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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b77
1 décembre 2015
1 décembre 2015
Elle soutient essentiellement que : - son statut de gérante et d'associée minoritaire à hauteur de 10 % de sparts sociales de la société GMG Fusion n'est pas exclusif d'un contrat de travail, - son contrat
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00126_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Il ressort des pièces du dossier que la fille de Mme E souffre d'une maladie autosomique récessive responsable d'une paraplégie spastique progressive, d'un retard psychomoteur et d'une atteinte cognitive
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01651_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
ressort des pièces du dossier que les intéressés ont présenté une demande de titre de séjour au regard du seul état de santé de leur fille C, qui souffre d'une paralysie cérébrale de type de la diplégie spastique
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02052_20260205
5 février 2026
5 février 2026
de sa requête, la requérante produit différents certificats établis notamment par des praticiens hospitaliers et fait valoir que son fils, A..., souffre d’un polyhandicap sévère avec tétraparésie spastique
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC01158_20230113
13 janvier 2023
13 janvier 2023
au décours de la deuxième intervention cardiaque avec hémiplégie gauche séquellaire aux trois étages, qu'il a également souffert d'un kyste médullaire compressif L2-L3 responsable d'une paraparésie spastique
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
5fde63b678c5683de0fd6a2c
19 juin 2018
19 juin 2018
B.V in solidum à verser à la société SPLASH TOYS la somme de 50.000 euros en réparation de son préjudice d'image'; dit qu'il est compétent pour connaître de la demande d'indemnisation de Spash Toys relative
Source officielle1ère Chambre C
5fda86303955ad11db975d63
25 juin 2019
25 juin 2019
tribunal de grande instance de Montpellier a désigné le professeur [S] en qualité d'expert, qui, au terme de son rapport d'expertise, a conclu à un accident médical ayant entraîné « une hémiplégie spastique
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01104_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
I... reste atteint d’une tétraplégie spastique, de troubles de l’alimentation et de la déglutition, ainsi que des troubles urinaires et digestifs.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00453_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
lien de causalité : - il n'y a pas de lien de causalité direct et certain entre les manquements relevés par les experts et les séquelles de l'enfant dès lors qu'il n'a pas souffert de tétraparésie spastique
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
627f48d8551627057d32dfc2
13 mai 2022
13 mai 2022
[Adresse 2] Représentée par Me Laurent CHABRY, avocat au barreau de LYON INTIMÉ : [G] [O] né le 12 Mars 1971 à [Localité 3] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Anne-Christine SPACH
Source officielleChambre 2 A
643a427fd83dbd04f5fb29a2
14 avril 2023
14 avril 2023
Très grièvement blessée dans cet accident, [J] [P] souffre d'une tétraplégie spastique et se trouve dans un état de dépendance totale.
Source officielle5ème Chambre
6789f70239ae1759ccf60650
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Minute n° 25/00011 COUR D'APPEL DE METZ 5ème CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 16 JANVIER 2025 APPELANTE : Madame [G] [X] épouse [B] [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Mathieu SPAETER
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02335_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Son évolution a confirmé une quadriparésie spastique avec dystonie, accompagnée d'une inflexion de croissance du périmètre crânien et d'une épilepsie à type de spasmes en flexion.
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf7c
10 juin 2008
10 juin 2008
Les séquelles décrites par l'expert recouvrent la perte complète de la motricité et de la sensibilité de la partie inférieure du tronc et des membres inférieurs, cette paraplégie spastique imposant des
Source officielleCour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2be
10 juin 2008
10 juin 2008
Les séquelles décrites par l' expert recouvrent la perte complète de la motricité et de la sensibilité de la partie inférieure du tronc et des membres inférieurs, cette paraplégie spastique imposant des
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA02114_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
leur délivrer un titre de séjour, M. et Mme D font valoir que leur fille, née prématurément le 4 juillet 2016, souffre d'une infirmité motrice cérébrale avec quadriplégie marquée par une tétraplégie spastique
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL20824_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
B présente une paraplégie spastique autosomique se manifestant par un flessum valgum des deux genoux, un hallux valgus bilatéral et un trouble de la marche avec syndrome pyramidal.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC03047_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Pour contester cette décision Mme D..., qui a levé le secret médical, précise que son fils souffre d’une paralysie cérébrale avec une diplégie spastique, qu’il bénéficie d’une prise en charge multidisciplinaire
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC00186_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Elle souffre de tétraparésie spastique avec hypotonie axiale.
Source officielle8ème chambre
68f07da8bfd83326c7063861
15 octobre 2025
15 octobre 2025
sous le numéro 529035321 dont le siège social est [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Anne-christine SPACH
Source officiellePage 13 sur 17