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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c932bd3db21cbdd878a6

Appel

28 juin 2005

28 juin 2005

Robert Y... justifie remplir toutes les conditions légales pour y prétendre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c955bd3db21cbdd87f91

Appel

19 janvier 2006

19 janvier 2006

Rappelant être l'une des deux enfants issus de la première union de monsieur Robert X... avec madame Germaine D..., elle déclare n'avoir eu depuis 1935 quasiment aucune relation avec son père qui avait

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA06546_20230411

Admin. Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

B a adressé au centre hospitalier Robert Ballanger une demande indemnitaire préalable qui a fait l'objet d'une décision implicite de rejet.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5bbd3db21cbdd930e4

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

C/ Jean-Robert, Michel Y...

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC00938_20240716

Admin. Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

En ce qui concerne le troisième robot de la cellule de palettisation : 9.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6163b5281669d540ac7baa43

Appel

6 octobre 2010

6 octobre 2010

3] [Localité 1] représentée par la SCP GUIZARD, avoués à la Cour assistée de Me ABITAN Alain, avocat au barreau de PARIS - toque B 630 INTIMEE SARL de droit autrichien PLATO PLASTIK, ROBERT

Source officielle
CA

8e Chambre B

5fdd5a019491a902f04521a6

Appel

20 septembre 2018

20 septembre 2018

APPELANT Monsieur Robert X... né le [...] à MARSEILLE, demeurant [...] représenté par Me B... Y... de la SELARL CABINET B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d9bd3db21cbdd895b5

Appel

2 mai 2007

2 mai 2007

C / SOCIÉTÉ DES EDITIONS ROBERT LAFFONT Expédition et copie exécutoire délivrées aux avoués le 02 Mai 2007 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE-AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE DIJON CHAMBRE CIVILE B

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22TL21788_20241121

Admin. Appel

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Par un arrêté du 8 septembre 2020, le maire de Robion l'a radié des cadres pour abandon de poste.

Source officielle
CA

Cabinet A

67f8b4e7b12b01e97e03d825

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

A R R E T, EXPOSE DU LITIGE Mme [P] [R] exerce la profession de roulottier à l'enseigne Roulotte Laken. Elle bénéficie pour ce faire d'une autorisation d'exploitation donnée par M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6163e58c578519f70b5ebaa4

Appel

24 février 2010

24 février 2010

ARCANTE ASSISTANCE ROBOTIQUE CONSEIL EN APPLICATION DE NOUVELLES TECHNIQUES prise en la personne de son mandataire ad hoc Monsieur [Y] [S] [Adresse 4] S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9abbd3db21cbdd88fd1

Appel

29 novembre 2006

29 novembre 2006

En définitive il n'est pas établi qu'un transfert de propriété du chemin litigieux soit intervenu entre Monsieur Robert Y... et Monsieur Paul X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c971bd3db21cbdd88553

Appel

12 septembre 2006

12 septembre 2006

1947 à SAINT MARTIN DE LONDRES (34380) de nationalité Française 2 bis rue du Cornier 34380 SAINT-MARTIN-DE-LONDRES représenté par la SCP AUCHE-HEDOU AUCHE, avoués à la Cour assisté de Me SOUCAILLE Robert

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22TL00064_20240516

Admin. Appel

16 mai 2024

16 mai 2024

En ce qui concerne la demande de substitution de motif de la commune de Robion : 9.

Source officielle
CA

9e Chambre A

60323535dd015b6bb5bd215c

Appel

9 mars 2018

9 mars 2018

Cette anomalie est ressortie lors d'une intervention du 20 février 2013, au cours de laquelle vous avez bloqué le robot France Telecom à force de vous en servir !

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc3bd3db21cbdd9131c

Appel

26 mars 2014

26 mars 2014

RG N : 12/ 01489 AFFAIRE : Robert X...

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23PA01840_20240722

Admin. Appel

22 juillet 2024

22 juillet 2024

Par une décision du 9 mars 2016, le directeur du centre hospitalier intercommunal Robert Ballanger a suspendu M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0cbd3db21cbdd89eac

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

CENTRE COMMERCIAL DE CHAMBERY et de Monsieur Robert X..., nommé à ces fonctions par ordonnance du 29 décembre 2003, demeurant ...

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22VE01597_20230126

Admin. Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Le CHI Robert Ballanger devra ainsi rembourser la somme de 9 670,13 euros à ce titre à la CPAM du Val d'Oise. 8.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb45bd3db21cbdd8d383

Appel

28 janvier 2010

28 janvier 2010

Robert X..., qu'en conséquence le jugement déféré qui a déclaré M.

Source officielle

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