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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93764
10 novembre 2016
10 novembre 2016
97139 LES ABYMES Comparante en personne ayant pour conseil, Maître Claude CHRISTON (Toque 28), avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART INTIMES : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE 1, rue Duplessis
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE00297_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
A, représenté par Me Duplantier, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet du Loiret de réexaminer sa situation dans le délai d'un
Source officielle21e chambre
6033776b9270a02ba1543d47
8 juin 2017
8 juin 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Dominique DUPERRIER, Président, Madame Marie-Christine PLANTIN, Conseiller, Madame Marie-Christine HERVIER
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c27a
16 septembre 2008
16 septembre 2008
d'ORLEANS de la selarl DUPLANTIER JEVTIC MALLET-GIRY ROUICHI F...
Source officielleJuge des référés
DCA_24BX02615_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Anthony Duplan, premier conseiller, pour statuer comme juge des référés en application des dispositions du livre V du code de justice administrative. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleJuge des référés
DCA_24BX02768_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Anthony Duplan, premier conseiller, pour statuer comme juge des référés en application des dispositions du livre V du code de justice administrative. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleJuge des référés
DCA_24BX02865_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Anthony Duplan, premier conseiller, pour statuer comme juge des référés en application des dispositions du livre V du code de justice administrative. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
615e0d0cc25a97f0381f4b88
16 février 2015
16 février 2015
serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine VERHAEGHE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Maurice ZAVARO, Président de chambre Dominique DUPERRIER
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02091_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
concordantes suffisant à constituer la preuve d'une notification régulière le pli recommandé retourné au greffe auquel est rattaché un volet " avis de réception " sur lequel a été apposée par voie de duplication
Source officielle1ère chambre civile A
6036944781626136e844292c
1 octobre 2015
1 octobre 2015
Olivier MAZOYER, avocat au barreau de LYON INTIMEES : [U] [D] née le [Date naissance 2] 1955 à [Localité 2] (MAINE-ET-LOIRE) [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Maître Philippe DUPLAN
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd89542
18 septembre 2007
18 septembre 2007
Bleu RD n 1 76270 NEUFCHATEL EN BRAY représentée par Me Gwenahel THIREL, avocat au barreau de ROUEN INTIMES : Me Emmanuel HESS - Administrateur judiciaire de la SOCIÉTÉ ANR 6, rue Dupleix
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02331_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
Duplan, rapporteur public, - et les observations de Mme C. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03215_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Anthony Duplan, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01083_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Anthony Duplan, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01216_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Anthony Duplan, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00073_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Anthony Duplan, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe, le 11 juillet 2023.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01844_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
Anthony Duplan, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 28 juin 2023.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01919_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Anthony Duplan, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 11 juillet 2023.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02433_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
Anthony Duplan, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 avril 2023.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03340_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
Duplan, rapporteur public, - et les observations de Me Chamberland-Poulin représentant Mme B et de Me Fouace, représentant la CASUD. Considérant ce qui suit : 1.
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Duplaix, Sandy
16/07/2026
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DUPLAIX, Jeremy
31/05/2026
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DUPLAIX IMMOBILIER
19/03/2026
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SASU DUPLAIX MATHIEU
19/03/2026
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SCI VIOT DUPLAIX
19/03/2026
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