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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_23TL02476_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Rey-Bèthbéder, président, Mme Fougères, première conseillère, Mme Chalbos, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 juin 2025. Le président-rapporteur, É.
Source officielleCour d'Appel
6253c906bd3db21cbdd870b5
1 décembre 2004
1 décembre 2004
Jean Philippe Z... 227, rue de Fougères 35 700 - RENNES et à défaut M.
Source officielle2e Chambre
60325975fc98a68ebed34e8b
22 février 2018
22 février 2018
Monsieur Baudouin FOHLEN, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL01304_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fougères, - les conclusions de Mme Restino, rapporteure publique, - et les observations de Me Souchot, représentant la communauté
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL01455_20250220
20 février 2025
20 février 2025
Le rapport de Mme Fougères, rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL01650_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fougères ; - les conclusions de Mme Restino, rapporteure publique ; - et les observations de Me Bouffard, représentant la société
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL01046_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fougères, - et les conclusions de Mme Restino, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1bbd3db21cbdd8f23f
6 mars 2012
6 mars 2012
DEPARTEMENT MAJEUR 63 avenue de Rochester CS 90609 35706 RENNES CEDEX 07 représentée par Mme BRUNEAU munie d'un pouvoir FAITS ET PROCÉDURE : Le 28 novembre 2006, le juge des tutelles du tribunal de Fougères
Source officielleChambre du Surendettement
67ecc5da955548e0aba49002
1 avril 2025
1 avril 2025
Suivant jugement du 30 août 2024, le juge des contentieux de la protection du tribunal de proximité de Fougères a : Déclaré recevable la contestation des époux [P].
Source officielle8e Chambre C
6162a743f901d4f689722e89
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Louis BERGEZ, Président Monsieur Jean-Noël ACQUAVIVA, Conseiller Monsieur Baudouin FOHLEN, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92acf
15 septembre 2015
15 septembre 2015
. **** ENTRE APPELANTE : Madame Typhaine X...veuve Y... ... 35800 SAINT-LUNAIRE comparante ET : Madame Evelyne Z... ... 35300 FOUGERES comparante EXPOSÉ DU LITIGE ET OBJET DU RECOURS
Source officielleCour d'Appel
6253cd8fbd3db21cbdd93a95
14 mars 2017
14 mars 2017
repoussée en raison de la maladie du juge aux affaires familiales au 7 avril 2015 ; que Maître Y... évalue le temps passé jusqu'à son dessaisissement à 6 heures 25 et ajoute le temps de déplacement à Fougères
Source officielle2e Chambre
6037573abd9a3434f9228c3f
9 avril 2015
9 avril 2015
La Cour était composée de : Madame Christine AUBRY-CAMOIN, Présidente Monsieur Baudouin FOHLEN, Conseiller Monsieur Jean-Pierre PRIEUR, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL00974_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Lafon, président-assesseur, Mme Fougères, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 mars 2025. Le président-rapporteur, É.
Source officielleChambre Sociale
643f8903ad85da04f53a3d33
18 avril 2023
18 avril 2023
OLIVIA COLMET DAAGE AVOCAT, avocat au barreau de PARIS APPELANTE ET : Organisme CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE-LOIRE [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me FOULET
Source officielleChambre 3-1
5fdb961dee77b974bfa651aa
21 février 2019
21 février 2019
Monsieur FOHLEN, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253ca14bd3db21cbdd89fcc
22 novembre 2007
22 novembre 2007
GRAPHI CENTRE ZAC de la Guénaudière 35300 FOUGERES représentée par la SCP CASTRES, COLLEU, PEROT & LE COULS-BOUVET, avoués assistée de Me HEBERT, avocat S.A.S.
Source officielle4e Chambre B
60376d746e73db49d7c5c2d3
26 mars 2015
26 mars 2015
des visas [K] de la première page ; b. la 3ème page les foulages des visas [K] ; « C) les visas [K] de la 2ème page ont été tracés à l'aide d'une stylographe différent de celui utilisé pour la réalisation
Source officielle2ème Chambre
5fd90b5801ea63a4426b100c
26 juin 2020
26 juin 2020
Mme [E] ont, par actes des 19 et 20 août 2014, fait assigner Maître [H], ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Écouest Énergie, et la société Sofemo, devant le tribunal d'instance de Fougères
Source officielle2ème Chambre
67061e63fde28ee420711400
8 octobre 2024
8 octobre 2024
A titre principal, - infirmer le jugement du juge des contentieux de la protection du tribunal de proximité de Fougères du 7 avril 2022 en ce qu'il a dit n'y avoir lieu à application des dispositions
Source officiellePage 13 sur 60
Fouleymata, Manon
28/06/2026
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Kamara, Fouleymata, Aïcha, Dado
02/06/2026
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SCI AMIRI FOULEY AND CO
19/05/2026
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Diakho, Fouleymata
12/04/2026
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Fouleymata, Manon
03/04/2026
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