SARL GAD DESIGN S.C.I.

X... un lourd préjudice de nature à engager la responsabilité des sociétés CAT et GAL En conséquence, A titre principal, - condamner solidairement les sociétés CAT et GAL à payer à M.

Ce règlement comporte une clause ainsi rédigée : « Section VIII - Charges spéciales à la galerie commerciale. 1°) Définition a) Les charges spéciales à la galerie commerciales aménagée en dessous des

RL " GALERIE X..., - condamné l'E. U.

rédigée en ces termes : - Condamnons la SARL LA CAPITALE GALERIE prise en la personne de son gérant M.

GALERIE DES ARTS a été établi ; que sur le fondement de ce titre, la S.A.R.L. GALERIE DES ARTS a pris une inscription hypothécaire sur le bien immobilier situé à [Adresse 3] dont M.

complété par la société X (maitre d'ouvrage) et la société X (maître d’œuvre), relatif à la déclaration d'intention de commencement de travaux (DICT) concernant la pose d'une canalisation de transport de gaz

courrier enregistré à son secrétariat le 24 octobre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Noisy-le-Sec à sa demande de communication des documents suivants : 1) l'étude réalisée concernant la galerie

la directrice générale de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication d'une copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture de gaz

GALERIE CHARLES ET ANDRE BAILLY) 25 quai Voltaire 75007 PARIS représentée par Me Nadine BELZIDSKY, avocat au barreau de PARIS, toque : D826 INTIMEES UNION POUR LE RECOUVREMENT DES COTISATIONS

(la société GALERIE CARDINET), qui ne recherche que la responsabilité de Maître Benjamin X...

interrompu la prescription ; - constater que l'assignation en attribution de gage en date du 29 octobre 2009, en ce qu'elle se fonde sur le contrat de gage portant sur une créance principale non éteinte

[K] a assigné en référé la Sasu Les Sens Automobiles et la société Mapfre [M] devant le président du tribunal de grande instance de Gap, pour voir organiser une expertise judiciaire du véhicule.

[J], la Galerie [X] [O] et M.

qualité audit siège ----------------------------------------------------------------------- ORDONNANCE de DESSAISISSEMENT (désistement pur et simple) Le 08 Avril 2026, NOUS, Catherine GAY-VANDAME

se sont rendues coupables d'actes de concurrence déloyale à son préjudice et obtenir la condamnation solidaire de celles-ci à l'indemniser au titre des commissions échues et à échoir et du manque à gagner

des produits de la société Le Gal Gravure lui auraient occasionnés.

Par conclusions en date du 21 mai 2012, la SA BABCOCK WANSON a conclu au rejet des requêtes formées par la SARL TANNERIE GAL.