Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 2
6163f127fb73a9295bca64f8
17 février 2010
17 février 2010
APPELANT : Monsieur [R] [E] demeurant [Adresse 2], représenté par Maître Lionel MELUN, avoué à la Cour, assisté de Maître Nicolas PILLON, avocat au barreau de PARIS, toque : A 683.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX02659_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Saint-Martin, sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, de désigner un expert maritime pour se prononcer sur la constatation de l'état des plages de Grand Caye, de l'embarcadère Pinel
Source officielle6ème chambre
DCA_23VE01652_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
PILVENLe président, P-L. ALBERTINILa greffière, F.
Source officielleJuge des référés
DCA_23VE01796_20240828
28 août 2024
28 août 2024
-E PILVENLe président, P.-L. ALBERTINILa greffière, F.
Source officielle6ème chambre
DCA_23VE00965_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
PILVENLe président, P-L. ALBERTINILa greffière, S.
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE01916_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
PilvenLe président, F. EtienvreLa greffière, S.
Source officielle4ème Chambre
DCA_24VE01345_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
PilvenLe président-rapporteur, F. Etienvre La greffière, S.
Source officielle4ème Chambre
DCA_24VE01435_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
PilvenLe président-rapporteur, F. Etienvre La greffière, S.
Source officielle6ème chambre
DCA_24VE00098_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
PILVENLe président-rapporteur, P.-L. ALBERTINILa greffière, S.
Source officielle4ème Chambre
DCA_24VE01875_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
PilvenLe président, F. Etienvre La greffière, F.
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE01032_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
PilvenLe président, F. EtienvreLa greffière, F.
Source officielle6ème chambre
DCA_23VE02280_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
PILVENLe président, P.-L. ALBERTINILa greffière, F.
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE02433_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
PilvenLe président-rapporteur, F. Etienvre La greffière, S.
Source officielleChambre Sociale
64a7b20b3bcaf505db696a06
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[I] pour des clients, indiquant 'Package patrimoniale défiscalisant comprenant : - étude patrimoniale et recherche du support défiscalisant - mise en place du support PINEL : xxxTTC - montage et suivi
Source officielle1re chambre 1re section
5fd9b0decdcd1ba5f274dcf5
10 décembre 2019
10 décembre 2019
sommes de : 2 703, 70 euros au titre de la rémunération due à l'auteur sur 713 exemplaires presse, 1 000, 00 euros au titre du prejudice resultant de la privation de la faculté de rachat pour les pilons
Source officielle1ère chambre civile B
5fda0dff3e179150df831c1c
8 octobre 2019
8 octobre 2019
[Localité 1] (42) [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par la SCP ELISABETH LIGIER DE MAUROY & LAURENT LIGIER AVOUÉS ASSOCIÉS, avocats au barreau de LYON, toque : 1983 Assistée de Me Fabrice PILLONEL
Source officielleChambre 4-8
627f48b4551627057d32de5e
13 mai 2022
13 mai 2022
ayant à sa disposition des équipements de manutentions mécaniques et l'aide de collègues, - balisage du chantier, - réalisation d'enrobés à la main en les répartissant à l'aide d'un râteau et d'une piloneuse
Source officielleChambre-1 civile et com.
69f195fecdc6046d47ed897a
28 avril 2026
28 avril 2026
2026, sans opposition de la part des conseils des parties et en application de l'article 914-5 du code de procédure civile, Madame Christina DIAS DA SILVA, présidente de chambre, et Madame Sandrine PILON
Source officielleChambre-1 civile et com.
69675493cdc6046d473c3ec4
13 janvier 2026
13 janvier 2026
mise en délibéré au 02 Décembre 2025, prorogée au 13 Janvier 2026, sans opposition de la part des conseils des parties et en application de l'article 914-5 du code de procédure civile, Madame Sandrine PILON
Source officielleChambre-1 civile et com.
697afd0ecdc6046d47105f4d
27 janvier 2026
27 janvier 2026
entendu les conseils des parties en leurs conclusions et explications, puis ce magistrat en a rendu compte à la cour dans son délibéré COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Sandrine PILON
Source officiellePage 13 sur 65
PILLONEL, Nathalie, Emilienne, FLOTTES
11/12/2024
Voir →
LE PETIT' MATELAS CREOLE, EUVERTE, Bénédicte Patricia Marie-Pierre, PILLONEL
28/10/2020
Voir →
PILLONEL, Nathalie, Emilienne, FLOTTES
04/06/2020
Voir →
PATISSERIE PILLONEL
08/04/2015
Voir →
PATISSERIE PILLONEL
08/04/2015
Voir →