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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 1

615e0e09c25a97f0381f5199

Appel

26 février 2015

26 février 2015

Adresse 4] Représentée par Me Jean AITTOUARES de la SELARL OX, avocat au barreau de PARIS, toque : A0966 Assistée sur l'audience par Me Amel FOUDHAILI, avocat au barreau de PARIS, toque : A0966 SA DANIEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2dbd3db21cbdd8f60e

Appel

10 février 2012

10 février 2012

Daniel X...au paiement à la SNC BELLE VUE de la somme de 1 000, 00 euros, au titre des frais irrépétibles. M. Daniel X...supportera les dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2ebd3db21cbdd8f64a

Appel

10 février 2012

10 février 2012

Daniel X... au paiement à la SNC SUTERA de la somme de 1 000, 00 euros, au titre des frais irrépétibles. M. Daniel X... supportera les dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca30bd3db21cbdd8a4c8

Appel

7 novembre 2007

7 novembre 2007

Daniel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd35bd3db21cbdd9299f

Appel

4 novembre 2015

4 novembre 2015

A 9h45, j'ai vu Daniel glisser sur la pente alors que je descendais avec Henry et Max en suivant les zigzags (...) J'ai couru pour essayer de porter aide à Daniel... » M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c895bd3db21cbdd85b01

Appel

10 décembre 2002

10 décembre 2002

Il est ainsi établi qu'il existe au moins deux assistantes à la date du licenciement de Madame Danielle Z....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caecbd3db21cbdd8c735

Appel

21 mai 2007

21 mai 2007

c / Daniel Y... Demande en paiement des fermages, etc...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dabd3db21cbdd89604

Appel

10 septembre 2007

10 septembre 2007

Appel d'une décision (No RG 05 / 00119) rendue par le Conseil de Prud'hommes de VALENCE en date du 08 septembre 2005 suivant déclaration d'appel du 07 Octobre 2005 APPELANT : Monsieur Daniel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca39bd3db21cbdd8a642

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 18 DECEMBRE 2007 APPELANT : Monsieur Daniel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc33bd3db21cbdd8f749

Appel

23 mai 2012

23 mai 2012

Vu la déclaration d'appel effectuée le 20 septembre 2011 pour Monsieur Daniel X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f6bd3db21cbdd89a96

Appel

22 novembre 2007

22 novembre 2007

DES HAUTES PYRENEES C/ Danièle X..., Denise X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc18bd3db21cbdd8f1ab

Appel

23 janvier 2012

23 janvier 2012

Le salaire de base de Monsieur Daniel Y... a été fixé à 8. 772, 75 FF bruts, soit 1. 337, 40 € bruts/ mois.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca80bd3db21cbdd8b33f

Appel

19 mars 2008

19 mars 2008

Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 08781 Décision déférée à la Cour : Jugement du 27 Mars 2007- Tribunal de Grande Instance de PARIS- RG no 06 / 05914 APPELANT Monsieur Daniel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3bbd3db21cbdd8f8fd

Appel

26 juin 2012

26 juin 2012

Daniel X....

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6162a742f901d4f689722e85

Appel

25 avril 2013

25 avril 2013

[S] ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 2] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par : la SELARL STC (Me Janine FRANCESCHI BARIANI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb15bd3db21cbdd8cd0a

Appel

25 novembre 2008

25 novembre 2008

Daniel X... ... 03240 CRESSANGES Représenté par la SCP GOUTET-ARNAUD (avoués à la Cour) Plaidant par Me Nicole CHARTIER (avocat au barreau de MOULINS) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88ebd3db21cbdd859fe

Appel

25 avril 2001

25 avril 2001

pour licenciement abusif, - Débouté Monsieur Daniel X... du surplus de ses demandes, - Condamné la D.D.A.F. de Vaucluse aux éventuels dépens de l'instance.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7dbd3db21cbdd903e3

Appel

13 mars 2013

13 mars 2013

Daniel X...est le gérant.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c919bd3db21cbdd87383

Appel

2 décembre 2004

2 décembre 2004

Plusieurs interventions chirurgicales étaient effectuées sur le genou gauche de ce dernier à la clinique Jeanne d'Arc par le docteur Daniel Y..., qui a finalement procédé, le 13 octobre 1993, à la pose

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c914bd3db21cbdd872a5

Appel

2 décembre 2004

2 décembre 2004

Plusieurs interventions chirurgicales étaient effectuées sur le genou gauche de ce dernier à la clinique Jeanne d'Arc par le docteur Daniel Y..., qui a finalement procédé, le 13 octobre 1993, à la pose

Source officielle

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