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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9d4bd3db21cbdd89507
29 août 2007
29 août 2007
CASTAGNEDE, Président, Monsieur Pierre-Louis CRABOL, Conseiller, Monsieur Michel BARRAILLA, Conseiller, Et qu'il en a été délibéré par les Magistrats du Siège ci-dessus désignés : Par
Source officielleCour d'Appel
6253ca8ebd3db21cbdd8b5ad
10 décembre 2002
10 décembre 2002
Marie-Thérèse A..., Joseph X..., Monique B... épouse C..., Joel D..., Angélo E..., Jacques F...
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd92785
29 septembre 2015
29 septembre 2015
G : 14/ 04365 Mme Monique X... C/ Mme Denise Y...veuve Z... M. Yvon X... Mme Sandrine A...
Source officielleCour d'Appel
6253cac4bd3db21cbdd8c012
16 avril 2008
16 avril 2008
- Monsieur Claude Y... - Monsieur Pierre Y... - Madame Monique B...née Y... - Monsieur Daniel Y... - Madame Arlette A...née Y... - Madame Annie Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af92
31 octobre 2007
31 octobre 2007
Santa Monica 90430 CALIFORNIE Madame Elisabeth, Ann Y... Z... épouse X... ...
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88ea6
15 janvier 2007
15 janvier 2007
C / Monique Marguerite Jeannine Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c924bd3db21cbdd875ec
21 octobre 2005
21 octobre 2005
barreau de TOULOUSE, ONT ETE CONVOQUES Monsieur D...
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af31
28 février 2008
28 février 2008
* * * LES FAITS ET LA PROCEDURE : Deux enfants sont nés de l'union libre de Madame Monique Z...et de Monsieur Jean-Paul X...: - Cécile, née le 20 novembre 1991, 16 ans, -
Source officielleCour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892c0
13 septembre 2007
13 septembre 2007
Serge X... ... 06250 MOUGINS INTIME 3 / Madame Monique B... 4 / Monsieur Michel B... ... 17180 PERIGNY INTIMES représentés par la SCP TUSET-CHOUTEAU, avoués-No du dossier 20060362
Source officielleCour d'Appel
6253c9d1bd3db21cbdd894a7
21 mai 2007
21 mai 2007
de Grande Instance de LILLE EN DATE DU 30 Juin 2006 NOTIFICATION à parties le Copies avocats le COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Spéciale des Expropriations APPELANTE : Mme Monique
Source officielleCour d'Appel
6253c9d1bd3db21cbdd894ad
21 mai 2007
21 mai 2007
Michel X... et Mme Monique Y... épouse X... demeurant ensemble...
Source officielleAvis
CADA:20155228
3 décembre 2015
3 décembre 2015
de l'acte de reconnaissance de Monsieur X, par son père, Monsieur X faite en la mairie du 7ème arrondissement le 28 septembre 1937.
Source officielleAvis
CADA:20163445
15 septembre 2016
15 septembre 2016
juillet 2016, à la suite du refus opposé par le directeur de la MSA du Languedoc à sa demande de communication d'une copie du bulletin de mutation concernant sa propriété agricole, contresigné par Monsieur
Source officielleChambre sociale
69fc1e97cdc6046d47e098f0
6 mai 2026
6 mai 2026
A défaut de saisine du tribunal et de jugement rendu, l'appel de Monsieur [G] est en conséquence irrecevable.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd94397
21 décembre 2018
21 décembre 2018
Portalis 35L7-V-B7C-B6RS7 Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 Février 2018 -Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY - RG no 16/11794 DEMANDEUR AU DÉFÉRÉ Mme Monique Marie Renée Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cdbcbd3db21cbdd9450f
28 février 2019
28 février 2019
Ayant pour conseil Me VAN ROOY, substituant Me : Me Bruno WACHEUX, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER Nous, Monique DOUXAMI, Président de chambre à la Cour d'appel de Douai Magistrat chargé d'instruire
Source officielleCour d'Appel
6253cce5bd3db21cbdd919f5
22 mai 2014
22 mai 2014
. : 13/ 447 Décision déférée à la cour : Arrêt rendu le 31 Octobre 2013 par le Cour d'Appel de NOUMEA (RG no : 12/ 255) Saisine de la cour : 17 Décembre 2013 APPELANTS Mme Monique Dégam X... veuve
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8bfec
26 juin 2008
26 juin 2008
Z... après le divorce des époux, ou par Monsieur Y..., ce fait ainsi qu'il a été ci- dessus démontré étant sans incidence sur la dévolution du nom.
Source officielleCour d'Appel
6253cb45bd3db21cbdd8d38e
5 janvier 2010
5 janvier 2010
APPELANTE : Madame Monique Y... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c876bd3db21cbdd85584
6 mars 2001
6 mars 2001
Madame Monique X... est l'épouse de Monsieur Y..., président du conseil d'administration de la SOCIETE EUROPEENNE DE CONDIMENTS (EDC), concurrente directe des Etalissements FALLOT.
Source officiellePage 13 sur 530