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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-2
642fb57ecece1704f5747390
6 avril 2023
6 avril 2023
qualité de Mandataire judiciaire de la SCI HUBO, demeurant [Adresse 8] représenté par Me Thomas D'JOURNO de la SELARL PROVANSAL-AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Cyrille BARAN
Source officielleChambre 4 A
680c6bd18eda960fba78b287
25 avril 2025
25 avril 2025
attestations établies par des salariés qui font état de discriminations subies de la part de l'ancien directeur adjoint et de trois autres salariés qui leur adressaient des cris de singe et leur lançaient des bananes
Source officielleCour d'Appel
6253cac5bd3db21cbdd8c036
5 novembre 2007
5 novembre 2007
laquelle le délibéré a été prorogé * * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 17 septembre 2007, devant : Monsieur PIERRE, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame BATAN
Source officielleCour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d34e
18 février 2009
18 février 2009
.. était embauché le 1er avril 2002 en qualité de pilote professionnel d'avion agricole par la société Banair SARL (la société), dont l'activité est le traitement aérien agricole des plantations de bananes
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01178_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
D'autre part, si l'intéressée établit, par la production de liasses fiscales, qu'au titre de l'exercice clos le 31 décembre 2022, l'entreprise Nails Bayane qu'elle dirige a réalisé un résultat fiscal de
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE00049_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Délibéré après l’audience du 27 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Ribeiro-Mengoli, présidente de chambre, Mme Ozenne, première conseillère, Mme Bahaj, première conseillère.
Source officielleChambre pôle social
67f8a5bdec820a3a2a05e79e
8 avril 2025
8 avril 2025
[E] [et que] de plus, le balan était d'environ 50 cm, même en s'arrêtant avant, le balan occasionné par la chaîne aurait peut-être été suffisant pour que le crochet heurte le front de la victime. » La
Source officielleCour d'Appel
6253c925bd3db21cbdd87616
13 juin 2005
13 juin 2005
avocat APPELANTE d'un jugement rendu par le Tribunal d'Instance d'AUCH en date du 22 Mars 2004 D'une part, ET : Monsieur Claude X... né le 20 Novembre 1953 à AUBIET (32270) Demeurant "Courrent" 32350 BARRAN
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE01883_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
des finances publiques des Yvelines Délibéré après l’audience du 27 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Ribeiro-Mengoli, présidente de chambre, Mme Ozenne, première conseillère, Mme Bahaj
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE02872_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Délibéré après l’audience du 23 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Ribeiro-Mengoli, présidente de chambre, Mme Bruno-Salel, présidente-assesseure, Mme Bahaj, première conseillère.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6618cf087935f50008be4229
11 avril 2024
11 avril 2024
[T] [L] et Mme [Z] [Y] épouse [L] une indemnité provisionnelle de 5.000 euros à titre de dommages et intérêts pour préjudice de jouissance, - condamné la SCI Vanoverfeldt à verser à Mme Baha, avocat de
Source officielle2e chambre sociale
6260f8ef6d9e13277d6e381b
20 avril 2022
20 avril 2022
DE MONTPELLIER N° RG 17/00362 APPELANT : Monsieur [F] [S] 767 route de Sète 34430 SAINT JEAN DE VEDAS Représenté par Me Laëtitia GOARANT, avocat au barreau de MONTPELLIER substituée par Me BAJAN
Source officielleChambre 1 A
6263990681d302277d8e8bba
20 avril 2022
20 avril 2022
A N° RG 19/04657 - N° Portalis DBVW-V-B7D-HGYN Décision déférée à la Cour : 26 Juillet 2019 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MULHOUSE APPELANTE : Madame [R] [E] 6 Allée Matisse 37510 BALLAN
Source officielle2ème chambre
6628a180b2cb67000826a69d
23 avril 2024
23 avril 2024
JULIEN PAYEN en qualité de liquidateur judiciaire de SARL EQUIPAGES dont le siège social était [Adresse 5] [Localité 1] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Rebecca-brigitte BARANES, avocat
Source officielleChambre civile 1-1
6799c4255331f58c9ee86ec8
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Localité 13] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Mélina PEDROLETTI, avocat postulant - barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 - N° du dossier 25976 Me Jennifer BARANES
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
5ffc65b91a66d03ecfaa7cfb
8 janvier 2021
8 janvier 2021
compris dans cette classe ; malles et sacs de voyage; parapluies, parasols et bâtons de marche; fouets, harnais et articles de sellerie ; porte-monnaie ; sacs ; sacs à main ; étuis à documents ; sacs banane
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00845_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Enfin, si l'étude d'impact pointe plusieurs covisibilités avec la croix inscrite de Houtaud, le calvaire inscrit de Sombacour, les églises inscrites de Bannans et de la Rivière-Drugeon, l'édifice inscrit
Source officielle1ère Chambre
61626b89e62f7c490f224e53
15 octobre 2013
15 octobre 2013
est partielle et erronée ; Qu'en effet, cette société est selon M [I] une société holding animatrice d'un groupe de sociétés ayant une activité de négoce de fruits et légumes et de mûrisserie de bananes
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE02010_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Délibéré après l’audience du 11 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Bruno-Salel, présidente, Mme Ozenne, première conseillère, Mme Bahaj, première conseillère.
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE01770_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Délibéré après l’audience du 27 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Ribeiro-Mengoli, présidente de chambre, Mme Ozenne, première conseillère, Mme Bahaj, première conseillère.
Source officiellePage 13 sur 18
JEAN-MARC BAHANS ET EDOUARD FOURNIER GREFFIERS ASSOCIES MEMBRES D'UNE SOCIETE TITULAIRE D'UN OFFICE DE GREFFIER DE TRIBUNAL DE COMMERCE
12/11/2024
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Bahans, Agnès, Marie, Céline
02/10/2024
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