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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01373_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Picard, président de chambre ; Mme Duguit-Larcher, présidente assesseure ; Mme Djebiri, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 octobre 2023.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00375_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Seillet, président assesseur ; Mme Djebiri, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 décembre 2022. Le président, rapporteur, V.-M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91eb2
18 septembre 2014
18 septembre 2014
Djebril Définie par art. 1251-10 1o du Code du travail (L124-2-3- 1o ancien) réprimée par art.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02372_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
défense ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02627_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri, première conseillère, - et les conclusions
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03078_20220804
4 août 2022
4 août 2022
l'environnement ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique: - le rapport de Mme Djebiri
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00434_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
janvier 1984 ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00493_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
l'année 2018 ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01397_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
averties du jour de l'audience ; Le président de la formation de jugement ayant dispensé le rapporteur public, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience ; Le rapport de Mme Djebiri
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03172_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
averties du jour de l'audience ; Le président de la formation de jugement ayant dispensé le rapporteur public, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience ; Le rapport de Mme Djebiri
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02668_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Haïli président-assesseur, président de la formation de jugement en application de l'article R. 222-26 du code de justice administrative, Mme Djebiri, première conseillère, M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00050_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
2011 ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00052_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
2011 ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00053_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
2011 ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00054_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
2011 ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00055_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
2011 ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00056_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
2011 ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01271_20240215
15 février 2024
15 février 2024
agréés ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02273_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Porée, premier conseiller, Mme Djebiri première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 30 avril 2025. Le président-rapporteur, X.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_23LY02530_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
publiques ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri
Source officiellePage 13 sur 69