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2 276 résultats pour « Bénédicte Guy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9fcbd3db21cbdd89bd7

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

Guy SCHMITT, Président Madame Annie PLANTARD, Conseiller M. Hervé CHASSERY, Conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : Melle Colette ROBIN ARRET : - contradictoire.

Source officielle
CA

8e Chambre A

6162da79dda066944ee0e913

Appel

12 avril 2012

12 avril 2012

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Guy SCHMITT, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

8e Chambre A

6162e83d7dc295bdec6a5714

Appel

8 décembre 2011

8 décembre 2011

ARRÊT Défaut, Prononcé par mise à disposition au greffe le 08 Décembre 2011 Signé par Monsieur Guy SCHMITT, Président et Madame France-Noëlle MASSON, greffier auquel la minute de la décision a été

Source officielle
CA

8e Chambre A

61634d041c666ce2d9a48e16

Appel

15 septembre 2011

15 septembre 2011

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Guy SCHMITT, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

8e Chambre A

61638eee0d12e998c06d9d49

Appel

9 décembre 2010

9 décembre 2010

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Guy SCHMITT, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

8e Chambre A

615e0d34c25a97f0381f4c52

Appel

27 février 2014

27 février 2014

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Guy SCHMITT, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

8e Chambre A

615e0e26c25a97f0381f52b4

Appel

22 mai 2014

22 mai 2014

ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 22 Mai 2014 Signé par Monsieur Guy SCHMITT, Président et Madame France-Noëlle MASSON, greffier auquel la minute de la décision

Source officielle
CA

3ème chambre

6440d85ee704a005d1ed722e

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

MILLE VINGT TROIS *** APPELANT Monsieur [C] [J] [Adresse 6] [Localité 1] Représenté par Me Virginie PRADON-BABY de la SCP BABY PRADON-BABY CHATRY-LAFFORGUE, avocat au barreau D'ARIEGE (bénéficie

Source officielle
CA

8e Chambre A

6163873f947dd77ae6de0276

Appel

27 janvier 2011

27 janvier 2011

La Cour était composée de : Monsieur Guy SCHMITT, Président Madame Catherine ELLEOUET - GIUDICELLI, Conseiller Madame Isabelle VERDEAUX, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA00394_20230414

Admin. Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

La requérante a été admise au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale par une décision du bureau d'aide juridictionnelle près le tribunal judiciaire de Douai du 26 janvier 2023.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA00395_20230414

Admin. Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

Le requérant a été admis au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale par une décision du bureau d'aide juridictionnelle près le tribunal judiciaire de Douai du 9 février 2023.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca42bd3db21cbdd8a7d2

Appel

6 décembre 2007

6 décembre 2007

avocat au Barreau de Lyon Madame Alice Y... ... 69100 VILLEURBANNE représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée par Maître FORESTIER avocat au Barreau de Lyon (bénéficie

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

68f3209d79ac4fbe1d8777ad

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

22 mars 2023 Vu la procédure entre : S.N.C. [4], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 3] assistée de Me Guy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb54bd3db21cbdd8d514

Appel

24 janvier 2011

24 janvier 2011

Guy X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2be

Appel

14 mars 2012

14 mars 2012

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATORZE MARS DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Guy Norbert X... né le 24 Avril 1943 à ORAN (ALGERIE) ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97bbd3db21cbdd8876c

Appel

14 septembre 2006

14 septembre 2006

Jean Guy Sylvain X..., Mme Andrée Marie Thérèse Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e2bd3db21cbdd86884

Appel

3 juillet 2003

3 juillet 2003

DOUAI SA X... représentée par ses dirigeants légaux représentée par Me QUIGNON, avoué à la Cour ayant pour conseil Me Eric STEYLAERS, avocat au barreau de DUNKERQUE INTIMÉ ET APPELANT INCIDENT Monsieur Guy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4dbd3db21cbdd8a9dc

Appel

18 octobre 2007

18 octobre 2007

Guy X... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fbbd3db21cbdd89ba0

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

Guy SCHMITT, Président. -signé par M. Guy SCHMITT, Président, et par Melle Colette ROBIN, Greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca82bd3db21cbdd8b37c

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

Guy X...

Source officielle

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Journal officiel
Créations

CARRÉ, Bénédicte, Marie, Guyonne, FRANCOIS

SIREN 108972282Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

30/08/2026

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Créations

BIGO, Guyonne, Marie, Maur, Alix, Bénédicte, MICHAUD

SIREN 937763316Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

03/07/2026

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Radiations

de NOUEL, Sybille, Marie, Bénédicte, GUYON DE MONTLIVAULT

SIREN 902184167Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

15/04/2026

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Créations

de NOUEL, Sybille, Marie, Bénédicte, GUYON DE MONTLIVAULT

SIREN 902184167GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

17/08/2021

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Ventes et cessions

GUY KAREL, POIRIER, Bénédicte

SIREN 838206449GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

- Acte SSP en date du 03/04/2018 enregistré au SPFE de Vanves 2 le 06/04/2018 - dossier 2018 25684 - référence 2018 A 02575 - délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc - adresse du cédant : 109 rue Pierre Sémard - 92320 Châtillon.

15/04/2018

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