CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 775 résultats pour « Borget »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-3

6868b6c12f06adf21413c41b

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

EQUITE (SIÈGE) Copie exécutoire délivrée le : à : Me Guillaume BORDET Me Jocelyne PUVENEL Me Emmanuelle DURAND Décision déférée à la cour : Jugement

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6163402b7dbf94c22343ca6c

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

Considérant que les possibilités de reclassement doivent être recherchées sur tous les sites de l'entreprise, c'est à dire en l'espèce [Localité 5], ROISSY CDG, LE BOURGET et [K].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3abd3db21cbdd8f8d8

Appel

20 juin 2012

20 juin 2012

Jugement rendu(e) le 08 Juin 2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHARTRES Section : Encadrement No RG : 09/00814 Copies exécutoires délivrées à : Me Déborah CONDON Me Christine BORDET-LESUEUR

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6809c7425f55848ebdc19fc9

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

: 22/04241 Tribunal judiciaire de Rouen du 4 avril 2024 DEMANDEUR A L'INCIDENT : SAS NORMANDIE MAISONS INDIVIDUELLES [Adresse 2] [Adresse 2] représentée et assistée par Me Philippe BOURGET

Source officielle
CA

3e Chambre A

60320502eb68633cfadbbd3b

Appel

17 mai 2018

17 mai 2018

Me Véronique TARDY Me Philippe CHAUDON Me Caroline HAMON ASSUIED Me Antoine SCANDOLERA Me Stéphane GALLO Me Sébastien BADIE Me Philippe KLEIN Me Yves GROSSO Me Guillaume BORDET

Source officielle
CA

17e chambre

6032285a9eb06e5f5a4aaf4f

Appel

4 avril 2018

4 avril 2018

formation paritaire - de CHARTRES Section : industrie N° RG : 15/00084 Expéditions exécutoires Expéditions à : Me Jean christophe LEDUC, avocat au barreau de CHARTRES Me Christine BORDET

Source officielle
CA

19e chambre

60372598a45e27bf820cf770

Appel

28 mai 2015

28 mai 2015

09 Avril 2013 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de CHARTRES Section : Commerce N° RG : 11/00539 Copies exécutoires délivrées à : Me Jean Christophe LEDUC Me Christine BORDET-LESUEUR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca64bd3db21cbdd8aeaa

Appel

29 avril 2008

29 avril 2008

représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avoués à la Cour, assisté de Me Guillaume BORDET, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Valérie KEUSSEYAN-BONACINA, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb51bd3db21cbdd8d4d5

Appel

8 novembre 2010

8 novembre 2010

Jugement rendu (e) le 02 Février 2009 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CHARTRES Section : Activités diverses No RG : 08/ 00156 Copies exécutoires délivrées à : Me Christine BORDET-LESUEUR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb94bd3db21cbdd8dd47

Appel

4 mai 2011

4 mai 2011

Jugement rendu (e) le 22 Juin 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CHARTRES Section : Commerce No RG : 09/ 00619 Copies exécutoires délivrées à : la SELARL FIDAL Me Christine BORDET-LESUEUR

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

61632b2c81886c8c1bac970d

Appel

12 octobre 2011

12 octobre 2011

donnés à bail précédemment à la sarl Ines de la Fressange ; La sarl Ines de la Fressange a demandé à la société Bogetta Veneta France de reprendre les salariés employés par elle dans ses locaux, ce

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3bbd3db21cbdd8f8ea

Appel

18 juin 2012

18 juin 2012

Bernard ROUSSEAU, président de chambre et Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6abd3db21cbdd900b7

Appel

7 janvier 2013

7 janvier 2013

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre et Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccccbd3db21cbdd914aa

Appel

23 avril 2014

23 avril 2014

Y... 93350 LE BOURGET de nationalité Française DATE DE LA DEMANDE 25 Mars 2014 ORD.

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

64a66070bbd03a05db9652fa

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

BOUGET-LAUNAY-SERREAU [Adresse 24] non comparante et ni représentée CENTRE D'IMAGERIE MEDICALE LEONARD DE VINCI [Adresse 16] non comparant et ni représenté CDISCOUNT [Adresse 4] non comparante

Source officielle
CA

Avis

CADA:20154593

Appel

22 octobre 2015

22 octobre 2015

établissement adressés de janvier 2010 au 30 juin 2014, notamment les courriers contenant des plaintes de parents aux services : a) de la mairie de Drancy ; b) de la communauté d'agglomération de l'aéroport du Bourget

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

60330d50153fe97f6e587b90

Appel

10 octobre 2017

10 octobre 2017

CIVIL [Adresse 1] [Localité 1] représenté lors des débats par Mme de CHOISEUL PRASLIN, substitut général INTIMEE Madame [J] [N] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Hugues BOUGET

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_22VE01279_20220615

Admin. Appel

15 juin 2022

15 juin 2022

Il ressort des pièces du dossier que cette gare ferroviaire est destinée notamment à assurer la desserte des aéroports de Paris-Charles-de-Gaulle et de Paris-Le Bourget et de plusieurs sites de compétitions

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155567

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

Madame et Monsieur X ont saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 23 novembre 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Bonnet-en-Champsaur

Source officielle
CA

Attributions PP

69eafc4ecdc6046d47571574

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Adresse 6] [Localité 4] non représenté Monsieur [M] [E] [Adresse 7] [Localité 5] non comparant DEBATS L'affaire a été débattue le 21 Avril 2026, en audience publique, devant Sylvie BOGE

Source officielle

Page 13 sur 139

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC272 résultats

Journal officiel
Radiations

PIACQUADDIO, Véronique, BORGET

SIREN 445090285Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

11/08/2026

Voir →

Créations

BORGET, Michaël, Quentin

SIREN 107056210Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

17/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PHARMACIE BORGET - JAVOT

SIREN 518591151Greffe du Tribunal de Commerce de bourges

02/07/2026

Voir →

Procédures collectives

BORGET, Celine, BORGET (EI)

Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

26/06/2026

Voir →

Radiations

BORGET, Cyril, Maurice

SIREN 522737881Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

25/06/2026

Voir →