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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 4
651d0304fe8d588318c1aea3
3 octobre 2023
3 octobre 2023
EXPOSÉ DU LITIGE Par acte sous seing privé en date du 15 décembre 2005, la société Financière et foncière Alma Messine a donné à bail, à effet au 10 janvier 2006, à M.
Source officielle6ème Chambre
688c4dbf29d40d57a3e551d1
31 juillet 2025
31 juillet 2025
novembre 2016, l'association Athlétisme [Localité 4] Métropole (ci-après « A2M) a confié à la SARL VIP Sports Events (ci-après « VSE ») les prestations de conseil et d'organisation de l'événement La Messine
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
635236958c924eadffcc4720
20 octobre 2022
20 octobre 2022
'Avocats du Nouveau Siècle', les a déboutés de leurs demandes au titre de l'article 700 du code de procédure civile, les a condamnés in solidum aux dépens dont recouvrement au profit de Me Bertrand Meigné
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01954_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Meisse été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Les requêtes n° 23NC01954 et 23NC03566, présentées par et pour M. B, sont dirigées contre le même arrêté.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02755_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Meisse a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02924_20240723
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Meisse a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Les requêtes n° 23NC02924 et 23NC03428, présentées pour M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00564_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Meisse a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00166_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Meisse a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Se déclarant ressortissant malien, né le 2 septembre 2002, M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01047_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
Meisse a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Se déclarant ressortissant guinéen né le 24 octobre 2006, M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC01721_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Meisse, premier conseiller ; - et les observations de Me Martin, pour M. et Mme B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00859_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Meisse a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Les requêtes n° 23NC00859 et n° 23NC00860, présentées respectivement pour M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02375_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Meisse, - les conclusions de M. Marchal, rapporteur public, - et les observations de Me Marty pour la société Banyo et M. B et de Me Vilchez pour la communauté de commune de Sundgau.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
633d201662f5393e2eb44aca
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VANNES INTIMÉS : Monsieur [W] [E] [D] [B] né le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 8] (77) [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Frédéric MESSNER
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC01825_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Meisse, premier conseiller, - M. Denizot, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 6 décembre 2022. Le président, Signé : J. -F.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC03063_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Meisse, premier conseiller, - M. Sibileau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 décembre 2023. La présidente-rapporteure, Signé : A.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01249_20220503
3 mai 2022
3 mai 2022
Meisse, premier conseiller, - M. Marchal, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 mai 2022. La présidente, Signé : A. CL'assesseur le plus ancien, Signé : E.
Source officielle5ème Chambre
DCA_21NC01311_20220428
28 avril 2022
28 avril 2022
Meisse, premier conseiller, - Mme Roussaux, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 avril 2022. Le président, signé A.
Source officielle5ème Chambre
DCA_21NC01456_20220428
28 avril 2022
28 avril 2022
Meisse, premier conseiller, Mme Roussaux, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 avril 2022. Le président, signé A.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02025_20220503
3 mai 2022
3 mai 2022
Meisse, premier conseiller, - M. Marchal, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 mai 2022. La présidente, Signé : A. EL'assesseur le plus ancien, Signé : E.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02029_20220503
3 mai 2022
3 mai 2022
Meisse, premier conseiller, - M. Marchal, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 mai 2022. La présidente, Signé : A. EL'assesseur le plus ancien, Signé : E.
Source officiellePage 13 sur 54