AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_22NT03316_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
En complément, des transects d'observations ont été réalisés notamment pour les rapaces et l'Œdicnème criard.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX00945_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
S'agissant de l'Œdicnème criard, si sa présence a été constatée en milieux ouverts, avec plusieurs contacts sur certaines parcelles correspondant probablement selon l'étude d'impact à des zones de reproduction
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT02140_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
5.1.1 Façades (…) -les enduits des constructions à usage d’habitation sont de teinte neutre rappelant les nuances des constructions locales (les enduits de teinte très claire, blanche ou de couleur criarde
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA00546_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
. / Le choix des couleurs : - se rapprochera des couleurs et matériaux extraits localement ; / -s'inscrira dans le paysage ; / - les couleurs claires et " criardes " sont proscrites, notamment le blanc
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01668_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
caractéristiques, n'est pas précisée, pas plus que sa taille et les conditions de son achat ; - aucune demande de dérogation pour destruction des différentes espèces visées (chiroptères, œdicnème criard
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20MA00470_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
Les amphibiens sur la commune de Saint-Mandrier sont également représentés par les grenouilles et les crapauds alors que les urodèles sont apparentés aux tritons et salamandres.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03183_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
particulier de l'étude d'impact, que plusieurs espèces patrimoniales ont été recensées dans le secteur d'implantation du projet éolien, telles que le Busard cendré, le busard Saint-Martin, l'œdicnème criard
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00707_20240201
1 février 2024
1 février 2024
En premier lieu, si les prospections réalisées en période nocturne en mai, juin et juillet 2018 n'ont pas permis d'identifier d'œdicnème criard sur le site d'implantation du projet, les prospections réalisées
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01360_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
également le détail de la proposition d'extension du périmètre du site Natura 2000 " Plaine de Néré à Bresdon " et une carte des sites de rassemblements postnuptiaux d'outardes canepetières et d'œdicnèmes criards
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04076_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
résulte de l'instruction, en particulier de l'étude d'impact, que 80 espèces d'oiseaux, dont 60 potentiellement nicheuses, parmi lesquelles figurent le busard cendré, le busard Saint-Martin, l'œdicnème criard
Source officielle2ème Chambre
DCA_20NT02175_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Par ailleurs, alors qu'un couple d'Œdicnème criard a été observé, à 400 mètres des éoliennes E2 et E5, lors de la réalisation de l'étude avifaunistique et que cette étude conclut à une fréquentation "
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01059_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
qualifiée de moyenne à forte pour l'avifaune, notamment les oiseaux de plaine, s'agissant du busard cendré, de l'outarde canepetière, du courlis cendré, du pluvier doré, du vanneau huppé, de l'œdicnème criard
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE00514_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
le goéland argenté, le goéland brun, le grand cormoran, les différentes catégories de busards, notamment le busard cendré, le busard Saint-Martin, la buse variable, le faucon crécerelle, l'œdicnème criard
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE02980_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
busard Saint-Martin, la buse variable, l'épervier d'Europe, le faucon crécerelle, le faucon émérillon, le faucon hobereau, le héron cendré, le milan noir, le milan royal, la mouette rieuse, l'œdicnème criard
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01668_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
correctement le site d’étude vis-à-vis des principaux couloirs et spots migratoires des vanneaux huppés, et de rectifier la cartographie en la complétant pour les rassemblements automnaux de l’œdicnème criard
Source officiellePage 13 sur 13
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