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254 résultats pour « Nicolas DUVAL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

6031f0ba309c562936bb0066

Appel

31 mai 2018

31 mai 2018

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 25 Avril 2018, devant : Madame THEATE, Président Madame NICOLAS, Conseiller Madame DIXIMIER, Conseiller assistées

Source officielle
CA

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Chambre sociale

5fd92d0b4c187d0c33a67a65

Appel

25 mai 2020

25 mai 2020

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 16 Octobre 2019, devant : Madame DEL ARCO SALCEDO, Président Madame NICOLAS, Conseiller Madame DIXIMIER, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c915bd3db21cbdd872c3

Appel

14 septembre 2004

14 septembre 2004

** Composition de la Cour : A l'audience solennelle du 04 Mai 2004, Madame Simone B..., Pr sidente, a t entendue en son rapport, devant la Cour, compos e de : Madame Simone B..., Pr sidente, Madame Nicole

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

63c8ef30dc5b777c90993086

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

AGS (CGEA) d'Île de France Ouest, Association déclarée, représentée par sa Directrice nationale, Madame [N] [M], domiciliée à [Localité 8] [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me Hélène NEGRO-DUVAL

Source officielle
CA

1ère Chambre

6162be8e99b588421c5e38b7

Appel

9 novembre 2012

9 novembre 2012

APPELANTE : SAS FORESTIERE DE GASCOGNE [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] agissant poursuites et diligences de son Président domicilié en cette qualité audit siège représentée par la SCP DUALE

Source officielle
CA

Ch.sociale-sect.prud'hom

69f04367cdc6046d47ccdbc4

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY, avocat psotulant au barreau de Grenoble et par Me Nicolas

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00357_20241210

Admin. Appel

10 décembre 2024

10 décembre 2024

Par des mémoires enregistrés les 11 juin et 14 août 2024, la société Néoen, représentée par Me Duval, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de chacun des requérants une somme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c913bd3db21cbdd87287

Appel

14 septembre 2004

14 septembre 2004

*] Composition de la Cour : A l'audience solennelle du 04 Mai 2004, Madame Simone X..., Pr sidente, a t entendue en son rapport, devant la Cour, compos e de : Madame Simone X..., Pr sidente, Madame Nicole

Source officielle
CA

Chambre sociale

6032ca2af2d8fe3fae115feb

Appel

23 novembre 2017

23 novembre 2017

Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame THEATE, Présidente Madame COQUERELLE, Conseiller Madame NICOLAS

Source officielle
CA

1ère Chambre

615e0d71c25a97f0381f4d5a

Appel

12 décembre 2014

12 décembre 2014

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 14 otobre 2014, devant : Madame PONS, Président Monsieur CASTAGNE, Conseiller Madame NICOLAS, Conseiller, magistrat

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

69ddcb0ccdc6046d472a2e07

Appel

13 avril 2026

13 avril 2026

Monsieur [G] [L] [Adresse 1] [Localité 2] (MO) - ITALIE Représentant : Me Jean-François BOULET de la SELARL BLB, postulant/plaidant avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0002 Substitué par : Me Nicolas

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

69ddcb16cdc6046d472a2eb2

Appel

13 avril 2026

13 avril 2026

Monsieur [X] [S] [Adresse 1] [Localité 1] (MO) - ITALIE Représentant : Me Jean-françois BOULET de la SELARL, postulant/plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0002 Substitué par : Me Nicolas

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CA

Chambre 1-6

688312e69a4bcd46bcddb1a2

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Jean-françois JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat postulant, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Laurent LACAZE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et par Me Nicolas

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CA

3e chambre

5fd94fcc13beb2387aaac313

Appel

27 février 2020

27 février 2020

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Christophe DEBRAY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 - N° du dossier 18434 Représentant : Me Nicolas

Source officielle