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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc87bd3db21cbdd9063d
25 mars 2013
25 mars 2013
- 98800 NOUMEA représentée par la SELARL DESCOMBES & SALANS INTIMÉ LA SOCIETE ML DE B (28 rue Ampère - DUCOS - 98800 Nouméa), prise en la personne de son représentant légal Siège Social :
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
67948304c6ca88188aff6aa0
22 janvier 2025
22 janvier 2025
[V], qui concerne les sociétés Ducros Express et [Localité 15] Ducros, et non la société intimée, quatre clients seulement auraient alors été communs.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
67948305c6ca88188aff6aa2
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Express, Mory Ducros et enfin Mory Global.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
67948305c6ca88188aff6aa4
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Express, Mory Ducros et enfin Mory Global.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00083_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
B, et de Me Montagono pour la société Safran Aerosystems Ducts. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc4cbd3db21cbdd8fb58
24 septembre 2012
24 septembre 2012
MILLE DOUZE AFFAIRE No : 11/ 00753 Décision déférée à la Cour : jugement du conseil de Prud'hommes de Pointe à Pitre du 13 avril 2011 APPELANT Monsieur Georges Julien X... ... 97224 DUCOS
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
ET CIEc/S.A
6879d85a65b5a3ab8ca54e89
17 juillet 2025
17 juillet 2025
PHARMACIE DUBO Nature de la décision : SURSIS A STATUER REOUVERTURE DES DEBATS RENVOI A LA MISE EN ETAT Grosse délivrée le : aux avocats Décision
Source officielleRéférés
Chambre commerciale S.A.R.L. JC FC INVEST S.A.R.L. DUCEc/Société NOUVELLE SOCIETE DES RESIDENCES NAPOLEON
65b3659f1d7564000872e060
25 janvier 2024
25 janvier 2024
DUCE c/ Société NOUVELLE SOCIETE DES RESIDENCES NAPOLEON la SELARL LEINSTER WISNIEWSKI MOUTON LAGARRIGUE Me Franck KLEIN COUR D'APPEL DE NANCY ORDONNANCE
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd9221a
1 avril 2015
1 avril 2015
Stephane X... ... 13190 ALLAUCH assisté de Me Philippe JOBIN de la SCP SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Robert DUCOS de la SCP LENTALI PIETRI DUCOS, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cb20bd3db21cbdd8ce17
16 janvier 2009
16 janvier 2009
Libre Jamais condamné Intimé, non appelant, cité le 4 juin 2008 à mairie (AR signé le 9 juin 2008), absent, représenté par maître Ducos-Ader, avocat au barreau de Bordeaux.
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a7aa
28 mars 2008
28 mars 2008
.-33880 SAINT CAPRAIS de BORDEAUX Libre Jamais condamnée Intimée, non appelante, citée le 14 décembre 2007 à personne, absente, représentée par maître DUPIN loco maître DUCOS-ADER, avocat au barreau
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
69622dfacdc6046d47d4eea7
9 janvier 2026
9 janvier 2026
la cause pendante ENTRE : Madame [O] [J] née le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 9] de nationalité Française demeurant [Adresse 8] Représentée par Me Philippe OLHAGARAY de la SELARL DUCOS-ADER
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65a0e9745bbe450008b2cd25
11 janvier 2024
11 janvier 2024
cette qualité [Adresse 1]), agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Marie-josé MALO de la SELARL DUCOS-ADER
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd90080
14 décembre 2012
14 décembre 2012
... 97200 FORT DE FRANCE représenté par Me Régine ATHANASE-VADELEUX de la SELARL ATHANASE-VADELEUX, avocats au barreau de MARTINIQUE Madame Sylvestre Mélanie X...surnommée B... ... 97224 DUCOS
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
5fdcc35b5effac2ee10a5f55
31 octobre 2018
31 octobre 2018
Le CISM permet d'alimenter notamment la prime de présence ainsi que la prime de vacances de l'ex-périmètre DUCROS EURO EXPRESS.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
5fdcc3605effac2ee10a5f5c
31 octobre 2018
31 octobre 2018
Le CISM permet d'alimenter notamment la prime de présence ainsi que la prime de vacances de l'ex-périmètre DUCROS EURO EXPRESS.
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE00021_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Mme B A, infirmière titulaire, était affectée au centre hospitalier René Dubos depuis 2003.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00368_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
La société Duca a demandé au tribunal administratif d'Amiens l'annulation de cet arrêté. Le tribunal a rejeté sa demande par un jugement du 20 décembre 2020 dont la société Duca relève appel.
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE00428_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Procédure contentieuse antérieure : Mme B A a demandé au tribunal administratif de Cergy-Pontoise, d'une part, d'annuler la décision du 16 mai 2018 par laquelle le directeur du centre hospitalier René-Dubos
Source officielle3ème Chambre
DCA_19VE03130_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société en commandite par actions (SCA) Financière SPIE Batignolles (FSB) a demandé au tribunal administratif de Montreuil, à titre
Source officiellePage 13 sur 528