeté la demande d'expertise formée par la société Yves Rocher et donné injonction à l'INC de verser aux débats le rapport complet de l'essai comparatif réalisé comportant, notamment, les modalités détaillées

Source officielle
CA

Chambre sociale

615e0d57c25a97f0381f4ce6

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

[L] sur les années 2009 et 2010, avec détail quotidien de la charge de travail jusqu'au mardi 6 avril 2010 compris, - ordonner en toutes hypothèses l'expertise médicale ci-dessus sollicitée.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

615e0dafc25a97f0381f4ecb

Appel

3 février 2015

3 février 2015

postes disponibles ainsi que sa mise à jour régulière seront communiquées au Point Information Mobilité puis à l'Antenne Emploi, et sera également accessible sur Internet, que la liste précise et détaillée

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

615e0dafc25a97f0381f4ecc

Appel

3 février 2015

3 février 2015

FRANCE a remis le 7 décembre 2007 à ce dernier, en même temps que le livre III du plan, une liste de cinq pages de postes ouverts au sein du groupe Marriott, indicative et évolutive, mentionnant le détail

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

615e0dafc25a97f0381f4ecd

Appel

3 février 2015

3 février 2015

postes disponibles ainsi que sa mise à jour régulière seront communiquées au Point Information Mobilité puis à l'Antenne Emploi, et sera également accessible sur Internet, que la liste précise et détaillée

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_23BX03139_20240731

Admin. Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

La question de savoir si un calendrier détaillé d'exécution a été établi selon les modalités définies au contrat relève manifestement du seul office du juge du fond et il en va de même de l'appréciation

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL02908_20251007

Admin. Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

tribunal administratif de Toulouse d’annuler la décision du 14 novembre 2020 par laquelle le directeur du centre hospitalier de Montauban a implicitement rejeté sa demande relative à la communication du détail

Source officielle

Page 125 sur 2437

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC3 résultats

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

Sylviane DETTWYLER - Frédéric MORIN

SIREN 349655944GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX

Modification survenue sur la dénomination, l'administration

30/03/2011

Voir →

Modifications et radiations RCS B

Sylviane DETTWYLER et Anthony MAYAUD

SIREN 349655944GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX

Modification survenue sur la dénomination, l'administration

16/01/2009

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SCP FRANCOIS DEGRENNE ET SYLVIANE DETTWYLER

SIREN 349655944GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX

Modification survenue sur l'administration

21/11/2008

Voir →