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1 871 résultats pour « Colani »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20204996

Appel

28 février 2021

28 février 2021

Longuenesse, la totalité des décisions ayant ordonné la fouille à nu de l'intéressé ; 2) durant son incarcération au Centre de détention de Bapaume, le document justificatif de la livraison d'une commande

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fdb08e6ec687b9d4f4a06eb

Appel

19 avril 2019

19 avril 2019

Vu le jugement contradictoire du17 mai 2018 rendu par le tribunal de commerce de Paris, Vu l'appel interjeté le 30 mai 2018 par la société 1906 Collins Llc (Collins), Vu l'ordonnance rendue sur requête

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

64364d5629c3df04f589a560

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

[M] sur une partie des collants, un sous vêtement de Mme [I] et sa robe.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

64e5a14abd300fd969374c69

Appel

22 août 2023

22 août 2023

[O] a tenté de falsifier les résultats au moment du contrôle concernant la solution anti-collant.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

67061e5afde28ee420711360

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Il va falloir changer' - ' j'adore vos collants, on dirait ceux du film La Secrétaire', - des collaboratrices font état de remarques régulières sur leur robe lorsqu'elles en portent, - vous faites des

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

60354da469dd9776bacee6d4

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

pendant la journée du 2 mars 2013, date où vous supervisiez seule le plateau du centre relation clients du site de [Localité 1], à porter une couronne sur votre tête et faire des révérences, à porter un collant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca53bd3db21cbdd8aaf5

Appel

18 juin 2004

18 juin 2004

ainsi la surface préalablement enduite de matière adhésive et dispose la semelle de protection sur la semelle de la chaussure à traiter en l'y assujettissant par tout moyen approprié pour assurer le collage

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3fbd3db21cbdd92bf5

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

la société Etablissements Y..., dans l'usine Oceamod au Maroc, étant noté que l'emploi de cette dernière était celui d'ouvrière qualifiée, - qu'il est avéré pour résulter de l'historique du groupe Colonnier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3fbd3db21cbdd92bf7

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

la société Etablissements Y..., dans l'usine Oceamod au Maroc, étant noté que l'emploi de cette dernière était celui d'ouvrière qualifiée, - qu'il est avéré pour résulter de l'historique du groupe Colonnier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3fbd3db21cbdd92c15

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

l'on s'en rapporte à l'accord donné à cette salariée par la société Y... le 23 janvier 2008, à l'indemnisation de ses missions qui en 2007 ont eu une durée totale de 76 jours, - un historique de " Colonnier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3fbd3db21cbdd92c18

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

la société Etablissements Y..., dans l'usine Oceamod au Maroc, étant noté que l'emploi de cette dernière était celui d'ouvrière qualifiée, - qu'il est avéré pour résulter de l'historique du groupe Colonnier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3fbd3db21cbdd92c1a

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

la société Etablissements Y..., dans l'usine Oceamod au Maroc, étant noté que l'emploi de cette dernière était celui d'ouvrière qualifiée, - qu'il est avéré pour résulter de l'historique du groupe Colonnier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd40bd3db21cbdd92c2e

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

la société Etablissements X..., dans l'usine Oceamod au Maroc, étant noté que l'emploi de cette dernière était celui d'ouvrière qualifiée, - qu'il est avéré pour résulter de l'historique du groupe Colonnier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd40bd3db21cbdd92c34

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

l'on s'en rapporte à l'accord donné à cette salariée par la société Z... le 23 janvier 2008, à l'indemnisation de ses missions qui en 2007 ont eu une durée totale de 76 jours, - un historique de " Colonnier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd40bd3db21cbdd92c39

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

l'on s'en rapporte à l'accord donné à cette salariée par la société G... le 23 janvier 2008, à l'indemnisation de ses missions qui en 2007 ont eu une durée totale de 76 jours, - un historique de " Colonnier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd40bd3db21cbdd92c4e

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

société Etablissements Z..., dans l'usine Oceamod au Maroc, étant noté que l'emploi de cette dernière était celui d'ouvrière qualifiée, - qu'il est avéré pour résulter de l'historique du groupe Colonnier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd40bd3db21cbdd92c52

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

l'on s'en rapporte à l'accord donné à cette salariée par la société Y... le 23 janvier 2008, à l'indemnisation de ses missions qui en 2007 ont eu une durée totale de 76 jours, - un historique de " Colonnier

Source officielle
CA

1ère Chambre

69b284aacdc6046d4764d9d5

Appel

19 janvier 2026

19 janvier 2026

avocat au barreau de NANCY INTIMÉS : Madame [F] [D], veuve [Y] domiciliée [Adresse 2] Représentée par Me Clarisse MOUTON de la SELARL LEINSTER, WISNIEWSKI, MOUTON, avocat postulant et par Me Bruno CODAZZI

Source officielle
CA

Chambre 1-9

69d8a0f5cdc6046d47bd0da3

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

En application de l'article R 321-9 CPCE, l'appelante avait l'obligation de procéder à la radiation des commandements publiés le 8 décembre 2021 avant de faire délivrer un nouveau commandement.

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CA

2e chambre civile

5fca66b0ddc6d14fd4e63a81

Appel

29 octobre 2020

29 octobre 2020

W... a fait délivrer à la SARL KEGANE un commandement aux fins de saisie vente pour avoir paiement d'une somme de 14.958,59 euros (déduction faite du versement de 7405,66 euros).

Source officielle

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