CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

52 772 résultats pour « Jean- Pierre »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8d0bd3db21cbdd86561

Appel

25 octobre 2002

25 octobre 2002

les conditions particulières, et que n'est donc pas rapportée la preuve de la date de souscription de cet abonnement, ni de ses conditions ; Considérant qu'à la date des factures en cause, Monsieur Jean-Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92da5

Appel

14 janvier 2016

14 janvier 2016

F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS MINUTE No2 COUR D'APPEL DE POITIERS RG 16/ 00001 14 Janvier 2016CONTENTIEUX DES SOINS PSYCHIATRIQUES PROCEDURE DE CONTROLE DES MESURES ORDONNANCE Jean-Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd84bd3db21cbdd93919

Appel

25 janvier 2017

25 janvier 2017

Jean-Pierre X... né le 04 Septembre 1948 à CANARI C/ O Madame X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c870bd3db21cbdd854a2

Appel

15 mars 2001

15 mars 2001

Jean-Pierre X..., titulaire de 492 des 1087 parts sociales, ne s'est pas présenté aux assemblées générales extraordinaires prévues à cette fin, les 21 juin 1999 puis 21 juillet 2000.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1a3

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

C / Jean-Pierre Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca95bd3db21cbdd8b72b

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

UFIFRANCE PATRIMOINE C / Jean- Pierre X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8edbd3db21cbdd86b21

Appel

9 juillet 2003

9 juillet 2003

Jean Pierre Y... est décédé dans cet accident. Didier A.... et sa passagère ont été gravement blessés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd91828

Appel

3 avril 2014

3 avril 2014

Jean-Pierre Y... signifie cette ordonnance à la SCI JURIPOLE selon acte extrajudiciaire en date du 5 novembre 2012, remis à personne habilitée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd60bd3db21cbdd931fb

Appel

29 avril 2016

29 avril 2016

RG N : 15/ 01106 AFFAIRE : Pierre X... C/ Jean-Pierre Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc33bd3db21cbdd8f73a

Appel

16 mai 2012

16 mai 2012

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SEIZE MAI DEUX MILLE DOUZE AVANT DIRE DROIT APPELANT : Monsieur Jean Pierre X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a1bd3db21cbdd85d11

Appel

11 février 2002

11 février 2002

Jean-Pierre. Jugement du Conseil de prud'hommes de CHOLET en date du 20 Septembre 2001. ARRÊT RENDU LE 11 Février 2002 APPELANTE: S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e6bd3db21cbdd8983a

Appel

6 septembre 2007

6 septembre 2007

C/ Jean-Pierre Dominique Y... L'UDAF DES YVELINES Christian X... Jérôme X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8eebd3db21cbdd86b65

Appel

10 septembre 2003

10 septembre 2003

Par un acte du 1er novembre 1996, elle a donné aux époux Jean-Pierre X... la jouissance gratuite d'une habitation indépendante, située dans le parc du château.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6abd3db21cbdd900b3

Appel

9 janvier 2013

9 janvier 2013

Sur la demande formée en cause d'appel par Jean-Pierre Y... et François X..., - dire et juger que François X... et Jean-Pierre Y... ne rapportent pas la preuve d'une constitution par titre d'une servitude

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92dfb

Appel

27 janvier 2016

27 janvier 2016

Jean-Pierre X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b1bd3db21cbdd85fe2

Appel

21 juin 2002

21 juin 2002

700 du Nouveau Code de Procédure Civile, - ordonne l'exécution provisoire de la présente décision, - condamne Monsieur Jean-Pierre X... aux dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd93013

Appel

9 mars 2016

9 mars 2016

Jean Z..., appelant et Me Jean-Pierre B..., es qualités de commissaire au plan de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca52bd3db21cbdd8aaa8

Appel

6 décembre 2007

6 décembre 2007

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 06 DÉCEMBRE 2007 XF No 2007 / 686 Rôle No 06 / 14969 Jean-Pierre X... C / S. C. I PLACETTE Pierre Y... Pierre F...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca52bd3db21cbdd8aaaa

Appel

6 décembre 2007

6 décembre 2007

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 06 DÉCEMBRE 2007 XF No 2007 / 681 Rôle No 06 / 14911 Jean-Pierre X... C / SCI VILLEVIEILLE Pierre Y... Pierre F...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7fbd3db21cbdd8b2fe

Appel

6 juin 2007

6 juin 2007

- aux termes d' un second acte du même notaire et en même date, Madame Suzanne Y... veuve de Monsieur Lucien X..., a donné à bail à ferme aux époux Jean- Pierre X...

Source officielle

Page 13 sur 2639

← PrécédentSuivant →