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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 4 A
669b52ffa3418ee2ae72d10c
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Greffier, lors des débats : Mme THOMAS ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par M.
Source officielleChambre 4 A
64b77f19d1e51905db2b1d30
11 juillet 2023
11 juillet 2023
THOMAS, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle2e chambre sociale
67f753e8eb05d6bf6564da88
9 avril 2025
9 avril 2025
Thomas LE MONNYER, Président de chambre, chargé du rapport.
Source officielle1ère Chambre civile
697262dbcdc6046d47510c1b
21 janvier 2026
21 janvier 2026
RG : N° RG 25/02447 - N° Portalis DBV4-V-B7J-JMDX Décision déférée à la cour : ORDONNANCE DU PRESIDENT DU TJ DE SENLIS DU DIX HUIT MARS DEUX MILLE VINGT CINQ PARTIES EN CAUSE : Commune de [Localité
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b1ba
18 mars 2008
18 mars 2008
Arrêt rendu ce dix huit Mars deux mille huit par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE (SOCIALE) de la Cour d'Appel de RIOM, composée lors du délibéré de : Mme C.
Source officielle5ème chambre sociale PH
65a23d167ca18b0008e58268
12 janvier 2024
12 janvier 2024
appel d'un jugement rendu par le conseil de prud'hommes d'Alès le 20 mai 222 qui l'a condamnée au paiement des sommes suivantes au profit de l'intimé : SIX MILLE TROIS CENT SOIXANTE TREIZE EUROS DIX HUIT
Source officielle5ème chambre sociale PH
65a23d277ca18b0008e58270
12 janvier 2024
12 janvier 2024
2AMB a fait appel d'un jugement rendu par le conseil de prud'hommes d'Alès le 20 mai 222 qui l'a condamnée au paiement des sommes suivantes au profit de l'intimé : ' SEPT MILLE SIX CENT CINQUANTE HUIT
Source officielleCour d'Appel
6253c8b3bd3db21cbdd86036
18 février 2002
18 février 2002
. - Céline Y... 08240 ANDEVANNE COMPARANT, concluant par la SCP THOMA - LE RUNIGO avoué à la Cour, et ayant pour conseil la SCP BLOCQUAUX CHOPPLET, avocats au barreau de CHARLEVILLE MEZIERES, INTIMEE :
Source officielleChambre 4 A
62fc8492015a3605d402eeec
29 juillet 2022
29 juillet 2022
THOMAS, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b894
8 avril 2008
8 avril 2008
Arrêt rendu ce huit Avril deux mille huit par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE (SOCIALE) de la Cour d'Appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : M. Michel RANCOULE, Président M.
Source officielleChambre 4 A
6455ef716d2f7dd0f861be8e
12 avril 2023
12 avril 2023
THOMAS, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre 4 A
637c746e9eb5b305d45f8f1e
28 octobre 2022
28 octobre 2022
THOMAS, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee69
28 septembre 2011
28 septembre 2011
THOMAS, greffier de chambre. FAITS et PROCÉDURE Depuis 1991, la S.A. MANUREVA exploite un magasin de bricolage à l'enseigne BRICOMARCHE à ESTANCARBON.
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d16b
6 avril 2009
6 avril 2009
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur MAUNAND, Président de Chambre Madame SOUCIET, Conseiller Madame HUSSENET, Conseiller GREFFIER : Madame Maryline THOMAS, Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253c8c8bd3db21cbdd8642a
17 octobre 2002
17 octobre 2002
Madame Marie-Christine A... née X... 51 rue de Sillery 51100 REIMS COMPARANT, concluant par la SCP THOMA-LE RUNIGO-DELAVEAU-GAUDEAUX, avoué à la Cour, et ayant pour conseil Me Gérard CHEMLA, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c091
28 mai 2008
28 mai 2008
THOMAS ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par D. VERDE DE LISLE, président, et par A.
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c0b4
18 juin 2008
18 juin 2008
Réformation Grosse délivrée le àREPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 2ème Chambre Section 1 *** ARRÊT DU DIX HUIT
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c0b5
2 juillet 2008
2 juillet 2008
THOMAS ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par C. BELIERES, président, et par A.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2ebd3db21cbdd8d077
18 février 2009
18 février 2009
----------- ARRÊT no COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du Code de procédure civile le dix huit
Source officielleCour d'Appel
6253ca73bd3db21cbdd8b11c
26 mars 2008
26 mars 2008
CONFIRMATION REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4ème Chambre Section 1- Chambre sociale *** ARRÊT DU VINGT SIX MARS DEUX MILLE HUIT *** APPELANT
Source officiellePage 13 sur 75