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828 résultats pour « Randall »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

8ème chambre

DCA_23PA03765_20250722

Admin. Appel

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Les résultats de l'examen radiographique ont montré une fracture déplacée de la tête radiale avec un fragment antérieur, qui a été immobilisée par attelle.

Source officielle

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CA

Chambre Civile

6a192853cdc6046d47542ad2

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Il subsiste un syndrome restrictif pulmonaire, des séquelles de paralysie radiale gauche, des troubles très légers de la mémoire, une raideur important de l'épaule gauche, une très discrète raideur du

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6a0ea2e6cdc6046d4766c1ad

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

2026 / M127 Madame [Z] [D] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2024-003606 du 18/12/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 2]) représentée par Me Lili RAVAUX

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

68e7431b3940dd585f4f7584

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Le massif des muscles épicondyliens reste douloureux à la palpation, ce qui me fait évoquer une névrite de la branche motrice du nerf radial qui persiste.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

659cf1020b6b43000800d7cc

Appel

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Il conserve une douleur à la pression de l'épicondyle et de l'épitrochlée à gauche ainsi qu'à la pression de la tête radiale sur le trajet du nerf radial.

Source officielle
CA

5e chambre civile

6a1fbb44cdc6046d47e95907

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

[V] [F] a été examiné par le docteur [P] [H], chirurgien orthopédiste au centre chirurgical de la main de la Clinique [Etablissement 1], qui a diagnostiqué un névrome du nerf collatéral radial et préconisé

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fdd3e892ccfdda7126a2bab

Appel

26 septembre 2018

26 septembre 2018

Les témoignages recueillis font ressortir : 1°'/vous avez proféré des insultes qui sont au surplus, le plus souvent à caractère racial et/ou discriminatoire.

Source officielle
CA

9e Chambre B

6162d67ba2a5768a176c5626

Appel

8 mars 2012

8 mars 2012

MARS 2012 N°2012/ Rôle N° 10/04331 [W] [C] C/ [P] [L] AGS - CGEA DE [Localité 4] DELEGATION REGIONAL DU SUD EST Grosse délivrée le : à : Me Pierre François RANCAN

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

616340327dbf94c22343caa8

Appel

27 septembre 2011

27 septembre 2011

Monsieur [N] estimant avoir été victime le 1er octobre 2005 de discrimination raciale de la part de La Poste, qui aurait exigé qu'il justifie de la régularité de son séjour sur le territoire français pour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c984bd3db21cbdd888cf

Appel

20 septembre 2006

20 septembre 2006

fractures du bras gauche, aux tiers supérieur de l'humérus et tiers distal du radius, justifiant deux ostéosynthèses, ainsi qu'une plaie de l'artère humérale traitée en urgence, et une contusion du nerf radial

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

6a225963cdc6046d4737a8ca

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

et 'couverture', à l'exclusion des activités de fondation et ravalement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc6bd3db21cbdd913bd

Appel

1 avril 2014

1 avril 2014

En particulier, aucune différence raciale n'a été démontrée à ce jour ».

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd08bd3db21cbdd9215a

Appel

13 mars 2015

13 mars 2015

par ailleurs que dans un rappoRt du 8 mars 2006, l'Académie nationale de médecine a conclu que la méthode d'analyse osseuse constitue un cadre référentiel universellement utilisé, aucune différence raciale

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd08bd3db21cbdd9215b

Appel

13 mars 2015

13 mars 2015

reste pas moins que dans un rapport du 8 mars 2006, l'Académie Nationale de médecine a conclu que la méthode d'analyse osseuse constitue un cadre référentiel universellement utilisé, aucune différence raciale

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CA

3e chambre sociale

6684eaf1a0de54ff609f7ea0

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

28 DECEMBRE 2018 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE D'AVEYRON N° RG21700164 APPELANTE : URSSAF MIDI-PYRENEES [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Christiane RANDAVEL

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CA

Chambre Sociale

65a0f79d383a880008fd08f3

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

L'examen de son dispositif, qui seul saisi la cour, révèle qu'elle présente des prétentions afférentes à une discrimination raciale et à ses conséquences, sans jamais solliciter expressément l'annulation

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CA

Chambre 3-4

68fb978511af6ba0065f4334

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

MARINE SERVICES [Localité 7] représentée par Me Pierre françois RANCAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e9bd3db21cbdd86a37

Appel

26 juin 2003

26 juin 2003

établissements DUCHAMP sur la demande de la société GINESITO CATALUNA qui lui avait demandé de "trouver un acheteur pour des marchandises qu elle souhaitait vendre à la commission sur le territoire f rançais

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CA

Cour d'Appel

6253c9debd3db21cbdd8967a

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

Ramdam et de A...Dalila, De nationalité française, Célibataire, Sans profession, Demeurant ..., Libre, Déjà condamné, Appelant, Absent, sans avocat. B.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8bbd3db21cbdd8b51e

Appel

16 octobre 2007

16 octobre 2007

a subi, selon le certificat de constatation des blessures du 18 septembre 2001, un traumatisme facial, une fracture dentaire et une fracture des os propres du nez ainsi que de la tête radiale gauche ayant

Source officielle