Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre
653b59ff502b828318c4e796
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Instance de CHARTRES N° Chambre : 1 N° RG : 14/01135 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Mathieu KARM de la SCP MERY - RENDA - KARM - GENIQUE Me Marc MONTI
Source officielleCour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd92111
19 février 2015
19 février 2015
la cour, composée de : Madame Marie-Laure BELAVAL, Présidente, Madame Annie VAISSETTE, Conseiller, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Jean-François MONASSIER
Source officielle13e chambre
6033a3edc4815e5851b43306
4 mai 2017
4 mai 2017
de la cour, composée de : Madame Aude RACHOU, Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Jean-François MONASSIER
Source officielle13e chambre
60322aafa25f176199d02261
3 avril 2018
3 avril 2018
Madame Sophie VALAY-BRIERE, Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Jean-François MONASSIER
Source officielle13e chambre
60367fb85b95b223579652f6
15 octobre 2015
15 octobre 2015
Madame Marie-Laure BELAVAL, Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Jean-François MONASSIER
Source officielleCour d'Appel
6253c994bd3db21cbdd88b21
12 octobre 2006
12 octobre 2006
composée de : Monsieur Jean BESSE, président, Madame Dominique ANDREASSIER, conseiller, Monsieur Bruno DEBLOIS, conseiller,qui en ont délibéré,Greffier, lors des débats : Monsieur Jean-François MONASSIER
Source officielle13e chambre
615e0db1c25a97f0381f4ee3
5 février 2015
5 février 2015
de : Madame Marie-Laure BELAVAL, Présidente, Madame Anne BEAUVOIS, Conseiller, Madame Annie VAISSETTE, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Jean-François MONASSIER
Source officielleCour d'Appel
6253cdc0bd3db21cbdd94604
16 avril 2019
16 avril 2019
: Madame Sophie VALAY-BRIERE, Présidente, Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Delphine BONNET, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Jean-François MONASSIER
Source officielle13ème chambre
6171a0989b2bc6f36136ec2f
10 octobre 2013
10 octobre 2013
de : Monsieur Jean BESSE, Conseiller faisant fonction de président, Madame Anne BEAUVOIS, Conseiller, Madame Annie VAISSETTE, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Jean-François MONASSIER
Source officielle5ème chambre sociale PH
677e163ddbb9bd42de09fbfc
7 janvier 2025
7 janvier 2025
en la personne de son représentant légal en exercice à payer à Madame [A] [T] la somme de 2000 euros au titre du préjudice moral et financier ainsi que de la légèreté blamable dont l'employeur fait montre
Source officielleChambre 3-2
65b0b8b98d0ccf000877e3f6
18 janvier 2024
18 janvier 2024
LES MANDATAIRES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Julien AYOUN Me Michel MOATTI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de MARSEILLE
Source officielleChambre 4-5
5fda6b207be979b47941da0c
4 juillet 2019
4 juillet 2019
N° Portalis DBVB-V-B7C-BDNZS Société FACADE RENOVATION ET CONCEPTION C/ [W] [Z] Copie exécutoire délivrée le : 04/07/2019 à : - Me Valérie MONTI
Source officielleCour d'Appel
6253c88bbd3db21cbdd85957
6 juin 2001
6 juin 2001
COOPE-PRESSE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 25 avenue Matignon - 75008 PARIS représentées par la SCP DAUTHY-NABOUDET, avoué assistées de Maître Françoise CHOISEL de MONTI
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01718_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Par un mémoire enregistré le 19 avril 2022, la SAS OFP Maintenance, agissant par son liquidateur la société Ortec industrie, représentée par Me Moatti, présente des observations.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01719_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Par un mémoire enregistré le 19 avril 2022, la SAS OFP Maintenance, agissant par son liquidateur la société Ortec industrie, représentée par Me Moatti, présente des observations.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01720_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Par un mémoire enregistré le 19 avril 2022, la SAS OFP Maintenance, agissant par son liquidateur la société Ortec industrie, représentée par Me Moatti, présente des observations.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03058_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 10 décembre 2024, la société Eiffage Energie Systèmes - Méditerranée, représentée par Me Moatti, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement
Source officielleCour d'Appel
6253c8cabd3db21cbdd8648c
22 octobre 2002
22 octobre 2002
par Me Bruno DELACHENAL, avoué à la Cour assistée de la SCP MERMET PAULY BALTAZARD LUCE, avocats au barreau de THONON LES BAINS à : INTIMES Monsieur Richard B, demeurant 927, route du Salève 74560 MONNETIER
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT02648_20230214
14 février 2023
14 février 2023
B, ressortissant tunisien né en 1999, a obtenu en juin 2019 un certificat d'aptitude professionnelle en coiffure à Monastir.
Source officielle3e Chambre A
61626b92e62f7c490f224e85
28 novembre 2013
28 novembre 2013
APPELANTE SAS GIORGINO, demeurant [Adresse 1] représentée et plaidant par Me Marc PHILIPS, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Valérie MONTI, avocat au barreau de GRASSE INTIMES Monsieur
Source officiellePage 13 sur 43