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336 résultats pour « Labidi »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème Chambre Section 3

68676390a9510a2e90cf2522

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[E] présentait dans les suites de l'accident 'des troubles post commotionnels caractérisés par une labilité de l'attention, des difficultés de mémorisation, une fatigue intellectuelle, une intolérance

Source officielle

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Annonces BODACC553 résultats

Journal officiel
Créations

LABIDI, Marvin, Kamel

SIREN 107340960Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

10/07/2026

Voir →

Procédures collectives

LABIDI, Anis, LABIDI (EI)

Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

10/07/2026

Voir →

Radiations

Labidi, Myriam

SIREN 835394347Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

01/07/2026

Voir →

Créations

LABIDI, Houssem

SIREN 891302580Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

26/06/2026

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Radiations

LABIDI, Karim, Marcel, Michel

SIREN 105478440Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

26/06/2026

Voir →

CA

Hospitalisation D'office

6867689bdd25744ff781d4f5

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

On retrouve une grande labilité émotionnelle.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafcbd3db21cbdd8c99a

Appel

25 novembre 2008

25 novembre 2008

Comme précisément relevé par le Tribunal, l'expert précise que lors des mouvements de la mimique faciale, il n'y a aucune rétractation, paralysie ou mouvements anormaux autour de la commissure labiale

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca09bd3db21cbdd89e0b

Appel

5 février 2008

5 février 2008

à sa chute dont il a été victime le 11 septembre 2000 : un polytraumatisme associant un traumatisme cranio facial avec plaie du cuir chevelu et hématome temporo occipital, des plaies buccales et labiales

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca82bd3db21cbdd8b37f

Appel

27 février 2008

27 février 2008

Elle soutient par ailleurs que les droits d' usage qu' elle a consenti sur cette parcelle au profit des sociétés AS 24, SCI LABARRIÈRE et X... sont aujourd' hui éteints, aucune servitude n' ayant été créée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4bbd3db21cbdd8d42f

Appel

27 octobre 2010

27 octobre 2010

Nicole BURKEL, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Pierre-Louis LANE EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Madame Sylvie X... a été engagée par la société SAM LABIGNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e624

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

alors qu'au titre des séquelles en lien avec l'accident subsistent un syndrome subjectif crânien, des acouphènes, un syndrome cervical postérieur, des parasthésies du membre supérieur droit et une labilité

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

68df5d774a4e15bf2fe4faa4

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Le 5 octobre 2023, la société Littoral a été mise en redressement judiciaire, la société Labis Cabooter étant nommée en qualité d'administrateur judiciaire et la société MJS Partners de mandataire judiciaire

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

6a168228cdc6046d471167f4

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

[Z] [H] a cédé à la société Le Primeur le fonds de commerce de vente de fruits à légumes, produits laitiers et épicerie fine qu'il exploitait jusqu'alors en nom personnel à [Localité 1]; et il est ensuite

Source officielle
CA

15e chambre

635237d48c924eadffcc4b64

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

à [Localité 4] (MAROC) de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Julien MUNIN, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E2127, substitué par Me Adel LABADI

Source officielle
CA

8e Chambre C

603592c1808896b76c21da77

Appel

31 mars 2016

31 mars 2016

H] né le [Date naissance 5] 1969 à [Localité 5], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Gilles GIGUET de la SELARL BURAVAN DESMETTRE GIGUET FAUPIN, avocat au barreau de TARASCON et assisté de Me LACIDI

Source officielle
CA

14e chambre

5fd9ca2570e59c0312d509c4

Appel

21 novembre 2019

21 novembre 2019

capri, mayflower, monochrome, safebox, clipperton, azur, antin / cellnex ifrs 16, cession de tours tt, aude.fouillade@gmail.com, mermoud, causee, demangel, lafforgue, adam, doucet, denis, lorentz, labassi

Source officielle
CA

5e Chambre

64b0ec3ccc47fa05db2fc530

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

capacités d'abstraction verbale ; -des capacités de raisonnement déductif et visuo- spatial variables, qui semblent entravées par des persévérations sur un raisonnement plus familier et une certaine labilité

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

66235ac2aec0e60008fe983f

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

Elle pointe chez l'intéressé une labilité émotionnelle marquée, un contact altéré et fluctuant avec des propos parfois très déplacés envers les patients et les soignants du fait du vécu délirant.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

696b6b45cdc6046d47a22e70

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

qu'il existe un préil imminent pour son santé ( initial), qu'il est sorti d'hospitalisation pendant plusieurs jours, d'un syndrôme de désorganisation intellectuelle et comportementale associé à une labilité

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6789fc4a11ec33b4fa0f17d2

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

, faisait l'objet de la poursuite d'un traitement psychotrope comportant thymorégulateur, anxiolytique et hypnotique, qu'elle présente un comportement très agressif, une hyperémotivité, une grande labilité

Source officielle
CA

1ère Chambre section B

67f755cdd8218d22f82bd4c4

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

docteur [H] [T], médecin exerçant au centre hospitalier de [Localité 5], a constaté le 27 mars 2025, lors de l'admission de Mme [P], qu'elle était 'agitée, sthénique avec un discours désorganisé et une labilité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba5bd3db21cbdd8de9e

Appel

27 avril 2011

27 avril 2011

de nationalité Française ... 92200 NEUILLY S/ SEINE Comparant assisté de Me LABADIE-HEMERY, avocat au barreau de PAU Madame Marie X...

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX03386_20220407

Admin. Appel

7 avril 2022

7 avril 2022

Il a été pris en charge par le centre hospitalier d'Agen pour une fracture du fémur, des plaies labiales et des contusions dentaires.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

69d73cf4cdc6046d479b997b

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Par jugement du 19 avril 2019, le tribunal de commerce de Créteil a ouvert une procédure de redressement judiciaire au profit de la société FIMA et désigné la SELARL Ajilink-Labis [D], prise en la personne

Source officielle