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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère Chambre

DCA_22NT03316_20240416

Admin. Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

En complément, des transects d'observations ont été réalisés notamment pour les rapaces et l'Œdicnème criard.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20BX00945_20230627

Admin. Appel

27 juin 2023

27 juin 2023

S'agissant de l'Œdicnème criard, si sa présence a été constatée en milieux ouverts, avec plusieurs contacts sur certaines parcelles correspondant probablement selon l'étude d'impact à des zones de reproduction

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24NT02140_20251112

Admin. Appel

12 novembre 2025

12 novembre 2025

5.1.1 Façades (…) -les enduits des constructions à usage d’habitation sont de teinte neutre rappelant les nuances des constructions locales (les enduits de teinte très claire, blanche ou de couleur criarde

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_24DA00546_20241128

Admin. Appel

28 novembre 2024

28 novembre 2024

. / Le choix des couleurs : - se rapprochera des couleurs et matériaux extraits localement ; / -s'inscrira dans le paysage ; / - les couleurs claires et " criardes " sont proscrites, notamment le blanc

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX01668_20230523

Admin. Appel

23 mai 2023

23 mai 2023

caractéristiques, n'est pas précisée, pas plus que sa taille et les conditions de son achat ; - aucune demande de dérogation pour destruction des différentes espèces visées (chiroptères, œdicnème criard

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20MA00470_20220623

Admin. Appel

23 juin 2022

23 juin 2022

Les amphibiens sur la commune de Saint-Mandrier sont également représentés par les grenouilles et les crapauds alors que les urodèles sont apparentés aux tritons et salamandres.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX03183_20230704

Admin. Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

particulier de l'étude d'impact, que plusieurs espèces patrimoniales ont été recensées dans le secteur d'implantation du projet éolien, telles que le Busard cendré, le busard Saint-Martin, l'œdicnème criard

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA00707_20240201

Admin. Appel

1 février 2024

1 février 2024

En premier lieu, si les prospections réalisées en période nocturne en mai, juin et juillet 2018 n'ont pas permis d'identifier d'œdicnème criard sur le site d'implantation du projet, les prospections réalisées

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01360_20240528

Admin. Appel

28 mai 2024

28 mai 2024

également le détail de la proposition d'extension du périmètre du site Natura 2000 " Plaine de Néré à Bresdon " et une carte des sites de rassemblements postnuptiaux d'outardes canepetières et d'œdicnèmes criards

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04076_20231107

Admin. Appel

7 novembre 2023

7 novembre 2023

résulte de l'instruction, en particulier de l'étude d'impact, que 80 espèces d'oiseaux, dont 60 potentiellement nicheuses, parmi lesquelles figurent le busard cendré, le busard Saint-Martin, l'œdicnème criard

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_20NT02175_20231020

Admin. Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Par ailleurs, alors qu'un couple d'Œdicnème criard a été observé, à 400 mètres des éoliennes E2 et E5, lors de la réalisation de l'étude avifaunistique et que cette étude conclut à une fréquentation "

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01059_20231212

Admin. Appel

12 décembre 2023

12 décembre 2023

qualifiée de moyenne à forte pour l'avifaune, notamment les oiseaux de plaine, s'agissant du busard cendré, de l'outarde canepetière, du courlis cendré, du pluvier doré, du vanneau huppé, de l'œdicnème criard

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21VE00514_20230426

Admin. Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

le goéland argenté, le goéland brun, le grand cormoran, les différentes catégories de busards, notamment le busard cendré, le busard Saint-Martin, la buse variable, le faucon crécerelle, l'œdicnème criard

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21VE02980_20240126

Admin. Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

busard Saint-Martin, la buse variable, l'épervier d'Europe, le faucon crécerelle, le faucon émérillon, le faucon hobereau, le héron cendré, le milan noir, le milan royal, la mouette rieuse, l'œdicnème criard

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA01668_20251127

Admin. Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

correctement le site d’étude vis-à-vis des principaux couloirs et spots migratoires des vanneaux huppés, et de rectifier la cartographie en la complétant pour les rassemblements automnaux de l’œdicnème criard

Source officielle

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CRAPARD DE LA FONTAINE

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