AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e Chambre A
6162dcfbcadecb9ef7c7e03a
22 juin 2012
22 juin 2012
], demeurant [Adresse 28] Madame [M] [F] épouse [D] née le [Date naissance 7] 1966 à [Localité 22], demeurant [Adresse 28] Madame [L], demeurant [Adresse 30] représentés par Me Jean-Michel SIDER
Source officielleChambre 3-2
696ab61acdc6046d47944dfa
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[X] ET ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : 15 Janvier 2026 à : Me Philippe-laurent SIDER Me Joseph [Localité 5] Décision déférée à la Cour
Source officielle3e Chambre A
6162f6f3b807dfe813d296f4
28 juin 2012
28 juin 2012
Grosse délivrée le : à :SCP TOLLINCHI Me J-M SIDER SELARL LIBERAS Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 24 Mars 2011 enregistré
Source officielle3e Chambre A
61631225615c943a65e043a8
19 janvier 2012
19 janvier 2012
19651 SA MAAF ASSURANCES MUTUELLE ASSURANCE ARTISANALE DE FRANCE C/ SCI LE SENATEUR [K] [N] [D] [W] SARL PROVENCE BATIMENTS Grosse délivrée le : à : la SCP SIDER
Source officielle3e Chambre A
616343fc88dc29ccde27f1de
9 septembre 2011
9 septembre 2011
MUTIMEDIA-NETZWERK-ORGANISATION STUHLER GMBH & CO Grosse délivrée le : à : SCP SIDER Maître JAUFFRES Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce d'ANTIBES
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd8947a
2 octobre 2007
2 octobre 2007
D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHONE prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège,8, rue Jules Moulet-13006 MARSEILLE représentée par la SCP SIDER
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1bd
10 septembre 2008
10 septembre 2008
représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, assistée de Me Henri LABI, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Guislaine CIELLE, avocat au barreau de MARSEILLE MUTUELLE ASSURANCE ARTISANALE
Source officielleCour d'Appel
6253caf0bd3db21cbdd8c7d9
19 novembre 2008
19 novembre 2008
, 8 rue Jules Marie-13281 MARSEILLE CEDEX 06 représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, ayant Me Jacques DEPIEDS, avocat au barreau de MARSEILLE Madame Zelika Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8c9
2 octobre 2007
2 octobre 2007
.-13006 MARSEILLE représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, ayant la SCP DUREUIL C.-GILLES C., avocats au barreau d'AIX EN PROVENCE Monsieur Michel X...
Source officielle3e Chambre A
615e0dcec25a97f0381f4fb2
4 décembre 2014
4 décembre 2014
d'assurances MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD Compagnie d'assurances MAAF ASSURANCES Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS Grosse délivrée le : à : Me Philippe- Laurent SIDER
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd89728
4 octobre 2007
4 octobre 2007
CARFOS dont le siège est sis Port de Caronte - 13691 MARTIGUES CEDEX représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour plaidant par la SCP BOLLET ET ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE PORT
Source officielle8e Chambre A
6162af1b9547460d26ddb6c5
15 novembre 2012
15 novembre 2012
PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 15 NOVEMBRE 2012 N° 2012/ 713 Rôle N° 11/12089 SAS EUROS C/ [Y] [K] [J] Grosse délivrée le : à : Me JM SIDER
Source officielleCour d'Appel
6253cb83bd3db21cbdd8dad0
19 novembre 2010
19 novembre 2010
C/ SA ERILIA PROVENCE LOGIS Grosse délivrée le : à : SCP BOISSONNET SCP SIDER réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance d'ARLES en date du 01 Avril 2009 enregistré
Source officielle8e Chambre A
616307f35a67331bacec3bf1
12 janvier 2012
12 janvier 2012
S.A.R.L SOCIETE FINANCIERE D'INVESTISSEMENTS ET DE REALISATIONS S.A.R.L FIDUCIAIRE ANALYSE ET CONSEILS [N] [B] SARL PRISME Grosse délivrée le : à : SCP BOTTAI SCP SIDER
Source officielle1re Chambre B
61625589bfc8340a0e74b842
10 avril 2014
10 avril 2014
Rôle N° 13/11203 HRVATIJE KACA SCI BRILLANT C/ [W] [H] SCI AMETHYSTE SCI CRISTAL Grosse délivrée le : à : Me André BAYOL Me Philippe- laurent SIDER
Source officielle1re Chambre B
6162c835b820aa60963d8479
11 octobre 2012
11 octobre 2012
, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE constitué (e) aux lieu et place de la SCP SIDER, avoués, ayant pour avocat la SCP BENOIT LALLIARD avocats au barreau de LYON.
Source officielle2e Chambre
616282427a007b88ee1567a9
30 mai 2012
30 mai 2012
[T] Grosse délivrée le : à : COHEN SIDER BOULAN Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par Monsieur le Président du Tribunal de Commerce
Source officielle3e Chambre B
6162af199547460d26ddb6a6
18 octobre 2012
18 octobre 2012
Rôle N° 11/10278 SA ALSTOM POWER SYSTEMS SA NATIXIS FACTOR C/ SARL PROTUB [O] [W] EDF - GDF SA SNET Grosse délivrée le : à : SCP Ermeneux Me JM SIDER
Source officielle1re Chambre A
6162fde93ebbdffcbea6aa00
14 février 2012
14 février 2012
N°2012/ Rôle N° 11/18903 [O] [H] C/ [Z] [L] [P] [Y] Grosse délivrée le : à :la SCP SIDER [U] Décision déférée à la Cour :
Source officielle1re Chambre A
61630b6742de3d260b993189
13 mars 2012
13 mars 2012
[C] [E] [F] [M] [Z] [H] [Z] Grosse délivrée le : à :BADIE Me JAUFFRES la SCP LIBERAS - BUVAT - MICHOTEY la SCP COHEN-GUEDJ BOULAN la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE SIDER
Source officiellePage 13 sur 768