Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd893a0
12 novembre 2007
12 novembre 2007
Par acte du 1er septembre 2005, Marc et Jean-Marie X... ont assigné leur s œ ur Jacqueline X... épouse Y... en révocation du legs pour inexécution.
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c0af
3 juin 2008
3 juin 2008
E..., lorsqu'ils ont décidé de mettre fin à leur association en raison de nouveaux projets professionnels de Jean-Marc E... ; - que Vincent X... s'est alors inscrit le 15 novembre 2002 au registre du
Source officielleCour d'Appel
6253cbd6bd3db21cbdd8e6be
3 octobre 2011
3 octobre 2011
Marc X...
Source officielle1re Chambre A
6162efb58fe037d2cb4a051e
29 novembre 2011
29 novembre 2011
INTIME Monsieur [J] [F] [D] [S] né le [Date naissance 2] 1952 à [Localité 9], demeurant [Adresse 4] représenté par la SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL, avoués à la Cour, assisté par Me Jean-Marc
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd86a05
28 avril 2003
28 avril 2003
Les attestations de Marc BENTOLILA, Jacques DUCRET, Jean-Michel DE BIGAULT de B... et Jean-Louis SORIA établissent un tel comportement à la charge de l'épouse.
Source officielle14e chambre
6033d3cb118022859f16e005
23 mars 2017
23 mars 2017
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 00A 14e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 23 MARS 2017 R.G.
Source officielleCour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8af
15 mai 2008
15 mai 2008
METAL CREATION MC Demeurant ... 59700 MARCQ EN BAROEUL Assigné le 22/01/07 & réassigné le 18.06.07 à domicile Maître Jean Luc A... ès qualités d'administrateur de la S.A.R.L.
Source officielleCHAMBRE 7 SECTION 1
6162a739f901d4f689722e17
6 juin 2013
6 juin 2013
ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 06 Juin 2013 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Jean-Marc PARICHET, Conseiller faisant fonction de Président
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c0ae
28 mai 2008
28 mai 2008
Marc X... ... 11000 CARCASSONNE Représentant : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf75
11 septembre 2007
11 septembre 2007
No 06 / 04989 AFFAIRE : Jean M... C / Liouba N... épouse M...
Source officielleCour d'Appel
6253c8ffbd3db21cbdd86f53
17 décembre 2003
17 décembre 2003
FRANCE TRAVAUX-PUBLICS CONSTRUCTION Attendu que Jean-Jacques G, gérant de cette société, a indiqué que Marc M, un de ses employés, lui avait demandé de faire un geste commercial envers Y... et qu'ainsi
Source officielleCour d'Appel
6253c8d1bd3db21cbdd865a1
19 novembre 2002
19 novembre 2002
ARRET DU 19 NOVEMBRE 2002 C.C/N.G ----------------------- 01/01426 ----------------------- Société GUYENNE EDITION SARS C/ Jean-Jacques X... ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE
Source officielleCour d'Appel
6253c9d1bd3db21cbdd894a5
21 mai 2007
21 mai 2007
Jean-Marc Y... ... ... 59320 ESCOBECQUES Mme Agnés B... ... 59650 VILLENEUVE D'ASCQ Représentant : Me DENEUX substituant la SCP LEICK-RAYNALDY (avocats au barreau de PARIS) CHAMBRE DE
Source officielleCour d'Appel
6253cc2ebd3db21cbdd8f64e
17 février 2012
17 février 2012
APPELANTS : Monsieur Thierry X... ... 95870 BEZONS non comparant Monsieur Jean-Marc X... ... 92600 ASNIERES SUR SEINE non comparant MAJEUR CONCERNE : Monsieur Robert X.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bdb
9 décembre 2015
9 décembre 2015
A..., à savoir, Alicia X..., née le 11 novembre 1985, Marc-André X..., né le 12 février 1990 et Anne X..., née le 3 juillet 1991, - son fils issu de son mariage avec Mme Marielle Y..., Jean Roch X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb38bd3db21cbdd8d223
10 septembre 2009
10 septembre 2009
En témoigne le courrier adressé par SIEMENS à Jean-Marc X... en date du 31 mars 2005, qui indique que vous avez « réaffirmé que vous n'aviez plus aucun engagement à l'égard de la Société Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89aef
1 février 2007
1 février 2007
C / Jean Patrick Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f4e
29 janvier 2007
29 janvier 2007
Madame Vanessa Z... épouse A... héritière de Mr Jean Marc Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92eb5
12 février 2016
12 février 2016
le 20 décembre 2004 à NOGENT SUR MARNE (94130) Mineur sous l'administration de ses parents Monsieur Marc D... et Madame Isabelle E... avec lesquels il est domicilié de droit...
Source officielleChambre Commerciale
69fc1f1dcdc6046d47e0b2ad
6 mai 2026
6 mai 2026
En conséquence, la garantie est valable pour les deux périodes mentionnées (17'mars-11'mai'2020 et 30'octobre-15'décembre'2020).
Source officiellePage 13 sur 679